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Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune d'Émerchicourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 13 DECEMBRE 2024 Avec Date de Publication SUR le Site)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Ville
d'Emerchicourt
—- Séance
du
Conseil
Municipal
Feuillet
de
clôture
de
la séance
du
13
décembre
2024
Sont
présents
à
la
réunion :
Mesdames
COTREZ
Sabrina
—
HERBIN
Méilody
et SUM
Michèle.
Messieurs
DAMS
Gonzague
-—
DE
FILIPPI
Lucas
—
DUFOUR
Daniel
-
DUMONT
Jean-Philippe
—
ROUSSEL
Régis
et SZATAN
Michel.
Absents
ayant
donné
procuration :
Madame
BAFCOPS
Marie-Catherine
a donné
pouvoir
à
M.
DAMS
Gonzague.
Madame
LONGEARD
Ingrid
a
donné
pouvoir
à
M.
DUMONT
Jean-Philippe.
Monsieur
DUROSIER
Albert
a
donné
pouvoir
à
M.
ROUSSEL
Régis.
Absentes
excusées
:
Mesdames
BRZEZINSKI
Régine
et CHOQUET
Justine.
Liste
des
délibérations
-
Délibération
n°
2024/05/01
examinée
le
13
décembre
2024
— Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
statutaire
2025-2028
du
Cdg59
—
Approuvée
-
Délibération
n°
2024/05/02
examinée
le
13
décembre
2024
— Suppression
de
postes
—
Tableau
des
effectifs
—
Approuvée
-
Délibération
n°
2024/05/03
examinée
le
13
décembre
2024
-— Modifications
budgétaires
—
Approuvée
-
Délibération
n°
2024/05/04
examinée
le
13
décembre
2024
— Actualisation
des
Autorisations
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
—- Approuvée
-
Délibération
n°
2024/05/05
examinée
le
13
décembre
2024
-
Dépenses
d'investissement
—
Autorisation
de
paiement
avant
adoption
du
BP
2025
—
Approuvée
-
Délibération
n°
2024/05/06
examinée
le
13
décembre
2024
-
Subventions
du
budget
principal
au
budget
CCAS
— Approuvée
-
Délibération
n°
2024/05/07
examinée
le
13
décembre
2024
-
Subvention
exceptionnelle
versée
à
l’Amicale
Laïque
—
Approuvée
-
Délibération
n°
2024/05/08
examinée
le
13
décembre
2024
—
Demande
de
fonds
de
concours
CAPH
-
Approuvée
-
Délibération
n°
2024/05/09
examinée
le
13
décembre
2024
— Tarif
du
matériel
détérioré
lors
des
locations
de
salles
—- Approuvée
-
Délibération
n°
2024/05/10
examinée
le
13
décembre
2024
—
Suppression
de
la
régie
«
Photocopies
»
—
Approuvée
-
Délibération
n°
2024/05/11
examinée
le
13
décembre
2024
—
Modification
de
la
régie
«
Locations
de
salles
»
—- Approuvée
Le
secrétaire,
Publié sur le site internet de la commune le 19 décembre 2024 par Régis ROUSSEL, Maire.