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unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc1901 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc1901 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Budget,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 19 janvier 2026 à 20h30
Salle Marcel Patoux – 1, rue de Nogent à Laigneville
▪ Points d’informations – Conseil Communautaire du 19 janvier 2026
FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE
1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2025
3. Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement du budget principal pour l’exercice 2026 avant le vote du budget
4. Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement du budget annexe eau potable pour l’exercice 2026 avant le vote du budget
5. Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement du budget annexe assainissement pour l’exercice 2026 avant le vote du budget
6. Débat d’Orientations Budgétaires – budget principal, budgets annexes eau potable, assainissement collectif,
mobilités
7. Fixation du produit attendu relatif à la taxe GÉMAPI relatif à l’exercice 2026
8. Demande de subventions de soutien à l’investissement au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR), de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et du fond vert – Programmation 2026
9. Demande de subventions auprès du conseil départemental de l’Oise – Programmation 2026
10. Attribution d’une subvention à l’association la Ronde de l’Oise
11. Approbation du rapport d’activités 2024 de la Communauté de communes du Liancourtois – la Vallée
dorée
12. Prise d’acte du rapport d’activités 2024 du syndicat mixte du bassin creillois et des vallées bréthoise
(SMBCVB)
TRANSITION ECOLOGIQUE
13. Signature du contrat de territoire Brèche 2026-2031
14. Signature du contrat de territoire Oise-Aronde 2026-2031
15. Adoption de la stratégie de préservation de la ressource en eau (SPRE) 2025-2030 de la Communauté de
Communes du Liancourtois – La Vallée Dorée
SANTÉ
16. Autorisation du Président à signer la charte partenariale préalable à la signature du Contrat Local de Santé
(CLS) de la Communauté de Communes du Liancourtois la Vallée dorée avec l’Agence Régionale de Santé
(ARS) RESSOURCES HUMAINES
17. Présentation d’un rapport sur la situation en matière d’égalité entre les hommes et les femmes
18. Modification du tableau des effectifs
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / EMPLOIS
19. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel pour la réalisation d’un Campus Numérique / Data
Center à Rantigny
20. Projet stratégique de Campus Numérique de la Vallée dorée / Data Center - Délibération portant
prescription d’une Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la
commune de Rantigny
21. Candidature au dispositif Projets d’Envergure Régionale (PER) 2026 : Campus numérique de la Vallée
dorée
22. Acquisition de l’ancien site Vallourec à Laigneville
23. Acquisition des parcelles AL 44, 45 et 46 à Laigneville
MOBILITE
24. Convention de mandat CCLVD/Keolis pour la perception des recettes au titre de l’exploitation du réseau de transport Le Libellule
25. Adhésion à « Agir transports »
26. Acquisition d’une parcelle cadastrée AH 1 à Cauffry pour la réalisation de compensations environnementales liées aux aménagements cyclables