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Déliberation - 2024 27 subvention AFRM tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 27 subvention AFRM tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
25/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2024
Publié
le
ID
: 038-213802374-20240322-DEL
2024 27-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-deux
mars,
à 17
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 15
mars
2024
Etaient
présents :
(formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNY
Michèle,
ELUS : 11
VINCENT Denise, BERARD Guy
EN
FONCTION :
11
PRESENTS
: 7
Étai
és:
i
ir
à
y
|
Étaient
excusés: VENERA
Christophe,
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
GONON
Florence),
GIRAUD
OTANTS
: 10
Roger
(pouvoir
à
MICHEL
Bernard),
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à VINCENT
Denise)
CONTRE :
O0
Se
dE
:0
Madame
PHILIPPE
Francine
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2024/27
: Attribution
d’une
subvention
à
l’association
Festival
des
randonnées
musicales
du
Ferrand
Considérant
la
demande
de
subvention
de
l'association
festival
des
randonnées
musicales
du
Ferrand
réceptionnée
en
mairie
le
19
mars
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
d'attribuer
une
subvention
de
500
€
à
ladite
association.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité :
DECIDE
d'accorder
une
subvention
de
500
€
à
l'association
Festival
des
Randonnées
Musicales
du
Ferrand
pour
participer
à
l'achat
de
petits
matériels
nécessaires
au
bon
fonctionnement
du
festival.
DIT
que
cette
subvention
sera
versée
au
titre
du
budget
2024.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de dépôt
en
Préfecture
:
7
5
‘tAf6
£
Date
de
publication
:
2
5
HARS
2024