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Procès Verbal - PV+réunion+du+10+04+2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Heugas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+réunion+du+10+04+2025)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Fiscalité,
MAIRIE
DE
HEUGAS
Landes
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
10
AVRIL
2025
laps L'an deux
mille
vingt-cina
et
le
dix
du
mois
d'avril
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
POMAREZ
Serge,
Maire
de
Heugas.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
POMAREZ
Serge
Maire
DORVAL
Gloria
Adjointe
au
Maire
LANOT
Hervé
Adjoint
au
Maire
LAUDOUAR
Thérèse
Adjointe
au
Maire
ALBERDI
Daniel
Adjoint
au
Maire
CARITEY
Bertrand
Conseiller
Municipal
CAZABAT
Annick
Conseillère
Municipale
CHICOYE
Roger
Conseiller
Municipal
HAREL
Gilles
Conseiller
Municipal
LAFARIE
Emmanuelle
Conseillère
Municipale
LAUDOUAR
Christiane
Conseillère
Municipale
MAREAU
Christine
Conseillère
Municipale
ORDUNA
Sébastien
Conseillère
Municipale
Absents
/ Excusés
: Monsieur
CONSTANTIN
Alexandre
et
Madame
MOCHO
Elise.
Procuration
: Néant
La
séance
est
ouverte
par
Monsieur
le
Maire.
Les
conditions
de
quorum
étant
remplies,
l'assemblée
délibérante
peut
valablement
délibérer. L'ordre
du
jour
détaillé
avait
été
adressé
aux
élus
quelques
jours
avant
la
réunion.
ORDRE
DÙ
JOUR
FINANCES
1/
Présentation
du
compte
administratif
2024
du
Budget
Principal
pour
vote
21
Présentation
du
compte
de
gestion
2024
du
Budget
Principal
pour
vote
3/
Proposition
affectation
du
résultat
2024
sur
budget
2025
4/ Vote
du
Budget
Principal
2025
5/ Vote
du
Budget
Annexe
Forêt
2025
6/ Vote
du
Budget
Annexe
Logements
Sociaux
de
Maisonnave
2025
71 Vote
du
Budget
Annexe
Lotissement
Petit
Bordenave
2025
8/ Vote
du
Budget
Annexe
Extension
ZA
Hayet
du
Mouliot
2025
9/ Vote
de
la
fiscalité
2025
DIVERS
10/
Questions
diverses
Secrétaire
de
séance
: Madame
DORVAL
Gloria
a
été
élue
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal. FINANCES
(rapporteur
: POMAREZ
Serge
et ALBERDI
Daniel)
Monsieur
ALBERDIH,
Adjoint
aux
Finances,
indique
aux
élus
présents
qu'il
va
présenter
le
compte
administratif
du
budget
principal
de
la
commune
pour
l'exercice
2025.
Les
élus
seront
invités
à
voter
sur
le
compte
de
gestion,
le
compte
administratif
et
l'affectation
des
résultats.
Il
rappelle
que
le
compte
administratif
et
des
extraits
du
compte
de
gestion
ont
été
adressés
aux
élus
avant
la
réunion.
Budget
Principal
- Exercice
2024
Compte
de
gestion
- Compte
administratif
- Affectation
du
Résultat
Monsieur
ALBERDI
présente
le
compte
administratif
2024
du
budget
principal
et
apporte
quelques
explications
sur
les
principales
dépenses
et
recettes
de
ce
budget.
Puis
il invite
les
élus
à
délibérer
sur
le
compte
administratif
2024.
Monsieur
le
Maire
se
retire
de
la
salle
au
moment
du
vote
du
compte
administratif
du
budget
principal
- exercice
2024
Délibérations
1/ Vote
du
Compte
de
Gestion
- exercice
2024
- Budget
Principal
Le
Compte
de
Gestion
établi
à
la
clôture
de
l'exercice
par
Madame
la
Trésorière
du
SGC
de
Dax
Agglomération
est
présenté
aux
élus.
Le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
aux
écritures
comptables
passées
par
M.
le
Maire.
Les
élus
sont
invités
à
voter
le
compte
de
Gestion.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
le
compte
de
gestion
2024
du
budget
principal
(13
votes
pour).
2/
Vote
du
Compte
Administratif
- exercice
2024
- Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal,
vote
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2024
et
arrête
ainsi
les
comptes
(12
votes
pour)
:
Investissement
Dépenses
prévues
:
1 471
368.00
Dépenses
réalisées :
1
344
677.25
Déficit
d'investissement
reporté :
0.00
Restes
à
Réaliser :
99
683.84
Recettes
prévues :
1
471
368.00
Recettes
réalisées
:
563
032.46
Excédent
d'investissement
reporté
:
183
625.19
Restes
à
réaliser :
182
654.77
Fonctionnement
Dépenses
prévues :
1
759
218.08
Dépenses
réalisées :
1
085
968.83
Déficit
de
fonctionnement
reporté :
0.00
Restes
à
Réaliser :
0.00
Recettes
prévues :
1
759
218.08
Recettes
réalisées :
1
078
639.00
Excédent
de
fonctionnement
reporté :
680
677.07
Restes
à
réaliser
:
0.00
Résultat
de
clôture
investissement :
- 515
048.67
Fonctionnement
:
673
347.24
Résultat
global
158
298.57 3/
Vote
de
l'affectation
du
résultat
- exercice
2024
- Budget
Principal
Vu
l'approbation
du
Compte
Administratif
2024
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
prévoir
l'équilibre
budgétaire
;
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2024
Constatant
que
le
compte
administratif
fait
apparaitre
-
un
déficit
de
fonctionnement
de
7
329.83
-
un
excédent
reporté
de
680
677.07
-
soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
673
347,24
-
un
déficit
d'investissement
de
598
019.60
-
un
excédent
des
restes
à
réaliser
de
82
970.93
-
soit
un
besoin
de
financement
de
515
048.67
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
d'’affecter
le
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2024
comme
suit
(13
votes
pour)
:
-__
Résultat
d'exploitation
au
31/12/2024
:
673
347.24
-__
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
515
048.67
-
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
158
298.57
-__
Résultat
d'investissement
reporté
(001)
598
019.60
4!
Vote
du
Budget
Principal
- Exercice
2025
Monsieur
ALBERDI
présente
le
budget
principal
de
la
commune
et
apporte
quelques
explications
sur
les
principales
dépenses
de
ce
budget
en
section
de
fonctionnement
:
-
Article
60612
: baisse
des
charges
d'électricité
-__
Article
621
: budget
dédié
aux
Promenées
en
augmentation
-
Chapitre
012
(personnel) :
article
6218
en
augmentation
dû
à
l'embauche
par
le
biais
du
CDG40
de
Corinne
BEDAT
et
de
Sébastien
ALIAGA
en
remplacement;
article
6411
en
diminution
dû
au
départ
à
la
retraite
de
Mireille
BERMIS
-
Chapitre
65:
augmentation
des
indemnités
des
élus
et
augmentation
de
l'article
65568
en
raison
des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
de
rue
des
carrières.
Il
rappelle
les
principales
dépenses
d'investissement
qui
ont
été
prévues
par
la
commission
finances
: divers
travaux
dans
les
bâtiments
communaux,
le
changement
d’un
véhicule
pour
le
service
technique,
l'achat
de
matériels
et
mobiliers,
les
restes
à
réaliser
pour
l'aménagement
de
la
voie
verte
et
de
la
route
de
Pouillon
et
les
restes
à
réaliser
pour
les
travaux
de
toiture
de
la
salle
La
Fougère.
Puis
il invite
les
élus
à
délibérer
sur
le
budget
principal
2025.
DELIBERATION
N°2025-04-04
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
(13
votes
pour)
de
voter
le
budget
principal
de
la
commune
2025
qui
s'équilibre
en
dépenses
et
recettes
à
:
-
Pour
la
section
d'investissement
à
994
250.00
€
(dont
99
683.84
€
de
restes
à
réaliser
en
dépenses
et
182
654.77
€
de
restes
à
réaliser
en
recettes)
-
Pour
la
section
de
fonctionnement
à
1
329
407.00
€
5/ Vote
du
Budget
Annexe
Forêt
- Exercice
2025
Monsieur
ALBERDI
présente
le
budget
annexe
«
Forêt
»
exercice
2025
et
apporte
quelques
explications
sur
les
principales
dépenses
et
recettes
de
ce
budget.
En
dépenses
d'investissement,
il
est
prévu
l'achat
de
terres
à
la
commune
de
Tercis
Les
Bains. En
fonctionnement,
des
dépenses
liés
au
paiement
de
frais
ONF,
à
la
participation
au
SIVU
des
Chénaies
de
l’Adour
et
au
reversement
au
budget
principal.
En
recettes
principales,
il
s'agit
de
l'excédent
de
fonctionnement
reporté
et
des
prévisions
de
recettes
de
ventes
de
bois. Puis
il invite
les
élus
à
délibérer
sur
le
budget
annexe
«
Forêt
»
2025.
3 DELIBERATION
N°2025-04-05
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
(13
votes
pour)
de
voter
le
budget
annexe
«
Forêt
»
2025
qui
s'équilibre
en
dépenses
et
recettes
à :
-
Pour
la
section
d'investissement
à
43
801.04
€
(dont
0.00
€
de
restes
à
réaliser
en
dépenses
et
0.00
€
de
restes
à
réaliser
en
recettes)
-__
Pour
la
section
de
fonctionnement
à
126
620.84
€
6/
Vote
du
Budget
Annexe
Logements
Sociaux
de
Maisonnave
- Exercice
2025
Monsieur
ALBERDI
présente
le
budget
annexe
«
Logements
sociaux
de
Maisonnave
»
exercice
2025
et
apporte
quelques
explications
sur
les
principales
dépenses
et
recettes
de
ce
budget.
Puis
il invite
les
élus
à
délibérer
sur
le
budget
annexe
«
Logements
sociaux
de
Maisonnave
»
20285. DELIBERATION
N°2025-04-06
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
(13
votes
pour)
de
voter
le
budget
annexe
«
Logements
sociaux
de
Maisonnave
»
2025
qui
s'équilibre
en
dépenses
et
recettes
à
:
-__
Pour
la
section
d'investissement
à
31
513.24
€
(dont
0.00
€
de
restes
à
réaliser
en
dépenses
et
0.00
€
de
restes
à
réaliser
en
recettes)
-
Pour
la
section
de
fonctionnement
à
23
772.07
€
11
Vote
du
Budget
Annexe
Lotissement
Petit
Bordenave
- Exercice
2025
Monsieur
ALBERDI
présente
le
budget
annexe
«
Lotissement
Petit
Bordenave
»
exercice
2025
et
apporte
quelques
explications
sur
les
principales
dépenses
et
recettes
de
ce
budget.
Il
n'y
a
pas
d'investissement
prévu
sur
ce
budget
2025
étant
donné
que
l’ensemble
des
travaux
a
été
réalisé.
Ce
budget
sera
clôturé
au
31/12/2025.
Puis
il invite
les
élus
à
délibérer
sur
le
budget
annexe
«
Lotissement
Petit
Bordenave
»
2025.
DELIBERATION
N°2025-04-07
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
(13
votes
pour)
de
voter
le
budget
annexe
«
Lotissement
Petit
Bordenave
»
2025
qui
s'équilibre
en
dépenses
et
recettes
à
:
-__
Pour
la
section
d'investissement
à
0.00
€
-__
Pour
la
section
de
fonctionnement
à
11
549.52
€
8/
Vote
du
Budget
Annexe
Extension
de
la
ZA
Hayet
du
Mouliot
- Exercice
2025
Monsieur
ALBERDI
présente
le
budget
annexe
«
Extension
de
la
ZA
Hayet
du
Mouliot
»
exercice
2025
et
apporte
quelques
explications
sur
les
principales
dépenses
et
recettes
de
ce
budget.
En
investissement,
il s'agit
uniquement
du
report
de
l'affectation
des
résultats.
En
fonctionnement,
il est
prévu
la
vente
de
3
terrains
en
recettes.
En
dépenses,
sont
prévus
des
travaux
du
SYDEC
pour
l'alimentation
en
eau
potable
et
en
électricité.
Puis
il
invite
les
élus
à
délibérer
sur
le
budget
annexe
«
Extension
de
la
ZA
Hayet
du
Mouliot
»
2025.
DELIBERATION
N°2025-04-08
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
(13
votes
pour)
de
voter
le
budget
annexe
«
Extension
de
la
ZA
Hayet
du
Mouliot
»
2025
qui
s’équilibre
en
dépenses
et
recettes
à :
-
Pour
la
section
d'investissement
à
6
110.08
€
(dont
0.00
€
de
restes
à
réaliser
en
dépenses
et
0.00
€
de
restes
à
réaliser
en
recettes)
-__
Pour
la
section
de
fonctionnement
à
142
000.00
€ 9/ Vote
des
taux
de
fiscalité
locale
pour
l’année
2025
Monsieur
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
pour
2024,
une
augmentation
des
taux
de
3%
avait
été
votée.
|| propose
pour
2025
de
ne
pas
augmenter
les
taux
de
fiscalité.
DELIBERATION
N°2025-04-08
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
(13
votes
pour)
:
-
de
voter
les
taux
de
fiscalité
locale
suivants
pour
l'exercice
2028
:
Bases
d'imposition
Type
de
Taxe
prévisionnelles
Taux
2025
Produit
attendu
2025
2025
Taxe
foncière
bâtie
(TFB)
1
277
000
€
33.16
%
423
453
€
Taxe
foncière
non
bâtie
(TFNB)
71
500
€
50.35
%
36
000
€
Taxe
d'habitation
(TH)
98
700
€
14.93
%
14
736
€
TOTAL
474
189
€
-
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
un
(e)
Adjoint
(e)
à
effectuer
les
démarches
et
à
signer
les
documents
à
intervenir
pour
mener
à
bien
cette
décision.
|
QUESTIONS
DIVERSES
10/
Questions
diverses
Des
riverains
de
la
rue
des
carrières
n'ont
pas
donné
de
réponses
à
l'entreprise
INEO
concernant
l'autorisation
de
passage
dans
le
domaine
privé
nécessaire
pour
pouvoir
effectuer
les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux.
Monsieur
Le
Maire
devra
les
relancer
rapidement. Madame
DORVAL
fait
un
compte-rendu
de
la
réunion
qui
a
eu
lieu
le
2
avril
dernier
avec
les
bénévoles
de
la
médiathèque.
Un
désherbage
des
livres
a
été
réalisé.
C’est
un
travail
qui
a
pris
beaucoup
de
temps
aux
bénévoles.
En
lien
avec
la
Médiathèque
des
Landes,
tous
les
livres
qui
n’ont
pas
été
utilisés
depuis
4
ans
ont
été
sortis.
Il restera
à
« désherber
»
les
CD
et
DVD
(Céline
s'en
charge).
Une
pièce
dans
l'ancien
appartement
jouxtant
la
médiathèque
a
été
aménagée
avec
des
étagères
pour
ranger
le
matériel
du
Centre
de
Loisirs
qui
se
trouvait
dans
la
médiathèque.
Céline
fera
le
déménagement
pendant
les
vacances
scolaires
d'avril.
Ceci
permettra
de
sortir
les
armoires
côté
ordinateurs
et
libérer
de
lespace
qui
pourra
être
aménagé
pour
des
animations
ou
autres.
|
Madame
DORVAL
énumère
les
animations
prévues
pour
2025 :
-
Expo
et
rencontre
avec
les
agriculteurs
:
besoin
de
communiquer
pour
que
l'exposition
à
la
mairie
soit
visitée
(à
la
prochaine
distribution
dans
les
boites
aux
lettres
des
habitants
de
la
commune,
l'information
sera
donnée
+
intramuros)
-
25/03
: contes
bébés
lecteurs
avec
Nathalie
M'RICA
-
05/04
: Petit
Déjeuner
lecteurs
-
23/04
: Jeu
Enquête
«
Nous
ne
sommes
que
des
branches
»
sur
inscription
-
14/05 :
l'Heure
du
Conte
-
15/05
: Atelier
« Arnaques
sur
internet
»
avec
France
Services
sur
inscription
-
07/06
: Petit
Déjeuner
Lecteurs
(à
l'Antre
Potes) -
21/06
: atelier
écriture
adultes
(sur
la
scène
théâtre
de
verdure)
-
25/06
: fête
de
la
médiathèque
au
Parc
de
la
mairie.
La
médiathèque
sera
fermée
cet
après-midi-là.
|!
faudra
en
informer
les
adhérents.
Les
enfants
du
centre
de
loisirs
seront
présents.
Plusieurs
animations
sont
prévues
:
+
Les
jeux
de
Vivi
: grands
jeux
de
société
en
extérieur
(repli
en
cas
de
pluie
au
Foyer
Rural)
+
Contes
avec
Lydie
et
Martine
+
Exposition
des
productions
des
ateliers
Arts
Plastiques
organisés
avec
le
Foyer
à
la
Chapelle
°<
Exposition
sur
les
agriculteurs
à
la
mairie
ouverte
*
Lecture
à
voix
haute
+
Petite
présentation
sur
la
scène
théâtre
de
verdure
des
ateliers
hip
hop
(seulement
si
animateur
disponible)
-
En
septembre
: exposition
de
la
Médiathèque
des
Landes
sur
les
abeilles.
Voir
si
possibilité
d'un
intervenant.
Monsieur
ALBERDI
indique
qu’une
réunion
pour
les
Promenées
aura
lieu
le
16
avril
prochain
à
19h
à
la
mairie
avec
les
bénévoles
au
sujet
de
la
publicité
qui
sera
réalisée
par
Mme.
DANGUY
DES
DESERTS.
Monsieur
Le
Maire
informe
les
élus
qu'une
étude
de
sol
devra
être
réalisée
pour
l'extension
de
la zone
artisanale
Hayet
du
Mouliot.
ll
indique
que
la
société
Collectivités
Services
a
récupéré
12
chaises
afin
d'étudier
en
usine
le
problème
des
patins
qui
cassent.
Puis
il fait
un
compte-rendu
de
la
réunion
qui
a
eu
lieu
le
10
avril
avec
SOLIHA
concernant
le
réaménagement
du
logement
situé
10
route
de
Mahourat :
-__
Réaménagement
du
logement
en
un
F3
de
64
m?
avec
une
terrasse
extérieure
-
Mise
en
place
d'un
chauffage
électrique
individuel
-_
Mise
aux
normes
électriques
-
Une
fenêtre
donnerait
sur
la
cour
de
l'école
mais
serait
opaque
-
Une
grande
pièce
cuisine/salle
à
manger/salon
Le
coût
estimé
de
ces
travaux
s'élève
à
154
442
TTC.
Un
plafond
coupe-feu
devra
être
posé
entre
le
rez
de
chaussée
(ERP)
et
la
partie
logement
à
l'étage. Le
prix
du
loyer
libre
serait
de
550
€
par
mois.
Pour
un
loyer
conventionné
il serait
à
352
€
par
mois.
L'option
du
loyer
libre
pourrait
être
envisagée.
Des
subventions
pourraient
être
perçues
à
hauteur
de
7
650
€
par
la
CAGD),
7
500
€
pour
la
DETR
et
3
750
€
au
titre
des
fonds
verts.
D'autres
subventions
pourraient
être
demandées
notamment
au
pays
ALO.
La
commune
devra
financer
20
000
€
sur
fonds
propres
et
contracter
un
prêt
de
115
542
€
sur
25
ans
auprès
de
la
Banque
des
Territoires.
Les
échéances
de
ce
prêt
seraient
couvertes
par
le
loyer.
Des
honoraires
seront
également
à
prévoir
pour
SOLIHA
dans
le
cadre
d'une
mission
pour
le
suivi
des
travaux.
Une
économie
de
5
000
€
pourrait
être
réalisée
si
les
agents
du
service
technique
réalisaient
les
peintures.
Madame
LAFARIE
intervient
et
signale
que
par
le
passé
il y
a
déjà
eu
des
problèmes
avec
les
précédents
locataires
du
fait
de
la
proximité
du
logement
avec
l'école.
Une
discussion
s'engage
entre
les
élus
sur
l'évolution
et
le
devenir
de
l'école.
Un
projet
de
construction
d'une
nouvelle
école
est
estimé
à
4
millions
d'euros.
L'investissement
pour
le
SIVU
et
pour
les
communes
membres
est
beaucoup
trop
important
et
ne
pourra
pas
se
faire.
D'autres
solutions
sont
à
l'étude.
La
séance
est
levée
à
20h50. Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
de
Heugas
p
DT DORVAL Gloria