Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 01 mars 2023
Compte-Rendu - CR CM 01 Février 2023
Compte-Rendu - CR CM 03 novembre 2021
Compte-Rendu - CR CM 02 JUILLET 2025
Compte-Rendu - CR CM 03 juillet 2024
Compte-Rendu - CR CM 10 DECEMBRE 2025
Compte-Rendu - CR CM INSTALLATION du maire 20 MARS 2026
Compte-Rendu - CR CM 29 AVRIL 2026
Compte-Rendu - CR CM 02 SEPTEMBRE 2026
Compte-Rendu - CR CM 28 JANVIER 2026
Compte-Rendu - CR CM 01 JUILLET 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vraie-Croix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 01 JUILLET 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Famille,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISECOMMUNE DE LA VRAIE-CROIX
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 1er juillet 2026
CADRE JURIDIQUE ET PRÉSENCES L'an deux mille vingt-six, le premier juillet à vingt
heures, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu habituel de ses séances (Salle du Conseil en
Mairie), sous la présidence de Monsieur Pascal GUIBLIN, Maire, suite à la convocation légale et
obligatoire qui lui a été adressée le 23 juin 2026.
• Heure d'ouverture de la séance : 20h00
• Secrétaire de séance : M S. SOUNDRON
• Effectifs : 15 membres afférents / 15 en exercice / 15 ayant pris part aux délibérations
Membres présents : P. GUIBLIN, S. ROUSSELET, P. BOUVET, M. LEFORT, M. PRIME, S.
GRAVIER, L. CELLIER, C. ROLLAND, S. SOUNDRON, G. LE CADRE, S. DEJARDIN, S.
DUBOT, P. BONNIN.
Membres absents excusés (pouvoirs) :
• Mme S. TACHEAU (a donné pouvoir à M. P. BOUVET)
• Mme S. ROUSSELET (a donné pouvoir à Mme S. GRAVIER)
• Mme L. HEYMANS (a donné pouvoir à M. G. LE CADRE)
• M. M. PRIME (a donné pouvoir à M. L. CELLIER)
• Mme C. ROLLAND (a donné pouvoir à M. P. GUIBLIN)
ORDRE DU JOUR ET DÉLIBÉRATIONS
1. Règlement intérieur
Monsieur le Maire présente le règlement intérieur afin de rappeler les règles de fonctionnement
et d'organisation du conseil municipal.
Vote : Adopté à l'unanimité.
2. Structure communales – remplacement de la pompe à chaleur de la micro-crèche
Face à la récurrence de pannes constatées et aux nombreuses réparations déjà effectuées sur la
pompe à chaleur actuelle de la micro-crèche, le Conseil Municipal examine la nécessité de
procéder à son renouvellement complet. Un devis s'élevant à 9 507,00 € HT est présenté pour
l'installation d'un équipement de marque Atlantic. Cette installation est réversible sur le plancher
pour apporter du frais dans le bâtiment.
Vote : Adopté à l'unanimité.
3. Aménagement urbain — Installation d'un bloc sanitaire provisoire au Jardin de Tournay
Afin de répondre aux besoins du public fréquentant le Jardin de Tournay, le Conseil Municipal
valide l'implantation d'un sanitaire provisoire (de couleur verte) équipé d'un lave-mains. Cet
équipement sera directement raccordé au réseau public d'assainissement.
• Coût de l'opération : 2 050,00 € HT. Vote : Adopté à l'unanimité.
4. Redevance d’occupation du domaine public — Réseau GRDF
L'occupation et l'utilisation du domaine public communal par l'opérateur de distribution de gaz
GRDF donnent lieu à la perception d'une redevance annuelle au profit de la commune.
• Montant fixé : 165,00 € pour l'exercice en cours.
Vote : Adopté à l'unanimité.
5. Finances locales — Décision modificative après clôture du budget annexe (Lotissement
"Les Jardins de Brégadon")
Suite aux opérations de clôture du budget annexe inhérent au lotissement Les Jardins de
Brégadon, le Conseil Municipal prend acte d'un excédent budgétaire disponible constaté
s'élevant à un montant de 6 649,69 € et valide la décision modificative budgétaire
correspondante.
Vote : Adopté à l'unanimité.
6. Sécurité Civile — Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Le Plan Communal de Sauvegarde constitue l'outil de référence du Maire pour organiser,
coordonner et planifier les actions de secours et de mise en sécurité de la population lors
d'événements de sécurité civile (risques naturels, technologiques ou sanitaires).
• Mesures prises : Dans le cadre de son actualisation, le poste de commandement
communal est révisé. De plus, l'équipe municipale sollicite l'organisation d'une session de
formation et d'un exercice de simulation grandeur nature encadrés par des professionnels
de la sécurité civile.
Vote : Adopté à l'unanimité.
7. Questions diverses
1. Gestion des épisodes de canicule & Vie scolaire
La municipalité a reçu les remerciements formels d'une habitante pour sa décision de maintenir
le groupe scolaire ouvert pendant la récente période de fortes chaleurs. La mairie a tenu à adapter
le service au mieux lors de cette situation exceptionnelle pour le confort et la sécurité des
enfants, tout en répondant aux contraintes organisationnelles des parents.
2. Restauration périscolaire — Dotation en vaisselle
L’équipe d'animation du service périscolaire intervenant sur le temps de la pause méridienne
sollicite l'achat de 60 plateaux repas compartimentés en acier inoxydable, pour un montant
global de 718,00 € TTC. Cette dotation matérielle a pour objectif de permettre la préparation des
repas complets en amont afin de réduire significativement le temps d'attente des enfants entre
chaque plat et fluidifier le service. 3. Organisation des festivités de fin d'année — Marché et Village de Noël
Du fait d’une charge de gestion lourde, de l’activité importante du personnel et des élus, il est
décidé de ne pas organiser de Marché de Noël par la collectivité.
4. Développement du bénévolat communal
Une réflexion est ouverte par la municipalité pour étudier les modalités de création et de
mobilisation d'un réseau de bénévoles résidant sur la commune. Ce noyau de volontaires pourrait
intervenir en soutien ponctuel lors des besoins logistiques des différents événements municipaux.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.