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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 17 novembre 2025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Remy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 17 novembre 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Jeunesse,
Mairie
de
REMY
126
rue
de
l'Église
60190
REMY
Tél.
: 03
44
42
40
25
commune@remy60.fr
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
©
Séance
du
lundi
17
novembre
2025
Deere
Non
Objet
Vas
Instauration
de
la
majoration
des
heures
Adoptée
2025-32
complémentaires
pour
les
agents
à temps
non
complet
à l'unanimité
Décision
modificative
n°
4
Adoptée
2025-33
.
à l’unanimité
Attribution
du
résultat
financier
de
la
brocante
du
Adoptée
2025-34
12
octobre
2025
à l'unanimité
Convention
de
financement
pour
l’opération
d’extension
Adoptée
2025-35
du
réseau
d’assainissement
rue
de
La
Patinerie
à l’unanimité
Approbation
du
rapport
annuel
de
la
SPL
ADTO-SAO
Adoptée
2025-36
|
pour l’année
2024
à l'unanimité
Adhésion
relative
au
contrat
d'assurance
statutaire
2026
Adoptée
2025-37
—
2029
du
Centre
de
gestion
de
l’Oise
à l'unanimité
Affichée
le
18
novembre
2025
{*)
Conformément
à l’ordonnance
n°
2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de publicité,
d’entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
son
décret
d’application
n°
2021-1311.