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Déliberation - 2026 30 subvention associations et sportifs tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 30 subvention associations et sportifs tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2026
Publié
le 28/04/2026
ID
: 038-213802374-20260424-DEL_2026_30-DE
DR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE MIZOËN
L'an
deux
mile
vingt-six,
le
24
avril
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 17
avril
2026
Présents
:
Bernard
MICHEL,
Florence
DEUIL,
Thierry
JOUANNY,
Michèle
LANGARET,
Bernard
————————— NOMBRE
DE CONSEILLERS
| GARCIN, Emilien MENGUAL, Arnaud FIRMONT,
ELUS
: 11
EN
LONETON
pi
Absents
et représentés
: Stéphanie
PINATEL
(pouvoir
à Bernard
MICHEL),
Eliane
GIRAUD
(pouvoir
à
PRESENTS : 7
Thierry JOUANNY)
VOTANTS
: 9
CONTRE
: 0
Absents
et non
représentés
: Jean-Michel
GONON,
Maylys
VENERA
ABSTENTION
: O
POUR :
9
Emilien
MENGUAL
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
ns
Délibération
n°
2026/30
: Subvention
aux
associations
et
sportifs
de
haut
niveau
Vu
le code
général
des
collectivités
locale,
notamment
l'article
L2121-29,
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
les
demandes
de
subventions
déposées
par
les
associations
:
Associations
Proposition
de
subvention
La
maison
des
Marmottons
1
500€
Festival
des
randonnées
musicales
du
Ferrand
500€
En
outre,
il
informe
l'assemblée
que
deux
jeunes
sportifs
habitants
la
commune
l'ont
sollicité
pour
bénéficier
d’une
aide
financière
pour
la
pratique
de
leur
discipline
à
haut
niveau.
Les
deux
sportifs
performent
en
snowboard
au
sein
du
ski
club
des
Deux
Alpes
et sont
inscrits
sur
la liste
sportifs
Collectifs
nationaux
du
ministère
des
Sports
:
Sportif
Proposition
de
subvention
ULIANA
Margot
2 000€
FAIVRE
Elouan
2 000€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
:
APPROUVE
l'octroi
des
subventions
aux
associations
et
sportifs
de
haut
niveau
pour
les
montants
susvisés. DIT
que
ces
subventions
seront
versées
au
titre
de
2026.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l'attribution
desdites
subventions. Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture:
?
g
AVR.
2026
Date
de
publication
: