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Déliberation - 2025 37 subvention associations et sportifs tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 37 subvention associations et sportifs tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
28/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2025
Publié
le
ID
: 038-213802374-20250527-DEL
2025 _37-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
27
mai,
à
17
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire. Date
de
la
convocation
: 20
mai
2025
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
TL
SRRSRSRS
MICHEL
Bernard,
DEUIL Florence,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine, GIRAUD
Roger, VINCENT
‘
Denise
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
:
6
de
—_
__—
_—
Étaient
excusés
: JOUANNEAU
Fanny,
JOUANNY
Michèle
(pouvoir
à
MICHEL
Bernard),
SAUNIER
VOTANTS
:8
Jean-Marc
(pouvoir
à PHILIPPE
Francine),
CONTRE
:
0
POUR
a
:0
Étaient
absents
:VENERA
Christophe,
BERARD
Guy
PINATEL
François
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2025/37
: Subvention
aux
associations
et
sportifs
de
haut
niveau
Vu
le
code
général
des
collectivités
locale,
notamment
l’article
L2121-29,
Monsieur
le Maire
expose
à
l'assemblée
les
demandes
de
subventions
déposées
par
les
associations
:
Associations
Proposition
de
subvention
La
maison
des
Marmottons
1
000€
Festival
des
randonnées
musicales
du
Ferrand
500€
En
outre,
il informe
l'assemblée
que
deux
jeunes
sportifs
habitants
la
commune
l'ont
sollicité
pour
bénéficier
d'une
aide
financière
pour
la
pratique
de
leur
discipline
à
haut
niveau.
Les
deux
sportifs
performent
en
snowboard
au
sein
du
ski
club
des
Deux
Alpes
et
sont
inscrits
sur
la
liste
sportifs
Collectifs
nationaux
du
Ministère
des
Sports :
Sportif
Proposition
de
subvention
ULIANA
Margot
2
000€
FAIVRE
Elouan
2
000€
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
l'octroi
des
subventions
aux
associations
et sportifs
de
haut
niveau
pour
les
montants
susvisés.
DIT
que
ces
subventions
seront
versées
au
titre
de
2025.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l'attribution
desdites
subventions.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
lesjour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
de
publication
:
2
8
MAI
2025