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Compte-Rendu - t8jqyx6zmy2hrqd
Compte-Rendu - cwwauafhpk192gh
Compte-Rendu - nb0o8fyi57lnkjm
Arrêté - qf07vbqfmkm8twr
Compte-Rendu - 78w9wwmyz6g7cia
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Diant.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 78w9wwmyz6g7cia)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Environnement,
COMMUNE
DE
DIANT
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
21
janvier
2019
à
20
h
10.
Convocation
du
14
janvier
2019
Membres
présents
:M.
DUPONT
Laurent,
Mme
GODON
Chantal,
Mme
PUISIEUX
Laëtitia,
Mme
FERNANDES
DE
FARIA
Maria,
M.
DUPUY
Alban
,Mme
MILLOT
Isoline,
M.
DOUSSOT
Jean-Pierre,
M.
DA
COSTA
FERREIRA
Paulo.
Membre
absent
: Mme
TERRIER
Martine
Secrétaire
de
séance
: Mme
PUISIEUX
Laëtitia.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
du
2
octobre
2018
à l’unanimité
des
présents.
Madame
le Maire
demande
de
bien
vouloir
intégrer
à l'ordre
du
jour :
-
Motion
portant
sur
le renforcement
des
forces
de
police
et de
gendarmerie
-
Autorisation
d’engagement
de
types
de
dépenses
imputable
au
623
Fête
et cérémonie
et 625
Réceptions
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
des
membres
présents.
1-21.01
Travaux
concernant
le
réseau
éclairage
public
programme
2019,
Hameau
de
Cornoy.
Vu
l’article
2.1]
de
la
loi
n°85-704
du
12
juillet
1985
modifiée
relative
à la
maitrise
d’ouvrage
publique.
Considérant
que
la
commune
de
Diant
est
adhérente
au
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine
et
Marne
(SDESM)
;
Considérant
l’Avant-Projet
Sommaire
réalisé
par
le
SDESM
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
APPROUVE
le programme
de
travaux
et les
modalités
financières
DELEGUE
la
maîtrise
d'ouvrage
au
SDESM
concernant
les
travaux
sur
le
réseau
d’éclairage
public,
Hameau
de
Cornoy.
DEMANDE
au
SDESM
de
lancer
les
études
et
les
travaux
concernant
la
Rénovation
de
l’armoire
d’éclairage
public
sur
le
réseau
d’éclairage
public
ainsi
que
le
remplacement
des
lanternes
sur
poteaux
EDF,
du
Hameau
de
Cornoy.
Le
montant
des
travaux
est
évalué
d’après
l’Avant-Projet
Sommaire
à
:
- Remplacement
de
luminaires
(4
points)
3
396
H.T
à
la
charge
de
la
commune
- Rénovation
de
l’armoire
d'éclairage
public
2
911
H.T
à
la
charge
de
la
commune
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif de
l’année
de
réalisation
des
travaux
AUTORISE
le Maire
à signer
la convention
financière
et toutes
pièces
s’y
référant
relatives
à la réalisation
des
travaux.
AUTORISE
le SDESM
à récupérer
les
certificats
d'économie
d’énergie
auprès
de
son
obligé
ou
à présenter
les
dossiers
de
demande
de
subvention
auprès
de
l'ADEME
et autres
organismes.
AUTORISE
le
SDESM
à évacuer
et à mettre
en
décharge
spécialisée
les
points
lumineux
déposés
afin
d’effectuer
le traitement
et le
recyclage
des
déchets.
2-
21.01
Approbation
de
la
convention
unique
annuelle
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
publique
territoriale
de
Seine-et-Marne
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale
et notamment
les
articles
22,
23-[,
24
alinéa
2
et 25 ;
Vu
la convention
unique
annuelle
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
gestion
de
la Fonction
publique
territoriale
de
Seine-et-Marne
;
Vu
la délibération
du
conseil
d’administration
du
Centre
de
gestion
de
Seine-et-Marne
du
18
octobre
2018
approuvant
les
termes
de
la convention
unique
annuelle
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
gestion
de
Seine-et-Marne.
Considérant
l'exposé
des
motifs
ci-après :
La
loi
du
26 janvier
1984
prévoit
le contenu
des
missions
optionnelles
que
les
Centres
de
gestion
de
la Fonction
publique
territoriale
sont
autorisés
à proposer
aux
collectivités
affiliées
ou
non
affiliées
de
leur
département.
Que
ces
missions
sont
détaillées
aux
articles
23-[,
24
alinéa
2 et 25
de
la loi précitée
: que
leur
périmètre
couvre
les
activités
de
conseils
et formations
en
matière
d’hygiène
et sécurité,
de
gestion
du
statut
de
la Fonction
publique
territoriale,
de
maintien
dans
l’emploi
des
personnels
inaptes,
d’application
des
règles
relatives
au
régime
de
retraite
CNRACL.
Que
l’accès
libre
et révocable
de
la collectivité
à ces
missions
optionnelles
suppose
néanmoins
un
accord
préalable
valant
approbation.
Pana
1
cuir
À “
Conseil
Que
le
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
publique
territoriale
de
Seine-et-Marne
en
propose
l’approbation
libre
et
éclairée
au
moyen
d’un
seul
et
même
document
cadre,
dénommé
«
convention
unique
».
Que
ce
document
juridique
n’a
de
portée
qu’en
tant
que
préalable
à l’accès
à une,
plusieurs
ou
toutes
les
prestations
optionnelles
proposées
en
annexes.
Que
la
collectivité
cocontractante
n’est
tenue
par
ses
obligations
et
les
sommes
dues,
qu’avec
la
due
production
d’un
bon
de
commande
ou
bulletin
d’inscription,
aux
prestations
de
son
libre
choix,
figurant
en
annexes.
Entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré
;
DÉCIDE
à l’unanimité
des
présents
ARTICLE
1 :
La
convention
unique
pour
l’année
2019
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
gestion
de
la Fonction
publique
territoriale
de
Seine-et-Marne,
est
approuvée.
ARTICLE
2 :
Madame
le Maire
est
autorisée
à signer
ledit
document
cadre
et ses
éventuels
avenants.
3-
21.01
Modification
des
statuts
du
SDESM
Vu
la délibération
N°
2018-56
du
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine
et Marne
portant
modification
de
ses
statuts,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents.
Approuve
les
modifications
des
statuts
du
SDESM
ci-dessous
:
3-2
Compétences
à la
carte
Le
syndicat
est
également
compétent
pour
les
compétences
à la carte
suivante
:
Eclairage
public
: gestion,
maintenance
préventive
et curative,
et recensement
géolocalisé
en
vue
de
leur
intégration
dans
le SIG
des
installations
des
réseaux
d'éclairage
public
communaux.
Communications
électroniques
et éclairage
public
: les
communes
pourront
confier
la maitrise
d'ouvrage
des
études
et des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
de
communications
électroniques
et d'éclairage
public
ainsi
que
les
travaux
de
réhabilitation
et de
création
des
réseaux
d'éclairage
public,
lorsqu'ils
se
situent
en
dehors
des
périmètres
d'enfouissement
des
réseaux
basse
tension,
afin
de
bénéficier
des
conditions
des
marchés
du
SDESM.
Ces
travaux
seront
en
revanche
à
leur
charge.
Achat
groupé
d'énergie.
Etude
et'ou
maîtrise
d'ouvrage
et'ou
travaux'et'ou
exploitation
pour
: réseau
de
chaleur
et de froid
installation
de
central
de production
d'énergie
d'origine
renouvelable
et
ou
de
récupération
infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
Etudes
liées
à
la
maitrise
de
la
demande
d'énergies
et
en
particulier
à
la
mise
en
place
d'un
dispositif
de
conseil
en
énergie
partagé
CEP. Distribution
publique
de
gaz
Installation
des
infrastructures
nécessaires
à
la
vidéoprotection
(cette
compétence
ne
pourra
être
exercée
que
sous
réserve
d'une
demande
d'autorisation
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
auprès
de
la
préfecture
et
de
l'obtention
par
le
SDESM
de
la
certification
d'installateur
de
vidéosurveillance
(Cf
arrêté
ministériel
du
5 janvier
2011
nor
:
10CD10338091). Le
syndicat
exerce
ces
compétences
dans
les
limites
du
territoire
des
membres
qui
lui
ont
confié
ces
compétences.
4-
21.01
Résolution
générale
du
101ème
congrès
des
Maires
À
la
suite
du
comité
directeur
de
l’AMF,
Mme
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à prendre
connaissance
du
communiqué
de
presse
qui
rappelle
que
les
maires
prennent
depuis
longtemps
leur
part
dans
le
dialogue
avec
les
français
et
qu’ils
continueront
à le
faire
selon
les
modalités
qu’ils
jugeront
les
plus
appropriées.
Dans
cet
esprit
de
responsabilité
qui
anime
les
élus,
l'AMF
invite
les
maires
à délibérer
quant
à l'ouverture
rapide
de
négociations
avec
le
gouvernement,
prioritairement
sur
les
ressources
des
collectivités
et
l’égalité
d’accès
aux
services
publics
notamment
dans
les
territoires
ruraux.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à par
6 Voix
Pour
et 2 Abstentions
cette
démarche.
5-21.01
Décision
Modificative
Après
vérification
auprès
du
comptable,
il
ressort
que
la
décision
modificative
N°
1 prise
par
délibération
le 2
octobre
2018
doit
être
annulée
et
remplacée
par
Investissement
- Dépenses
:
Déficit
d’investissement
compte
001
chapitre
O1
pour
-
8395.00€
Excédents
fonctionnement
compte
1068
chapitre
10
pour
+
8395.00€
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
des
présents
les
modifications
au
budget
communal.
Page
2 sur 4 ie
6-
21.01
Motion
portant
sur
le
renforcement
des
forces
de
police
et de
gendarmerie
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Pays
de
MONTEREAU
est
composé
de
21
communes
pour
une
population
globale
d’environ
42
000
habitants.
Depuis
plusieurs
années,
les
effectifs
de
police
et
de
gendarmerie
affectés
au
territoire
subissent
une
baisse
importante.
Ainsi,
les
effectifs
du
commissariat
de
police
de
MONTEREAU
sont
passés
de
125
en
2005
à
100
en
2012
(-
20
%)
et
à 90
en
2018
(-
10
%).
Sur
13
ans,
les
effectifs
auront
baissé
de
28
%.
Les
unités
ont
été
réduites
afin
de
préserver
la
capacité
opérationnelle
et
laisser
sur
la
voie
publique
en
permanence?
patrouilles,
désormais
composées
de
2
et
non
plus
3
agents.
Ce
problème
d’effectifs
existant
sur
les
circonscriptions
voisines,
les
équipes
se
renforcent
mutuellement.
En
matière
de
délinquance,
si
les
faits
constatés
ont
considérablement
diminué
entre
2001
et
2010
(pratiquement
divisés
par
deux),
ils
ont
sensiblement
remonté
entre
2011
et
2013
et
sont
stables
depuis
trois
ans.
Côté
Gendarmerie
(BTA
de
LORREZ
le
BOCAGE),
l'effectif
se
maintient
à
17
agents,
avec
des
fluctuations
pouvant
conduire
à une
baisse
ponctuelle
de
3
ou
4
agents.
Il
est
important
de
signaler
une
carence
avérée
de
2
ou
3
OP]
sur
le
territoire.
En
2018,
11
personnels
sur
17
ont
été
mutés,
ce
qui
ne
facilite
pas
l’intégration
des
nouveaux
agents.
La
nuït,
les
interventions
se
font
en
binôme
avec
la
BTA
de
CHATEAU
LANDON
(1
nuit
sur
2).
Ce
qui
rend
difficiles
les
interventions
rapides
sur
l’ensemble
du
territoire.
Le
climat
de
violence
qui
prévaut
dans
notre
pays,
notamment
ces
derniers
temps,
interpelle
chaque
élu,
à fortiori
lorsque
les
forces
de
police
et
de
gendarmerie
de
leur
territoire
subissent
des
diminutions
très
importantes
ou
des
insuffisances
réelles.
L’Amicale
des
Maires
du
pays
de
MONTEREAU,
dans
sa
séance
du
1°’
octobre
2018
a adopté
une
motion
tendant
à demander
solennellement
à
l’Etat
d’assumer
pleinement
sa
mission
régalienne
en
matière
de
maintien
de
l’ordre
et
de
sécurité
des
habitants
et
donc
de
renforcer
l’effectif
actuel
de
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
MONTEREAU
FAULT
YONNE
(77)
ainsi
que
celui
de
la
BTA
de
LORREZ
LE
BOCAGE
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Diant,
conscient
des
difficultés
croissantes
rencontrées
par
les
forces
de
police
et
de
gendarmerie
dans
leurs
missions,
SOUHAITE
attirer
l’attention
des
plus
hautes
instances
de
l’Etat
sur
les
carences
avérées
sur
leur
territoire
en
matière
de
sécurité
publique.
Considérant
la
fermeture
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
MONTEREAU
FAULT
YONNE
en
2004,
faisant
passer
8
communes
sous
le
contrôle
de
la
Police
Nationale,
portant
ainsi
à
14
le
nombre
de
communes
en
Zone
Police
d’Etat
(ancien
canton
de
MONTEREAU), Considérant
le
renfort
en
2005
de
30
fonctionnaires
de
Police
au
Commissariat
de
MONTEREAU
pour
palier
à la
fermeture
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
faisant
porter
les
effectifs
à
125
personnes,
Considérant,
depuis
la
baisse
régulière
des
effectifs,
100
en
2012,
90
en
2018,
Considérant
l’augmentation
des
faits
de
délinquances
constatés,
Considérant
la
difficulté
de
traitement
des
dossiers
judiciaires
émanant
d’autres
services
due
à la
baisse
drastique
des
effectifs
chargés
de
l'investigation,
Considérant
les
difficultés
pour
les
citoyens
pour
déposer
plainte
(délai,
attente),
Considérant
que
compte
tenu
de
la
gestion
des
effectifs,
notamment
en
fin
de
la
semaine,
une
seule
patrouille
est
présente
sur
toute
la
circonscription,
Considérant
qu’en
cas
de
trouble
important
de
l’ordre
publique,
les
effectifs
de
la
circonscription
nécessitent
d’être
renforcés
par
ceux
des
circonscriptions
voisines,
distantes
de
nombreux
kilomètres,
Considérant
qu’il
ne
peut
pas
fait
être
appel
aux
effectifs
départementaux
de
façon
permanente,
Considérant
que
seule
la
ville
de
MONTEREAU
dispose
d’effectifs
de
police
municipale,
Considérant
la
présence
d’une
zone
urbaine
sensible
(ZUS)
sur
le
périmètre
d’intervention
du
commissariat
de
police
de
MONTEREAU
FAULT
YONNE,
DEMANDE
par
7
voix
Pour
- 1
Abstention
solennellement
à
l’Etat,
d'assumer
pleinement
sa
mission
régalienne
en
matière
de
maintien
de
l’ordre
et
de
sécurité
des
habitants
et
donc
de
renforcer
l'effectif
actuel
de
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
MONTEREAU
FAULT
YONNE
(77)
ainsi
que
celui
de
la
BTA
de
LORREZ
LE
BOCAGE.
7- 21.01
Autorisation
d'engagement
de
dépenses
623
Fête
et cérémonie
et 625
Réceptions
Mme
le
maire
informe
le
conseil
Municipal
qu’il
est
demandé
aux
collectivités
de
préciser
par
délibération,
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à imputer
au
compte
623
« Fêtes
et
cérémonies
» et
625
Réceptions.
Vu,
Le
décret
n°
2007-450
du
25
mars
2007
fixe
la
liste
des
pièces
justificatives
exigées
par
le
comptable
à l’appui
des
mandats
de
paiement
émis
pour
le
règlement
des
dépenses
publiques.
Vu
que
ce
décret
fait
l’objet
d’une
instruction
codificatrice
n°
07-024MO
du
24
mars
2007.
Il vous
est
donc
proposé
de
prendre
en
charge
au
compte
623,
les
dépenses
suivantes
:
- D’une
manière
générale,
l’ensemble
des
biens,
services
et objets
et denrées
divers
ayant
trait aux
fêtes
et cérémonies,
animations
municipales,
tels
que,
par
exemple,
les
repas
des
aînés,
fête
du
patrimoine,
…
- Buffet,
boissons
- Les
fleurs,
bouquets,
gravures,
médailles,
coupes
et présents
offerts
à l’occasion
de
divers
évènements
et notamment
lors
des
naissances,
mariages,
décès,
départs
à la retraite,
mutations,
entrées
en
6ème,
récompenses
sportives,
culturelles.
Page
3 sur
4 fe
- Le
règlement
des
factures
de
sociétés
et
troupes
de
spectacles
et
autres
frais
liés
à
leurs
prestations.
- Les
feux
d’artifice,
concerts,
manifestations
culturelles.
- Les
frais
d’annonces
et
de
publicité
liés
aux
manifestations.
Il
vous
est
donc
proposé
de
prendre
en
charge
au
compte
625,
les
dépenses
suivantes
:
D'une
manière
générale,
l’ensemble
des
biens,
services
et
objets
et
denrées
divers
ayant
trait
aux
réceptions
officielles
organisées
par
la
municipalité
(AG,
inauguration,
vœux
du
maire,
...)
Vu
lexposé
de
Madame
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
Accepte
et
Autorise
à
l’unanimité
des
membres
présents
les
engagements
de
dépenses
au
623-
Fêtes
et
cérémonies
et
au
625-Réceptions
tels
que
présentés
ci-dessus.
Divers : Mme
le Maire
informe
le conseil
Municipal :
-
Que
la
procédure
effectuée
auprès
de
l'assurance,
concernant
l’écoulement
d’eau
dans
l’église
est
close.
Une
indemnité
a été
versée
à
la
Mairie.
L'entreprise
Goimbault
sera
contactée
pour
les
travaux
de
toiture.
-
Autorisation
donnée
à Mme
Brochot
Anne
sur
un
projet
d’exposition
éphémère
«
suite
de
chiffre
»
route
de
Villejouan,
la
première
quinzaine
de
février.
-
Sollicitation
de
la
Commune
d’Auferville
pour
une
démonstration
de
la
machine
à eau
chaude.
-
Etude
sur
l’installation
de
Défibrillateurs
;
-
Achat
de
Tables
de
ping-pong
pour
l’aire
de
jeux
;
-
Prévoir
une
autre
orientation
des
cages
de
but
;
-
Organisation
d’un
père
Noël
commun,
entre
Diant,
Chevry
en
Sereine
et
Blennes.
Pade
4
sur
4