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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2025 079
Document publié le Jeudi 13 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2025 079)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Eau et assainissement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Monsieur Bertrand MALQUIER, Président.
SÉANCE PUBLIQUE DU LUNDI 16 JUIN
2025 à 18H00
Date de convocation : 06/06/2025
Délibération
Membres en exercice : 77
Votants : 0
Pour : 0
N°C2025_079 Contre : 0 Abstention : 0
SECRETAIRE DE SEANCE : FABRE Alain
PRESENTS :
ABED Yamina, ALAUX Sylvie, ALDEBERT Didier, ALVAREZ Jean-Michel, AZIBERT Gérard, BANOS Éric, BELART Xavier, BELLOTTI Emma, BONHOMME Mireille, BOUSQUET Didier, BOUTIE Catherine, CASTAN Luc, CAZAL Philippe, CESAR Jean-Paul, CLERGUE Guy, COUSIN Sylvie, DAUZATS Christine, DEBLED Serge, DEVIC Bernard, LETEISSIER Gérard, DURAND Viviane, FABRE Alain, CALMON Julien, FAURAN Jean-Paul, GOUIRY Catherine, GUENFICI Alexandre, HERNANDEZ Joël, JAMMES Michel, JANSANA Jean- Marc, JULES Jean-Claude, LAPALU Christian, LUCIEN Gérard, MALQUIER Bertrand, MARTIN Henri, MARTINAGE Fabienne, MONIE Jean-Marie, MONTAGNIER André-Luc, LACOMBE Gérard, PARRA Eric, PENET Yves, RAPINAT Evelyne, RENAULT Régine, RIO Jean-Louis, SAINTE-CLUQUE Nicolas, SEGUI Jeanne Maryse, THIVENT Viviane, VIALADE Alain, VICO Alain, VILLEGAS Jean-Antoine, VITASSE Florence, GUIBBERT Claude
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
AMBROSINO Jean-Marc a donné pouvoir à MARTIN Henri, BORSNAK Philippe a donné pouvoir à BONHOMME Mireille, BOUISSET Cyrielle a donné pouvoir à ALVAREZ Jean- Michel, CHARPENTIER Christine a donné pouvoir à MONTAGNIER André-Luc, FAGES Gilles a donné pouvoir à JAMMES Michel, GIARDINA Vincenzo a donné pouvoir à GUENFICI Alexandre, LENOIR Alexia a donné pouvoir à AZIBERT Gérard, MAILLARD Sylvain a donné pouvoir à BOUSQUET Didier, NUNEZ Frédéric a donné pouvoir à LAPALU Christian, PAIRO Jacques a donné pouvoir à PENET Yves, PECH Olivier a donné pouvoir à BOUTIE Catherine, ROCHER Edouard a donné pouvoir à ALDEBERT Didier, TEXIER Bruno a donné pouvoir à MALQUIER Bertrand
ABSENTS :
BASTIE Yves, BREHON Bruno, CARLESSO Christine, CHING Monique, COMBES Georges, DARAUD Jean-François, GERMA Alain, HUYNH-VAN Nathalie, KAISER Stéphanie, PINET Marie-Christine, PY Michel, RUDENT Yann, VERGNES Magali Nomenclature Etat : 5.7
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE – COMPTE RENDU – Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
Conformément à l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, « lors de chaque réunion de l’organe délibérant, le Président rend compte des travaux du Bureau et des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant ».
Dans ce cadre, le Conseil Communautaire est invité à prendre connaissance des arrêtés pris par le Président, en vertu de la délégation qui lui a été consentie par délibération N°C2023_195.
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Le Conseil prend acte.
- du compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations Délibération certifiée exécutoire
compte tenu de sa transmission en
Sous-Préfecture
le : |PREF|
et de sa publication
le : |PUB|
Monsieur Bertrand MALQUIER,
#signature#
Maire de Narbonne
Président du Grand Narbonne Communauté
d’Agglomération
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, auprès du tribunal administratif de Montpellier (6, RUE PITOT – 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 ou www.telerecours.fr ).