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Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Mauriac.
Lien du pdf (Déliberation - 1696607728 Delib2023 09 29 11 Denomination dun chemin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 06/10/2023
Reçu en préfecture le 06/10/2023
ID : 015-211501200-20230929-DELB20230929_11-DE
Commune de Mauriac (Cantal)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-neuf septembre à
dix-huit heures, le Conseil Municipal de la
Commune de Mauriac était assemblé en session
ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après
convocation légale en date du vingt-deux
septembre, sous la présidence de Madame Edwige
ZANCHI, Maire de Mauriac.
Date affichage convocation : 22 septembre 2023
Nombre de membres
Afférents au Conseil : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 27
Présents :
Edwige ZANCHI
Cyrille ROLLIN
Raymonde THESSANDIER
Jean Jacques VAISSIER
Georges ALBESSARD
Elisabeth BALADUC
Geneviève RONGERE
Jacqueline BORNE
Jacques SERRAT
Gille FRUTIERE
Sabine RIVET
Sylvie FENIES
Guillaume POINAT
Géraud MAZE
Julien CHAMBON
Audrey LAFARGE
Claudine HEBRARD
Alain DELASSAT
Andrée BROUSSE
Mireille LEOTY
Gérard VIOLLE
Etaient représentés : Béatrice CARTAYRADE ayant donné pouvoir à Jean Jacques VAISSIER, Olivier PRAT ayant donné pouvoir à Gille FRUTIERE, Maryse BONNET ayant donné pouvoir à Raymonde THESSANDIER, Michel PAPON ayant donné pouvoir à Jacques SERRAT, Bruno DUFAYET ayant donné pouvoir à Edwige ZANCHI,
Stéphanie SERIEIX ayant donné pouvoir à Andrée BROUSSE.
Etait excusé :
A été désignée en qualité de Secrétaire de séance : Audrey LAFARGE
2023-09-29/11 Dénomination d'un chemin
- Page 1 sur 2
09/10/2023
2023-09-29 / 11 | Dénomination d’un chemin
Madame le Maire propose de dénommer un chemin dans le prolongement du chemin de la Carrière, en hommage à Monsieur Dujan Basa qui a travaillé à la carrière du Puy Saint Mary.
Le Conseil Municipal,
Ayant ouï le Maire en son exposé,
Vu le plan annexé,
Après en avoir délibéré avec cinq abstentions [Alain DELASSAT, André BROUSSE (pouvoir de Stéphanie SERIEIX), Mireille LEOTY, Gérard VIOLLE] et 22 voix pour,
Pour Abstention Contre
22 5 0
Vote
ADOPTE la dénomination d’un chemin de la façon suivante et conformément au plan annexé à la présente :
- Chemin Dujan Basa
CHARGE Madame le Maire de l’exécution de la présente.
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus
Au registre sont les signatures
A Mauriac, le 29 septembre 2023
La Se étaire de sé
Te
ANCHI Audrey LAFARGE
Envoyé en préfecture le 06/10/2023 Reçu en préfecture le 06/10/2023 Date de publitation sur le site internet www.mauriac.fr : Publié le ER ID : 015-211501200-20230929-DELB20230929_11-DE
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de 2 mois, à compter de la date de publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr ou par courrier adressé 6, Cours Sablon, 63 033 Clermont-Ferrand cedex 1
2023-09-29/11 Dénomination d’un chemin
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09/10/2023 Cadastre Les
canta
| 7 A A4
Vu pour être annexé à la délibération
n°2023-04-24/f1àu 23/29/23
à L 6 i e Maire, a sect
OF 597
Reçu en préfecture le 06/10/2023
puni le ETS ID : 015-211501200-20230929-DELB20230929_11-DE
Envoyé en préfecture le 06/10/2023
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mn Chemin dr Bas —
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1/1
09/10/2023