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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Marest-sur-Matz.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 6 liste des deliberation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Numérique, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Du Conseil Municipal, réunion ordinaire
Du 23 octobre 2025 à 19h00
Les Membres du Conseil Municipal se sont réunis au lieu habituel des séances sous la présidence
de M. Christian LÉPINE, le Maire.
Présents : MM.LÉPINE, BOURDON, DUVAL, VERNEY, VIGOGNE, BONICHOT, MEUNIER,
PAREDES,
Absents(es) excusés(es) : M. LEGRAND Gérard ;
Pouvoir : Madame DANGREAUX France à Madame DUVAL Patricia
Secrétaire de séance : M.BOURDON Didier
6.2025.01: Objet : Vente de bois de gré à gré
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
6.2025.02: Objet : Rapport du délégataire SUEZ EAU France pour la gestion 2024 du réseau
d’eau potable.
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
6.2025.03 : Objet : Rapport du délégataire SUEZ EAU France pour la gestion 2024 du réseau
d’assainissement.
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
6.2025.04 : Objet : Adhésion au contrat d’assurance statutaire du CDG60 2026/2029
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
6.2025.05 : Objet : Demande de subvention à l’ETAT au titre de la DETR
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
6.2025.06 : Objet : Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’association
pour le développement et l’innovation numérique des collectivités (ADICO)
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
6.2025.07 : Objet : Délégués auprès du CNAS
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
6.2025.08 : Objet : Délégués auprès du SMOTHD
Adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés
6.2025.09 : Objet : Mise à disposition gracieuse des salles communales en période électorale
6.2025 : Objet : Sortie de l’Actif des biens réformés
Annulée et reportée à la prochaine séance
Le Maire Le secrétaire de séance M. Christian LÉPINE M.Didier BOURDON