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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2025 174
Document publié le Mercredi 1 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2025 174)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni à l’Amphithéâtre de la CCI Aude, 1 Avenue du Forum, à Narbonne, sous la présidence de Monsieur Bertrand MALQUIER, Président.
SÉANCE PUBLIQUE DU MERCREDI 03
DÉCEMBRE 2025 à 18H00
Date de convocation : 26/11/2025
Délibération
Membres en exercice : 77
Votants : 62
Pour : 62
N°C2025_174 Contre : 0 Abstention : 0
SECRETAIRE DE SEANCE : ALAUX Sylvie
PRESENTS :
ABED Yamina, ALAUX Sylvie, ALDEBERT Didier, ALVAREZ Jean-Michel, AMBROSINO Jean-Marc, AZIBERT Gérard, BANOS Éric, BELART Xavier, BELLOTTI Emma, BORSNAK Philippe, BOUSQUET Didier, BREHON Bruno, CARLESSO Christine, CAZAL Philippe, CESAR Jean-Paul, CHING Monique, CLERGUE Guy, COMBES Georges, COUSIN Sylvie, DAUZATS Christine, DEVIC Bernard, LETEISSIER Gérard, DURAND Viviane, CALMON Julien, FABRE Alain, FAURAN Jean-Paul, GERMA Alain, GUENFICI Alexandre, HERNANDEZ Joël, JAMMES Michel, JULES Jean-Claude, LAPALU Christian, LENOIR Alexia, LUCIEN Gérard, MAILLARD Sylvain, MALQUIER Bertrand, MARTIN Henri, MARTINAGE Fabienne, MONIE Jean-Marie, MONTAGNIER André-Luc, LACOMBE Gérard, NUNEZ Frédéric, PAIRO Jacques, PARRA Eric, RENAULT Régine, RUDENT Yann, SEGUI Jeanne Maryse, TEXIER Bruno, VERGNES Magali, VIALADE Alain, VICO Alain, VILLEGAS Jean-Antoine, VITASSE Florence, GUIBBERT Claude
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
BONHOMME Mireille a donné pouvoir à BORSNAK Philippe, BOUISSET Cyrielle a donné pouvoir à BELART Xavier, CHARPENTIER Christine a donné pouvoir à MONTAGNIER André-Luc, DEBLED Serge a donné pouvoir à LAPALU Christian, FAGES Gilles a donné pouvoir à JAMMES Michel, JANSANA Jean-Marc a donné pouvoir à VERGNES Magali, PY Michel a donné pouvoir à CHING Monique, RIO Jean-Louis a donné pouvoir à MONIE Jean- Marie
ABSENTS :
BASTIE Yves, BOUTIE Catherine, CASTAN Luc, DARAUD Jean-François, GIARDINA Vincenzo, GOUIRY Catherine, HUYNH-VAN Nathalie, KAISER Stéphanie, PECH Olivier, PENET Yves, PINET Marie-Christine, RAPINAT Evelyne, ROCHER Edouard, SAINTE- CLUQUE Nicolas, THIVENT Viviane
Nomenclature Etat : 5.2 OBJET : ADMINISTRATION GENERALE – COMPTE RENDU – Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
Conformément à l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, « lors de chaque réunion de l’organe délibérant, le Président rend compte des travaux du Bureau et des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant ».
Dans ce cadre, le Conseil Communautaire est invité à prendre connaissance des arrêtés pris par le Président, en vertu de la délégation qui lui a été consentie par délibération N°C2023_195.
A2025_82 DELEGATIONS DE SIGNATURE ACCORDEES PAR LE PRESIDENT AUX RESPONSABLES DE SERVICES AU TITRE DE L’ARTICLE L5211-9 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (ADMINISTRATION GENERALE).
A2025_83 FINANCES - REGIE DE RECETTES DE LA MEDIATHEQUE-NOMINATION D’UNE MANDATAIRE
A2025_84 FINANCES - REGIE DE RECETTES DE LA MEDIATHEQUE-NOMINATION D’UNE MANDATAIRE
A2025_85 FINANCES - REGIE DE RECETTES DE LA MEDIATHEQUE-NOMINATION D’UNE MANDATAIRE
A2025_86 FINANCES - REGIE DE RECETTES DE LA MEDIATHEQUE-NOMINATION D’UNE MANDATAIRE
A2025_87 FINANCES - REGIE DE RECETTES DE LA MEDIATHEQUE-NOMINATION D’UNE MANDATAIRE
A2025_88 FINANCES - REGIE DE RECETTES DE LA MEDIATHEQUE-NOMINATION D’UNE MANDATAIRE
A2025_89 FINANCES - REGIE DE RECETTES DE LA MEDIATHEQUE-NOMINATION D’UN MANDATAIRE
A2025_90 FINANCES - REGIE DE RECETTES DE L’ESPACE DE LIBERTE-NOMINATION D’UNE MANDATAIRE SUPPLEANTE
A2025_91 INESS - Convention d'occupation ADAPSS SEPTEMBRE 2025
A2025_92 INESS - Convention d'occupation du domaine public - Cours Jules Verne
A2025_93 INNOVEUM - Convention d'occupation CLIMHYDRO
A2025_94 FINANCES - CESSION IMPRIMANTE MIMAKI – BUDGET PRINCIPAL
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A2025_96 DELEGATIONS DE SIGNATURE ACCORDEES PAR LE PRESIDENT AUX RESPONSABLES DE SERVICES EN MATIERE D’ORDONNANCEMENT AU TITRE DE L’ARTICLE L5211-9 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
A2025_97 Ouverture exceptionnelle de l’Espace Média Grand Narbonne – Biblis en Folie 2025
A2025_98 Ouverture exceptionnelle de l’Espace Média Grand Narbonne – Fête du Conte et de l'Imaginaire 2025
A2025_99 Fermeture exceptionnelle de l’Espace Média Grand Narbonne pour raisons de service – Mercredi 1er octobre 2025
A2025_100 Ouverture exceptionnelle de l’Espace Média Grand Narbonne – Journées européennes du Patrimoine 2025
A2025_101 FINANCES - REALISATION DES EMPRUNTS INSCRITS AU BUDGET EAU 2025
Le Conseil prend acte.
- du compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations Délibération certifiée exécutoire
compte tenu de sa transmission en
Sous-Préfecture
le : |PREF|
et de sa publication
le : |PUB|
Monsieur Bertrand MALQUIER,
#signature#
Maire de Narbonne
Président du Grand Narbonne Communauté
d’Agglomération
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, auprès du tribunal administratif de Montpellier (6, RUE PITOT – 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 ou www.telerecours.fr ).