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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 060
Document publié le Mardi 26 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 060)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2023-060
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 26 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois le vingt-six du mois de septembre à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais - Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de Louin, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
Date de la convocation : 20 septembre 2023
22 présents + 2 pouvoirs (24 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Viviane CHABAUTY, Sébastien FAURE, Olivier FOUILLET,
Dominique GUILBOT, Mattieu MANCEAU, Huguette ROUSSEAU
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND, Jean-Claude LAURANTIN, Jean-
Louis RIDOUARD
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Gérard GIRET, Jacques ROY
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF, Monique NOLOT,
Commune de Maisontiers : Claude FREGEAI
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain
JEZEQUEL, Micheline REAU
2 pouvoirs :
Maryse CHARRIER a donné pouvoir à Olivier FOUILLET
Frédéric PARTHENAY a donné pouvoir à Viviane CHABAUTY
Excusés : Gérard CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Jacky JOZEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette ROCHER,
Huguette ROUSSEAU a été élue secrétaire de séance
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
INSTANCES
Installation d’une nouvelle Conseillère Communautaire
La Loi 2023-056 du 26 juin 2023 modifie le mode de désignation des Conseillers Communautaires lorsqu’un siège est vacant du fait de l’impossibilité de respecter la parité.
Par conséquent, il est proposé au Conseil Communautaire d’installer Mme Huguette ROUSSEAU, Conseillère Municipale à Airvault, en qualité de Conseillère Communautaire, à compter de ce jour.
Au vu des éléments explosés ci-dessus, le Conseil Communautaire :
- PREND ACTE de la nouvelle composition du Conseil Communautaire Airvaudais -
Val du Thouet : Civilité NOM Prénom Fonction EPCI Communes
Monsieur FOUILLET Olivier Président
AIRVAULT
Madame CHARRIER Maryse
Monsieur MANCEAU Mattieu
Madame CHABAUTY Viviane
Monsieur PARTHENAY Frédéric
Madame DAMBRINE Frédérique 3ème Vice-Présidente
Monsieur FAURE Sébastien
Madame GUILBOT Dominique
Monsieur JOZEAU Jacky
Madame ROCHER Lucette
Madame NOBLET-HORTET Sylvie
Madame ROUSSEAU Huguette
Madame RICHARD Françoise LE CHILLOU
Monsieur BIRONNEAU Pascal 1er Vice-Président
SAINT LOUP LAMAIRÉ
Monsieur BARREAU Dominique
Monsieur JEZEQUEL Alain
Madame REAU Micheline
Monsieur LAURANTIN Jean-Claude
ASSAIS LES JUMEAUX Monsieur DURAND Fabrice
Monsieur RIDOUARD Jean-Louis
Monsieur CHABAUTY Gérard MAISONTIERS
Monsieur ROY Jacques BOUSSAIS
Monsieur GIRET Gérard
Madame NOLOT Monique 4ème Vice-Présidente
LOUIN Monsieur DIXNEUF Mathias
Madame BARIGAULT Maryse
Madame MARSAULT Hélène 5ème Vice-Présidente IRAIS
Monsieur ROBERT Daniel 2ème Vice-Président AVAILLES-THOUARSAIS
Fait et délibéré, le 27 septembre 2023
Et ont signé le Président et le secrétaire,
La secrétaire de séance, Le Président, Huguette ROUSSEAU Olivier FOUILLET
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours par courrier adressé au Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, ou déposé sur le site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat
AR-Préfecture
079-200041416-20231004-2-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 04-10-2023
Publication le : 04-10-2023