Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - A
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - A
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2025 119
Document publié le Mardi 3 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2025 119)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Monsieur Bertrand MALQUIER, Président.
SÉANCE PUBLIQUE DU JEUDI 18
SEPTEMBRE 2025 à 18H00
Date de convocation : 04/09/2025
Délibération
Membres en exercice : 77
Votants : 0
Pour : 0
N°C2025_119 Contre : 0 Abstention : 0
SECRETAIRE DE SEANCE : RIO Jean-Louis
PRESENTS :
ABED Yamina, ALAUX Sylvie, ALVAREZ Jean-Michel, AZIBERT Gérard, BANOS Éric, BELART Xavier, BELLOTTI Emma, BONHOMME Mireille, BORSNAK Philippe, BOUSQUET Didier, BREHON Bruno, CARLESSO Christine, CASTAN Luc, CAZAL Philippe, CESAR Jean-Paul, CHING Monique, CLERGUE Guy, COMBES Georges, COUSIN Sylvie, DARAUD Jean-François, DAUZATS Christine, DEBLED Serge, DEVIC Bernard, LETEISSIER Gérard, DURAND Viviane, FABRE Alain, FAURAN Jean-Paul, GERMA Alain, GUENFICI Alexandre, HERNANDEZ Joël, JAMMES Michel, JANSANA Jean-Marc, JULES Jean-Claude, LAPALU Christian, LENOIR Alexia, LUCIEN Gérard, MAILLARD Sylvain, MALQUIER Bertrand, MARTIN Henri, MARTINAGE Fabienne, MONIE Jean-Marie, MONTAGNIER André-Luc, LACOMBE Gérard, NUNEZ Frédéric, PAIRO Jacques, PARRA Eric, RENAULT Régine, RIO Jean-Louis, ROCHER Edouard, SEGUI Jeanne Maryse, TEXIER Bruno, THIVENT Viviane, VERGNES Magali, VIALADE Alain, VICO Alain, VILLEGAS Jean-Antoine, GUIBBERT Claude
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
ALDEBERT Didier a donné pouvoir à MONTAGNIER André-Luc, AMBROSINO Jean-Marc a donné pouvoir à MARTIN Henri, BOUISSET Cyrielle a donné pouvoir à PARRA Eric, CHARPENTIER Christine a donné pouvoir à SEGUI Jeanne Maryse, CALMON Julien a donné pouvoir à BELLOTTI Emma, FAGES Gilles a donné pouvoir à JAMMES Michel, PECH Olivier a donné pouvoir à ROCHER Edouard, PENET Yves a donné pouvoir à ALAUX Sylvie, PY Michel a donné pouvoir à RENAULT Régine, RAPINAT Evelyne a donné pouvoir à BELART Xavier, RUDENT Yann a donné pouvoir à THIVENT Viviane, VITASSE Florence a donné pouvoir à VICO Alain
ABSENTS :
BASTIE Yves, BOUTIE Catherine, GIARDINA Vincenzo, GOUIRY Catherine, HUYNH-VAN Nathalie, KAISER Stéphanie, PINET Marie-Christine, SAINTE-CLUQUE NicolasNomenclature Etat : 5.2
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE – COMPTE RENDU – Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
Conformément à l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, « lors de chaque réunion de l’organe délibérant, le Président rend compte des travaux du Bureau et des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant ».
Dans ce cadre, le Conseil Communautaire est invité à prendre connaissance des arrêtés pris par le Président, en vertu de la délégation qui lui a été consentie par délibération N°C2023_195.
A2025_41 TRANSPORT - Conditions générales de location des vélos à assistance électrique CitiVélo
A2025_42 FERMETURE DE L'ESPACE MEDIA GRAND NARBONNE MARDI 3 JUIN 2025
A2025_43 Mise à disposition de locaux du Patio des arts par la communauté d'agglomération du Grand Narbonne au profit de Vivanto
A2025_44 COMMANDE PUBLIQUE - Désignation des membres du jury pour le concours de maîtrise d'œuvre concernant la réhabilitation de la Maison Bonnal - Pôle de tourisme durable du Canal du Midi au Hameau du Somail
A2025_45 FINANCES - REALISATION DES EMPRUNTS INSCRITS AU BUDGET PRINCIPAL 2025
A2025_46 FINANCES - REALISATION DES EMPRUNTS INSCRITS AU BUDGET TRANSPORT 2025
A2025_47 FINANCES - REGIE DE RECETTES DE LA MEDIATHEQUE- NOMINATION D’UNE MANDATAIRE
A2025_48 FINANCES - REGIE DE RECETTES DE LA MEDIATHEQUE- NOMINATION D’UN MANDATAIRE
A2025_49 COMMANDE PUBLIQUE - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY POUR LE CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LA REHABILITATION DE LA MAISON BONNAL - POLE DE TOURISME DURABLE DU CANAL DU MIDI AU HAMEAU DU SOMAIL
A2025_50 RESSOURCES HIMAINES - TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE POUR L'ANNEE 2025.
A2025_51 RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE D'ANIMATEUR PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE POUR L'ANNEE 2025
A2025_52 RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE HORS CLASSE POUR L'ANNEE 2025
A2025_53 RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE D'INGENIEUR PRINCIPAL POUR L'ANNEE 2025
A2025_54 RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE DE CONSERVATEUR DU PATRIMOINE EN CHEF POUR L'ANNEE 2025A2025_55 RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE D'AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL POUR L'ANNEE 2025
A2025_56 RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE D'ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE POUR L'ANNEE 2025
A2025_57 RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE POUR L'ANNEE 2025.
A2025_58 RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE POUR L'ANNEE 2025
A2025_59 RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE POUR L'ANNEE 2025
A2025_60 RESSOURCES HUMAINES - Tableau annuel d'avancement au grade d'Adjoint Technique Principal de 1ère classe pour l'année 2025.
A2025_61 FINANCES - REGIE DE RECETTES COMPOSTEURS- NOMINATION DE NOUVEAUX MANDATAIRES SUPPLEANTS
A2025_62 AGRICULTURE - MISE A DISPOSITION DE MATERIEL AGRICOLE SUR L'ESPACE MARAICHER DU RIBAYROT
A2025_63 AFFAIRES JURIDIQUES - DESIGNATION D'AVOCAT DANS LE CADRE DU REFERE EXPERTISE DU 2A RUE VAUBAN A NARBONNE
A2025_64 AFFAIRES JURIDIQUES - DESIGNATION D'AVOCAT DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX (RECOURS AU FOND) DEVANT DE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER OUVERT CONTRE LA DSP REFUGE ANIMALIER DU 6 FEVRIER 2025 PAR ANIMALIA - REFUGE ET SANCTUAIRE
A2025_65 RESSOURCES HUMAINES - MANDAT DE REPRESENTATION DU GRAND NARBONNE DONNE DANS LE CADRE D’UN LITIGE AUPRES DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
A2025_66 RESSOURCES HUMAINES - MANDAT DE REPRESENTATION DU GRAND NARBONNE DONNE DANS LE CADRE D’UN LITIGE AUPRES DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
A2025_67 FINANCES - REALISATION DES EMPRUNTS INSCRITS AU BUDGET EAU
2025
A2025_68 COMMANDE PUBLIQUE - DESIGNATION DES MAITRES D’ŒUVRE ADMIS A CONCOURIR CONCERNANT LA REHABILITATION DE LA MAISON BONNAL, POLE DE TOURISME DURABLE DU CANAL DU MIDI AU HAMEAU DU SOMAIL
A2025_69 RESSOURCES HUMAINES - MISE A JOUR DE L'ORGANIGRAMME
A2025_70 AFFAIRES JURIDIQUES - DELEGATIONS DE SIGNATURE ACCORDEES PAR LE PRESIDENT AUX RESPONSABLES DE SERVICES EN MATIERE D’ORDONNANCEMENT AU TITRE DE L’ARTICLE L5211-9 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
A2025_71 AFFAIRES JURIDIQUES - DELEGATIONS DE SIGNATURE ACCORDEESPAR LE PRESIDENT AUX RESPONSABLES DE SERVICES AU TITRE DE L’ARTICLE L5211-9 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (ADMINISTRATION GENERALE).
A2025_72 INESS - Convention d'occupation du domaine public - Avenant n°4 Convention Le Comptoir des Entrepreneurs
A2025_73 INESS - Convention d'occupation du domaine public - Abrogation convention d'occupation MA PROSPECTION
A2025_74 INESS - convention d'occupation du domaine public - Abrogation convention d'occupation Premium Recrutement
A2025_75 FINANCES - REALISATION DES EMPRUNTS INSCRITS AU BUDGET ASSAINISSEMENT 2025
A2025_76 INESS - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Renouvellement convention CONTROL FORMATION
A2025_77 INESS - convention d'occupation du domaine public - Renouvellement convention d'occupation ORHA
A2025_78 INNOVEUM - Convention d'occupation temporaire du domaine public - VERITECH ENERGIES RENOUVELABLE
A2025_79 INESS - Convention d'occupation OXO 2025/2026
A2025_80 CYCLE DE L'EAU - Convention de mise à disposition d'un forage public pour le suivi Piézométrique du SMDA
A2025_81 CYCLE DE L'EAU - Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public Fluvial - VNF
Le Conseil prend acte.
- du compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
Délibération certifiée exécutoire
compte tenu de sa transmission en
Sous-Préfecture
le : |PREF|
et de sa publication
le : |PUB|
Monsieur Bertrand MALQUIER,
#signature#
Maire de Narbonne
Président du Grand Narbonne Communauté
d’Agglomération
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, auprès du tribunal administratif de Montpellier (6, RUE PITOT – 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 ou www.telerecours.fr ).