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Arrêté - 2023 045 Tour de lavenir 25 aout 2023
Document publié le Vendredi 25 août 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 045 Tour de lavenir 25 aout 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
DE
LA SAVOIE
COMMUNE
DE
MONTAGNY
ARRÊTÉ
N
° 2023/045
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
pour
le
passage
du
Tour
de
l'Avenir
«
Hommes
»
Reçu
en
Mairie
le
le vendredi
25
août
2023
1 8
ADUT
2023
Le
Maire
de
la
Commune
de
MONTAGNY
(SAVOIE),
VU
les
articles
L 2122-29,
L2213-1,
L 2213-2
et
L 2542-2
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
VU
le décret
n°
5861217
du
15
décembre
1958
du
Code
de
la
Route
applicable
à la
Police
de
la Circulation
routière,
modifié
et
complété
notamment
ses
articles
R 412-49
à
R
417-7,R
411-25
et R
411-8,
VU
l'instruction
interministérielle
du
22
octobre
1963
sur
la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifiée
et
complétée,
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
sur
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié
et
complété, CONSIDÉRANT
la
demande
d'autorisation
de
l'organisateur,
ALPES
VELO
(Monsieur
Pierre
SALVIT),
pour
le
passage
du
Tour
de
l'Avenir
sur
la
Commune
de
MONTAGNY
[de
la
Roche
à la
Thuile
- route
départementale
89)
le
25
août
2023
de
14H40
à
15H00,
CONSIDERANT
qu'il
y a
lieu
d'assurer
la sécurité
des
usagers,
ARRÊTE
ARTICLE
1
: RÉGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
Le vendredi
25
août
2023,
la circulation
sera
interrompue
dans
les deux
sens
(sur
la route
départementale
89)
pour
permettre
le
bon
déroulement
de
la
course.
Les
plages
horaires
de
fermeture
sont
données
par
principe
et seront
activées
à
l'appréciation
des
forces
de
l’ordre
au
moment
de
leur
passage
en
avant
course
et
après
course.
La
circulation
sera
interdite
de
14H30
à
15H15:
Dans
les deux
sens
de
circulation
(RD
89)
depuis
la
ROCHE
jusqu’à
la THUILE
Par dérogation,
ces
mesures
ne s'appliquent
pas
aux
véhicules
de
secours
et aux véhicules
de
l’organisation.
Si
des
circonstances
l’exigent,
la
fermeture
et
le
rétablissement
de
la
circulation
sont
laissés
à
l'initiative
des
services
de
Gendarmerie,
suivant
la
configuration
des
événements.
ARTICLE
2
: RÉGLEMENTATION
DU
STATIONNEMENT
Le
stationnement
sera
interdit
et
gênant
entre
14H00
et
16H00
sur
tous
les
parkings
et
place
de
stationnement
le long
de
cet
itinéraire.
ARTICLE
3
: MESURES
DE
SÉCURITÉ
l'organisateur
est
tenu
d'assurer
la
mise
en
place
de
toutes
les
mesures
de
sécurité.
Il
en
gardera
la
responsabilité
pendant
toute
la durée
de
cette
manifestation
et assurera
la remBeumiétarettenEttoyage
des
lieux
après
la
manifestation.
ALBERTVILLE
16
AQUT
2073
RECEPISSE ARTICLE
4
: SIGNALISATION
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
l'organisateur
et les agents
des
services
techniques
de
la Commune
de
MONTAGNY.
Les
conditions
normales
de
circulation
seront
rétablies
par
la
Gendarmerie.
ARTICLE
5 :
Les
infractions
au
présent
arrêté
qui
sera
affiché
dans
les
conditions
règlementaires
habituelles,
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
Tribunaux
compétents.
ARTICLE 6
: DESTINATAIRES
Sous-préfecture
d’Albertville
SDIS
—
Centre
de
Bozel
Police
Municipale
de
BOZEL
Monsieur
le
Préfet
de
la Savoie
—
Bureau
de
la Sécurité
Routière
et de
la
Police
des
Réseaux
Routiers Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
de
MOUTIERS
Monsieur
l’Ingénieur
du
Territoire
de
Développement
Tarentaise
Vanoise
(TDL
Aime)
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la publication
le
TT
AOUT
2073
Et de son
envoi en Sous-préfecture
le
1 1 AOUT
2023
Faità MONTAGNY,
le
1 1 AOÛT
2023
Le
Maire,
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
Grenoble
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
la
présente
publication,
par
courrier
postal
(2
place
de
Verdun
38000
GRENOBLE
ou
par
le
biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
:
http://www.telerecours.fr.
SOUS-PREFECTURE “
ALBERTVILLE
F6
AOUT
2023
RECEPISSE