Conseil Municipal - CM 26 11 25

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Conseil Municipal - CM 26 11 25 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Neuville-Saint-Vaast. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 11 25)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Aménagement du territoire, 1

PROCES-VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025

L’an deux mil vingt-cinq le 26 Novembre à 19 heures 00 le Conseil Municipal s’est réuni, à la salle d’honneur Donald BROWARSKI sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS, Maire, en suite de convocation en date du 06 novembre 2025 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.

Étaient présents : Messieurs PUCHOIS Jean-Pierre / LEGAY Sébastien / DELREUX Daniel / FOURNIER David / GOURGUECHON Philippe/ DURIER Arnaud / RUFFIN Jérôme.

Mesdames BERTRAND Sylvie / LANGHAM Nathalie/ REHABI Sandrine/ DUBUS Anne / KUBICKI Valérie / Aymie CLEMENT / CONDAMINE Estelle.

Formant la majorité des membres en exercice.

A l’exception de :

- Madame Virginie PRZYBOROWSKI, excusée, a donné procuration à Monsieur David FOURNIER,

- Monsieur Frédéric DUPUIS, excusé, a donné procuration à Monsieur Jérôme RUFFIN, - Monsieur Daniel DELREUX, devra s’absenter à partir de 20h25, excusé, donnera procuration à Monsieur Arnaud DURIER,

- Monsieur Grégory VEGA, excusé, a donné procuration à Madame Aymie CLEMENT,

- Monsieur Thierry GILLET ;

L’appel des conseillers est fait, le quorum est atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.

M. LEGAY Sébastien a été désigné comme secrétaire de séance. Il est aidé dans sa fonction par Mme Géraldine Bresson, secrétaire de mairie.2

Monsieur le Maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu précédent :

- Monsieur RUFFIN souligne une petite coquille au point concernant la création du poste d’agent administratif : erreur sur le mois de fin de contrat.

- Monsieur DELREUX aimerait qu’il soit précisé le choix pris par les membres du conseil au sujet de la mobilité : le chemin des meuniers ainsi qu’il aimerait que soit précisé que c’est à ‘l’initiative de la CUA ce plan mobilité - Également Monsieur DELREUX souhaiterait que soit précisé au sujet des captures de pigeons, qu’il s’agit de « 400 pigeons capturés »

- Enfin, il tient à remercier l’envoi rapide du dernier procès-verbal.

Les débats peuvent commencer.

1. RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D’ASSURANCE

Monsieur le Maire laisse la parole à Madame KUBICKI qui a travaillé sur le dossier.

Madame KUBICKI a été aidé dans sa mission par Madame BRESSON.

Un petit rappel est fait quant aux contrats souscrits.

Depuis 3 ans, la commune a conventionné avec la SMACL, qui est l’assurance de référence auprès des collectivités.

Auparavant, la commune était chez Groupama.3

îndice Niveau de franchise par produit Cotisations

annuelles TTC (1)

Choix

{2)

Date d'effet

(3)

Re spon sabilifés FFB

1 172,20

San s franchise hors options 2 953,63 € 0ui

IndivÏduell e accidents corporels FFB

1 1ï'2,20

Sans franchise hors oplions 699,8fi € non

Proteclion juridiqu e FFB

1 172,20

Sans franchise 755,02 £ 0ui

Protection fanclionnelle FFB

1 172,20

Sans franchise 120,21 ê 0ui

Dommages aux biens FFB

172,20

Avec franch ise 300€ hors franchises

paniculières

11 471,92 € non

Avec franchise 7S0C ho es francfiises 9 855,96 € 0ui

Avec franchi ise 1500€ flors fra nch ises

particu tiëres

9 317,21 €

Vèhicules ô moleur SRA

14/,97

Simulaflon - Avec franchise 300 € lors

franchises particulière

2 945,94 €

Simu laiion 1- Avec franchise 600 C hors

franchises parlicuiières

2 464,94 ê

S+ mu lation - Avec franchise 900 € fiors

ïrancfi +ses particule éres

2 294,30 fi

Simuiation 2 - Avec franchise 300 € hors

franchises particulière

2 725,33 € Oui

Simulation 2- Avec franchise 600 € hors

franchises par'uculiéres

2 281,34 ê

Simu lalion 2 - Avec franchise 900 C hors

franchises particulières

2 123,05 C

Aulo collabora teurs SRA

147,97

Sans franchise hors options 654, 64 €4

Il est à noter que de plus en plus, les collectivités ont beaucoup de difficultés à trouver un assureur soulignent Mesdames KUBICKI et DECOUPIGNY.

Monsieur FOURNIER intervient et souligne que la SMACL à ce jour refuse de prendre de nouveaux clients.

Monsieur GOURGUECHON demande comment cela se passe du point de vue des collectivités, s’il y a des spécificités, Madame KUBICKI lui répond.

Madame KUBICKI présente le point en indiquant que 3 assureurs ont été contactés.

De par la proximité de l’échéance (fin de contrats au 31/12/2025), il a malgré tout fallu faire vite pour la prise de rendez-vous.

Il a fallu demander le relevé de sinistralité à notre assureur la SMACL puis l’envoyer aux autres assureurs sollicités.

La demande à été formulée auprès des assureurs AXA et GROUPAMA.

AXA a accepté de suivre la commune uniquement sur la flotte.

GROUPAMA a refusé de proposer un devis.

Un échange et des questionnements ont lieu. Effectivement, les sinistres qu’a subi l’espace associatif ont forcément inquiété les autres assureurs, et force est de constater que nous sommes satisfaits de pouvoir de nouveau bénéficier d’une assurance !

Madame KUBICKI présente aux membres un document récapitulatif sur la synthèse financière des augmentations.5

Les contrats courront pour 6 années.

Monsieur RUFFIN est interpellé car les sinistres subis ne sont pas de notre ressort, le fait de ne pas être tenus pour responsables peut-il suffire à motiver les autres assureurs, malheureusement la réponse est négative

Selon le document présenté : pour l’option/produit intitulé « assurance individuelle accidents corporels »

 Madame KUBICKI estime qu’il ne faut pas la sélectionner, les membres suivent son avis.

Une discussion a lieu entre le montant et la fréquence des sinistres.

Pour le produit intitulé « bâtiments » : actuellement, nous sommes à 300€ de franchise.

Nous pouvons pour diminuer la somme choisir l’option 750€ de franchise : les membre suivent Madame KUBICKI après discussions.

Pour le produit : « véhicules », actuellement nous sommes à 300€ de franchise, les membres souhaitent maintenir ce montant.

Un point permet de lister les véhicules : camionnette FIAT – camionnette FORD – camionnette peugeot – remorque Lider – tracteur agricole – tondeuse Gianni -

2 véhicules ont vu leur contrat diminuer et sont ainsi passés en tiers, le fourgon Ford et la remorque Lider.6

Madame KUBICKI ajoute qu’il a été ajouté dans le prix 1500€ de contenu des camions qui n’était pas présent sous l’ancien contrat.

Madame KUBICKI indique qu’avec la SMACL, pour la responsabilité civile, il y a une extension de garantie pour le CCAS.

Ce qui va permettre de faire également un point sur l’assurance du CCAS.

Une cotation va être demandée à ce sujet à la SMACL.

Également 1500€ ont été ajoutés pour protéger les biens (portables) des agents lorsqu’ils travaillent chez eux.

Une augmentation a été également prise en compte quant à la valeur du mobilier urbain (aire de jeux et city).

Aujourd’hui, nous payons environ 14 000€ pour toutes nos assurances.

Si nous optons pour la SMACL avec les contrats ainsi présentés, nous réglerons 17 064€.

Madame KUBICKI rappelle que suite au sinistre de la surtension de février 2024, la SMACL nous a indemnisé à hauteur de 180 000€ et qu’il manque encore environ 30 000€ de factures en différé.

Le conseil municipal unanime après délibération a émis un avis favorable à cette présentation et proposition de la SMACL (18 POUR) et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.7

2. PRESENTATION ET CHOIX DES DEVIS POUR LE COLUMBARIUM

Madame BERTRAND présente le point.

Suite à 3 réunions de la commission cadre de vie, les membres ont finalisé et ont opté pour une entreprise, 2 devis ont été proposés.

Quelques rappels : le budget 2025 pour le columbarium (cavurnes + cases + jardin du souvenir) s’élève à 40 000 € TTC, la subvention initialement prévue, ne sera pas réalisable donc diminuer le coût à 28 000€.

Les devis sont les suivants : joindre docu A3.

2 entreprises ont répondu à notre sollicitation : l’entreprise Granimond et les Pompes Funèbres de l’Artois.

Le choix des membres de la commission s’est porté sur la seconde entreprise.

- Cases de 2 et 4 urnes (2 blocs x 9 cases) : 9085.33€ HT

- 10 cavurnes de 4 urnes béton (60x60x50) : 5500€ HT

- jardin du souvenir : 3632.26€ HT

➔ total : 18 217.59€ HT (21 861.10€ TTC).

Il faut également prendre en compte l’aménagement autour du columbarium. L’entreprise DHEDIN de MAROEUIL a été contactée : 4716€ TTC (14 mètres linéaires en bordures/du géotextile/du gravier/livraison et terrassement).

→ total : 22 147€ HT (26 577,10€ TTC)8

Monsieur le Maire souhaite également que soit agencée l’entrée du cimetière (accès PMR), l’allée centrale est abimée.

Le conseil municipal unanime après délibération a émis un avis favorable à cette présentation et proposition du devis de l’entreprise Pompes funèbres de l’Artois et de l’entreprise DHEDIN (18 POUR) et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.

3. ASSURANCES STATUTAIRES

Monsieur le Maire présente le point.

Il s’agit de renouveler le contrat pour assurer les agents.

La commune s’assure pour les risques CNRACL (agents à plus de 28 heures).

La demande émane du Centre de Gestion.

Ce dernier explique que GROUPAMA, leur assureur en juillet 2025 a fait connaître d’une dérive de la sinistralité oblige une révision de la tarification initialement prévue à compter du 01/01/2026.

Après des concertations, un accord sur une augmentation fera l’objet d’un avenant tarifaire au contrat initial qui permet d’acter et de cadrer les choses de manière contractuelle.

Les membres du conseil après discussion adoptent la 2ème possibilité : c’est-à-dire, continuer au sein du contrat groupe en conservant les mêmes garanties et franchises qu’initialement prises à l’origine du contrat, soit 2024.9

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré (18 POUR),

⬧ Approuve les taux et prestations obtenus par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du département du Pas- de-Calais pour le compte de notre collectivité ou de notre établissement public,

⬧ Décide de continuer d'adhérer au contrat groupe assurance statutaire à compte du 01 janvier 2026, et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties dans les délais prévus au contrat (4 mois avant la date d'échéance annuelle fixée au 1er janvier de chaque année), et ceci dans les conditions suivantes :

Collectivités et établissements comptant de 11 à 50 Agents CNRACL (sans charges patronales)

Garantie0 Franchises Taux en %

Décès 0.28 % Accident de travail 2.70 % Longue Maladie/longue

durée

3.11 %

Maternité – adoption 0.54 % Maladie ordinaire 7.64 % Taux total 14.27%

Ce taux total sera appliqué pour le calcul de la prime d'assurance à verser, sur la masse salariale assurée composée du traitement de base indiciaire, de l'indemnité de résidence, du supplément familial de traitement et de la nouvelle bonification indiciaire et éventuellement suivant le choix de la collectivité ou l’établissement, le régime indemnitaire servi mensuellement aux agents.10

⬧ Prend acte que la collectivité ou l'établissement public pour couvrir les frais exposés par le Centre de Gestion au titre du présent marché, versera une participation financière se décomposant comme suit :

 1.00 % de la prime d'assurance dans le cadre de la mission de suivi et d'assistance technique. Ce taux applicable annuellement sur la prime d'assurance calculée par la collectivité pourra être éventuellement révisé par délibération du Conseil d'Administration du Centre de Gestion. Cette participation financière vient en sus des taux figurant au point 1 de la présente délibération.

⬧ Prend acte également qu'afin de garantir la bonne exécution du marché, son suivi et sa continuité, la collectivité ou l'établissement adhère obligatoirement à une convention de suivi comprenant :

− l'assistance à l'exécution du marché

− l'assistance juridique et technique

− le suivi et l'analyse des statistiques, et l'établissement d'un programme de prévention − l'organisation de réunions d'information continue.

Le coût annuel supporté par la collectivité ou l'établissement varie suivant le nombre d'agents figurant au(x) contrat(s) comme suit : le paiement sera donc effectué par les adhérents au contrat groupe ou titulaire du marché d'audit, à savoir la société BACS.

Tarification annuelle Prix en Euros HT Prix en Euros TTC de 1 à 10 agents 150.00 180.00 de 11 à 30 agents 200.00 240.00 de 31 à 50 agents 250.00 300.00 + de 50 agents 350.00 420.0011

Cette convention de suivi intervient en sus des taux figurant au point 1 de la participation financière à verser au Centre de Gestion.

Le Conseil Municipal, autorise le Maire ou le Président à signer le bon de commande qui intervient dans le cadre du contrat groupe. Les taux, "garanties et franchises" souscrites ci avant sont conformes au bon de commande correspondant aux choix retenus par la collectivité ou l'établissement dans le cadre de l'adhésion au contrat groupe auxquels s'ajoutent la participation financière au CDG et la convention de suivi (18 POUR).

4. TARIFS DEMANDES PAR LA CAF

Madame LANGHAM présente le point.

Nos services péri et extrascolaire étant déclarés auprès de la jeunesse et sport et de la CAF, nous nous devons, contractuellement, de moduler l'ensemble des tarifs en fonction des ressources.

C'était à présent le cas pour nos services, sauf concernant le tarif "repas".

Lors du dernier contrôle de la CAF en Octobre 2025, ce point a été relevé comme non conforme, et donc à modifier au plus vite. En analysant les différentes données des foyers fréquentant nos services, il apparait que l'ancienne modulation selon le quotient familial (QF) n'était plus vraiment adaptée.

Plusieurs propositions ont été faites selon ces mêmes données, et le choix de mettre en place 3 tranches de tarifs selon QF a été adopté (<1000 ; 1000<<2000 ; >2000).

Dans un souci de lisibilité, il a été décidé d'adopter pour la cantine :

5,10 € actuellement et restera pour + de 2000 coeff

Entre 1000 et 2000 → 4,85€

En dessous de 1000 → 4,60€

A partir du 1er janvier 2026.12

Le conseil municipal unanime après délibération a émis un avis favorable à cette présentation (18 POUR) et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.

INFORMATIONS DIVERSES :

- Transport colonie 2025 : lors de la précédente réunion de conseil le 03/11, un seul devis avait été fourni aux membres du conseil. Il avait été ainsi demandé à Mathieu d’en faire plusieurs. Les devis présentés représentent les sommes suivantes : 5128€/5228€ et 5750€. Les membres maintiennent donc leur souhait d’opter pour le devis le moins cher soit RRT.  Madame LANGHAM poursuit en rappelant qu’au début de la colo, il y avait 17 places, que depuis nous comptabilisons 22 places.  Léa a démissionné, Baptiste a dans son vivier d’animateurs eu la possibilité de la remplacer par Laura, déjà animatrice  Cette dernière interviendra à raison de 20 heures annualisées (les garderies du soir- le mercredi durant 8 heures avec Mathieu et tous les centres aérés.

- Monsieur GOURGUECHON poursuit lui en parlant de la bibliothèque qui est très bien, de nombreuses personnes y vont et Mathieu saura prendre sa place en bibliothèque lors du départ en retraite de Claudine.  Madame LANGHAM poursuit en indiquant qu’il y a un accès numérique très important.

- Monsieur le Maire laisse la parole à Monsieur LEGAY, ce dernier souhaite aborder le sujet des chemins ruraux, concernant le projet de plantations des haies (sensibilis’haie), ce projet, porté par la Fédération Nationale des Chasseurs et cofinancé par l’office français de la Biodiversité, s’adresse aux communes rurales de tout le territoire métropolitain  Dans le projet sensibilis’Haie, les communes auront à disposition des kits de haies (100 plants par kit), un panneau pédagogique par kit, un bac à abreuvoir et des kits pédagogiques pour les enfants. Dans ces kits pédagogiques on retrouve du coloriage pour les plus petits, des eco cup de graines qui vont servir de paillage pour la haie mais aussi des dépliants qui expliquent le rôle de la haie et un guide pour bien réaliser la plantation  La livraison aura lieu mi-janvier, la haie sera plantée au stade, le long du grillage, l’entretien sera fait par les agents de la commune.13

- Monsieur le Maire termine en abordant le sujet des sondages (initiés par la CUA) qui se déroulent actuellement durant la semaine autour de l’effondrement à l’Espace Ernest Petit. Il s’agit toujours de comprendre le désordre apparu …  Les sondages ont lieu tous les 1.5 m sur 2 rangées

 Il s’agit de pouvoir comprendre ce qui a occasionné l’effondrement, si le résultat des sondages n’indique rien de concluant, les services de la CUA pourront reboucher, à défaut, il faudra poursuivre les investigations et lors du passage de la commission sécurité en janvier 2026, orienter l’évacuation des personnes en cas d’incendie de l’autre côté de l’escalier de service, d’où les sondages pour voir la pertinence et la sécurité du projet

 Monsieur le Maire indique aux membres que l’agent Sébastien CAPRON a profité de la venue de l’entreprise Véolia (qui avait pris rendez-vous pour déplacer le compteur d’eau) pour leur demander de sonder la maison voisine – qui appartient à la mairie - à l’espace Ernest Petit car il y a un puits mais également pour connaître la nature des désordres occasionnés dans le sous-sol de la garderie.

Monsieur le Maire rappelle le rendez-vous du 10 décembre : le mercredi 10 décembre 2025 à 17h45 à l’occasion des 10 ans du Monument des Fraternisations

Erigé à Neuville-Saint-Vaast, à proximité de quatre des sept sites mémoriels et funéraires de la Première Guerre mondiale inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco sur le territoire, ce monument célèbre la paix et la fraternité. Lors de l’hiver 1915, sur le front de l’Artois et notamment à Neuville-Saint-Vaast, des soldats français, allemands et britanniques ont fraternisé.

Ces instants ont été racontés par un soldat venu du sud de la France, Louis Barthas dans ses "Carnets". C’est aussi l’histoire du film « Joyeux Noël » de Christian Carion sorti il y a 20 ans cette année. C’est pour honorer ces gestes de fraternité que ce Monument a vu le jour en 2015. Chaque année, le 10 décembre, les habitants de Neuville-Saint-Vaast et du Grand Arras s’y rassemblent pour se souvenir.

Monsieur le Maire donne l’information de la date des vœux de la CUA : le 07 janvier 2026.14

Monsieur le Maire rappelle l’invitation du 04 décembre au LEGTA d’Arras pour la 4ème rencontre communautaire du Grand Arras.

Un point est également fait sur l’installation des feux au carrefour rue des Balloteux / Rue de l’Egalité / Rue de la Barre / Rue de Leureugans.

Monsieur LEGAY donne l’information que la salle des Fraternisations a été louée pour Nouvel An et que l’évènement est ouvert aux Neuvillois. La possibilité d’y participer se fait sur réservation, auprès directement des organisateurs de l’évènement.

Fin de séance à 21h00 Jean-Pierre PUCHOIS, Maire Sébastien LEGAY, secrétaire de séance