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Déliberation - septembre
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Environnement,
Mairie de SAINTE-TERRE Mairie de Sainte-Terre
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 septembre 2023
En application de l'article L2121-25 du CGCT
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis au lieu ordinaire de séance sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire, conformément à l'article
L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Présents : MM. ALFONSO-CHARIOL, MICHEL, GRANEREAU, CANTE, ROSSI, LOREAU, SPERANZINI, LERUTH, GUÉ, DURAND, UGOLINI.
Absents excusés : MM. CURELY, FONMARTY, CANTIN, LAGUILLON, DUPONT, ALLAIRE, MOULIERAC.
M ALLAIRE a donné pouvoir à M. DURAND
Mme CURELY a donné pouvoir à M. MICHEL
M FONMARTY à donné pouvoir à Mme ALFONSO-CHARIOL
M. LAGUILLON a donné pouvoir à Mme GUE
Absent : Madame BUTON
Effectif du Conseil Municipal : 19
Présents : 11 - Excusés : / - Absent : 1
Liste des délibérations :
2023.09.01 — Délégation urbanisme
2023.09.02 — Convention d'adhésion à l'offre de service de prévention et santé au travail du Centre
de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
2023.09.03 — Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de la
gestion des déchets — USTOM
Agnès ALFONSO-CHARIOL, 1] ICHEL,
Maire de ere. Setrétäité de séance.