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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20140627 075 Document publié le Vendredi 27 juin 2014 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20140627 075)Thèmes du document : Sport, Logement, Mode, textile et habillement, "2 CLERMONT COMMUNAUTÉ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 20/06/14

GRILLE TARIFAIRE POUR LA LOCATION DE LA PATINOIRE

APPLICABLE AU 1ER SEPTEMBRE 2014

DÉLIBÉRATION N° DEL20140627_075

Commission principale : COMMISSION SPORTS

Rapporteur : - -

Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 27 juin 2014 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Laurent GILLIET, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Julie DUVERT, René DARTEYRE, Annie LEVET, Olivier BIANCHI, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE- SALLARD, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, François BARRIÈRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, Antoine RECHAGNEUX, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie- Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Michel LACROIX pouvoir à Chantal LAVAL

Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT

Alain LAFFONT pouvoir à Patricia GUILHOT

Magali GALLAIS pouvoir à Nicole PRIEUX

Philippe BOHELAY pouvoir à Valérie BERNARD

Jean-Christophe CERVANTES pouvoir à Gérard BOHNER

Sylviane TARDIEU pouvoir à Cyril CINEUX

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON

Yvette TEYSSIER pouvoir à Jean ALBISETTI

Grégory LÉPÉE pouvoir à Marie-Jeanne RAYNAL

Laurent BRUNMUROL pouvoir à Laurent GANET

Agnès DESEMARD pouvoir à Monique POUILLE

Conseiller(e)s excusé(e)s :

François SAINT-ANDRÉ, Hervé PRONONCE, Dominique ADENOT, Anne FAUROT, Olivier ARNAL, Claire JOYEUX

N° DEL20140627_075

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Direction Générale des Sports

Dossier suivi par MQ / 1110

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2014 À 08H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

71

Conseillers

représentés :

12

Total votant:

83GRILLE TARIFAIRE POUR LA LOCATION DE LA PATINOIRE

APPLICABLE AU 1ER SEPTEMBRE 2014

Suite aux travaux de rénovation effectués à la patinoire, de nouvelles prestations peuvent être proposées aux utilisateurs :

 location de la salle de réunion / réception,

 location de la sonorisation de la salle de réunion / réception,

 location des vestiaires (vestiaire club et vestiaire séance publique).

Ces tarifs ont été élaborés selon le coût de fonctionnement de ce site sportif et en fonction du type de demande (demande provenant de l'agglomération et demande hors agglomération).

Le détail de ces tarifs de location de la patinoire figure dans le tableau joint en annexe.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 de valider les tarifs de location de l'équipement proposés,

 d'appliquer cette nouvelle grille tarifaire à compter du 1er septembre 2014.

Cette délibération annule et remplace celle du 17 mai 2013, mais complète la délibération du 18 octobre 2013 relative à la tarification appliquée auprès du public.

TOTAL VOTANTS :

Non participation :

83

0

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 83

Pour : 83

Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20140627_075

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Direction Générale des Sports

Dossier suivi par MQ / 1110TARIFS DE LOCATION DE LA PATINOIRE

PERIODES (hors vacances scolaires)

Mois Septembre | Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avwil | Mai | Juin | Jours

Lundi 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

Mardi 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

Mercredi 1 1 4 4 4 4 4 1 1 1

Jeudi 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

Vendredi 1 1 3 3 3 3 3 3 1 1

Samedi 1 4 2 2 6 6 6 D 1 1

Dimanche 1 5 5 2 2 2 1. 1

TARIFS TTC

LOCATION PAR PERIODE - PRESTATION DE BASE

(location piste de glace, local de la surfaceuse, WC et personnel pour assurer le bon fonctionnement des locaux)

Période 72 joumée Soirée Joumée Tarif horaire

1 1 400 € | 850 € | 1 700 € | 100 €

2 2 000 € 850 € 2 300 € 100 €

3 1 700 € 1 300 € 2 000 € 100 €

4 1 7/00 € 850 € 1 900 € 100 €

5 1 7/00 € 850 € 2 000 € 100 €

6 2 600 € 1 000 € 2 900 € 100 €

TARIF TTC

LOCATION - AUTRES PRESTATIONS

Prestation Tarif horaire

Prestation de base + location de la chambre froide et bureau 180 €

TARIFS TTC

LOCATION DE L'ÉQUIPEMENT

, Tarif TTC Tarif TTC Durée , .

agglomération hors agglomération

Heure 30 € 40 €

Salle de réunion / réception Demi-journée (4h) 100 € 120 €

Journée 150 € 210€

.- Heure 10 € 20 €

sonorisation de la salle de réunion / Demi-journée (4h) 35€ 45€

réception | | | Journée 60 € 100 €

Vestiaire club Heure 15 € 20 €

Vestiaire séance publique Heure 20 € 30 €

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