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Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Buxerolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 03 Juillet 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal du 03 juillet 2023
Préambule
Le Maire Gérald BLANCHARD: Merci d'être là ce soir pour un court instant. Nous allons formaliser l'élection du nouvel adjoint. La dernière fois nous avons fait un appel pour voir si quelqu'un s’opposait à ce que nous fassions ça à main levée, personne ne s'était opposé mais il vaut mieux formaliser l'élection par un vote et surtout établir un vrai procès verbal.
Les pouvoirs :
Monsieur VIVIER au Maire Gérald BLANCHARD
Madame FAYARD à Monsieur AUGEREAU
Madame de VITRY à Monsieur THINON
Madame HYDE à Madame SULMON
Monsieur FORGEAU à Madame DESJARDINS
Monsieur DEMEOCQ à Monsieur CHARTIER
Monsieur MARTEAU à Monsieur DEVERGNE
Madame RIQUELME MARTINEZ à Madame POPINEAU
Madame MIGNIOT : absente
Madame LOUIS : secrétaire de séance Ville de Buxerolles
86180
Département de la Vienne
Convocation du 27/06/2023
N°20230703 O1
Nomenclature Préfecture :
5.1
Quorum : 17
Bruno VIVIER
Présent: 24
Mesdames et Messieurs
AUGEREAU Stéphane
BLANCHARD Gérald
BOUET Roland
BRACONNIER Danielle
CHARTIER Mathieu
DESJARDINS Nathalie
DEVERGNE Ludovic
DO NASCIMENTO
Vitorino
FERRIER Emilie
LECLERCQ Lara
LECOQ Philippe
LORGNIER Candice
LOUIS Amélie
MERINO AVILA José Ignacio
MENARD Patric kK
PASQUET Evelyne
PERRIN Bernard
POPINEAU O
TEIXEIRA
ROUGIER Denis
SULMON Françoise
TEXIER Nathalie
THINON Gilles
VERT-PRE Patrick
ZERROUNI Emmanuel
Pouvoir: 8
Mesdames et Messieurs
DEMEOCQ Clément-Yves à
CHARTIER Mathieu
DE VITRY D'AVAUCOURT Carine à
THINON Gilles
FAYARD Séverine à AUGEREAU
Stéphane
FORGEAU Laurent à. DESJARDINS
Nathalie
HYDE Marie-Francine à SULMON
Françoise
MARTEAU Mickael
Ludovic
RIQUELME-MARTINEZ Ludivine à
POPINEAU Francette
VIVIER Bruno à BLANCHARD Gérald
à DEVERGNE
Absent; 1
Madame
MIGNIOT Laetitia
2023 - 64
Séance du
03 Juillet 2023
A 18h30, salle du Conseil Municipal
Sous la présidence de Monsieur Gérald BLANCHARD,
Maire.
Objet: Election d’un nouvel adjoint au maire suite
à une démission
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-7-2, L 2122-10 et L 2122-15,
Vu la délibération n° 20200705 _DV_2 du O5 Juillet 2020 portant création de 9 postes d’adjoints au maire,
Vu la délibération n°20200705_DV_3 du 05 Juillet 2020
relative à l'élection des adjoints au maire,
Considérant la vacance d’un poste d'adjoint au maire dont la
démission de Monsieur DEMONTEIL a été acceptée par
Monsieur le Préfet par courrier reçu le Jeudi 15 Juin 2023,
Considérant que lorsqu'un poste d'adjoint est vacant, le Conseil municipal peut décider que le nouvel adjoint occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l'élu démissionnaire,
Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des
services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant de 6ème adjoint,
Considérant qu'en cas d'élection d'un seul adjoint, celui-ci est élu à la majorité absolue,
Considérant que lorsqu'un poste d'adjoint est vacant, le Conseil municipal peut décider que le nouvel adjoint occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l'élu démissionnaire.
Après en avoir délibéré,
Article 1er : Décide que l’adjoint à désigner occupera, dans
l'ordre du tableau, le même rang que l'élu qui occupait précédemment le poste devenu vacant,
Article 2: Procède à la désignation du 4-ème adjoint au
maire au scrutin secret à la majorité absolue :
Est candidat : Monsieur LECOQ Philippe
Nombre de votants : 32
Nombre de votant :32
Nombre de votant blancs et nuls : 7
Nombre de suffrages exprimés :25 Secrétaire de séance :
LOUIS Amélie
Affiché le :
7 © éfecture |
Majorité absolue :17
A obtenu : 25
Article 3 : Monsieur LECOQ Philippe est désigné en qualité de 4éme adjoint au maire,
Article 4 : Adopte l'annexe ci-jointe récapitulant l'ensemble des indemnités allouées au Conseil municipal, conformément aux montants fixés dans la délibération du Conseil municipal n° 20200705_DV 5.
Mise aux voix, la présente délibération est adoptée
à l'unanimité (25 voix).
Pour extrait conforme
Le Maire
Gérald BLANCHARD Annexe : Indemnités de fonction des élus
Tableau nominatif
FONCTION es NOM ET PRÉNOM
M. B
ESJ S Nathalie
DE VITRY D’AVA
THINON Î Délibération n° 1
Élection d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission
Lecture de la délibération : Le Maire Gérald BLANCHARD
Le Maire Gérald BLANCHARD : Il faut un secrétaire, ce sera Madame LOUIS et deux assesseurs. Qui souhaite être assesseur ? Messieurs ZERROUNI et AUGEREAU. -
Première question : Il y a un poste d’adjoint vacant, est-ce qu'il y a un candidat?
Monsieur LECOCQ est candidat, nous allons procéder à l'élection. Il y a une urne, il faut noter le nom.
Il y a une seule délibération.
N'oubliez pas de voter deux fois si vous avez un pouvoir.
Raphaël GUY : Il faut les deux assesseurs.
Trente- deux bulletins, trente-deux votants, c'est normal.
Monsieur Philippe LECOCQ : 25
Blancs : 5
Nuls : 2
Le Maire Gérald BLANCHARD : Je proclame les résultats .
Nombre de votants : 32 (trente-deux)
Nombre déclaré de suffrages nuls : 2 (deux)
Nombre de suffrages blancs : 5 (cinq)
Nombre de suffrages exprimés : 25 (vingt-cinq)
La majorité absolue est à 17 (dix-sept), Monsieur LECOCQ obtient 25 (vingt- cinq) voix. | Je déclare donc Philippe LECOCQ nouvel adjoint.
( applaudissements)
Ludovic DEVERGNE : Bonsoir Monsieur le Maire, bonsoir chers collègues, sur la délibération il y a bien marqué « élection d’un nouvel adjoint » mais à la fin il est indiqué qu'on adopte une annexe. Elle n'est pas jointe.
Raphaël GUY : Non, vous la verrez avec le compte-rendu.
Ludovique DEVERGNE : Merci Le Maire Gérald BLANCHARD : J'ai vu qu'il y allait avoir une revalorisation du point d'indice, une indemnité qui va être revalorisée.
Le Maire Gérald BLANCHARD : Le conseil est terminé.
Je voulais dire que Buxerolles n'a pas été concerné par les émeutes, il y a eu une poubelle brûlée, donc il ne s'est pas passé grand-chose, une poubelle brûlée, ça peut arriver.
Je voulais dire un mot, car il y a eu quelques remous sur la question des locaux de la poste. Ils ont été acquis par la Ville il y à 3 ou 4 semaines. Il a été proposé à la préfecture d'accueillir s’il y avait des besoins, des locaux administratifs pouvant accueillir du public. Trois sites ont été touchés. Après échanges avec la majorité, il a été précisé explicitement « services administratifs pouvant accueillir du public », mais il n'était pas envisageable d'accueillir un commissariat ou une poste. Nous avons proposé à la poste un petit temps pour un conseiller financier. C'est à l'étude. Il y.avait beaucoup de commerçants inquiets, il n'est pas bienvenue d'accueillir le commissariat le temps des travaux. Je ne veux pas qu'on prenne le risque et qu'on mette la ville en difficulté. ‘ Si la situation avait été autre (incendie involontaire par exemple), nous aurions pu le faire. Si cela était nécessaire je demanderais un renforcement de couverture d'assurance. Il n’y à pas eu de suite à ma proposition. Nous avons un afflux de clients à l'agence postale, on verra si la poste nous met des personnes en renfort si l'agence devait être en difficulté. A partir de jeudi il y aura une personne qui viendra donner un coup de main.
Merci beaucoup, bonnes vacances.