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Déliberation - D2023 048 versement subvention complementaire au comite de jumelage allemand
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 048 versement subvention complementaire au comite de jumelage allemand)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
YONNE
Nombre
de
membres
afférents
au
|
En
exercice
|
Qui
ont
pris
Conseil
part
à
la
municipal
délibération
29
29
23
Date
de
convocation
23 juin 2023
Objet
de
la délibération
Versement
d’une
subvention
complémentaire
au
comité
de
jumelage
allemand
Envoyé
en
préfecture
le
11/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/07/2023
Publié
le
13/07/2023
S
L
T7
COMMUNE
DE
VILLENI
ID :089-218904647-20230630-2023
048-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
30
juin
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présents
: Mme
NAZE,
M.
KASPAR,
Mme
SIMON,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈËS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNEM.
PARCINEAU,
Mme
GOBET,
M. BURGUIÈRE,
M. THOMAS,
M. ANDRÉ.
Absents_excusés:
M.
ALLUIN
(pouvoir
à
M.
FERNANDÈS),
Mme
HOURLIER
(pouvoir
à
M.
LOISEAU),
M.
VERGNAUD
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
M.
BRIET
(pouvoir
à
M.
KASPAR),
M.
BOUREL
(pouvoir
à
M.
COCHARD),
M.
HERVÉ
(pouvoir
à Mme
SIMON),
Mme
LOPEZ.
Absents :
Mme
ROLLOT,
M.
BOULLEAUX,
Mme
EL
HAOUCHI,
Mme
BERTRAND,
Mme
SZEWZYK.
Secrétaire
de
séance
: M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est
élu
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. L’assemblée
délibérante
est
informée
qu’en
2023 a lieu
le
55°*%
anniversaire
du
comité
de
jumelage
allemand.
Cet
évènement,
qui
a
lieu
tous
les
5
ans,
organise
l’accueil
de
la délégation
allemande
du
15
au
18 juin.
Considérant
les
dépenses
supplémentaires
engendrées
par
cet
évènement
et
le
budget
de
cette
association,
il
est
proposé
de
verser
une
subvention
complémentaire
au
comité
de jumelage
d’un
montant
de
500
€.
Considérant
l’avis
favorable
de
la
commission
finances
réunie
le
19 juin
2023,
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés
>
ACCORDE
le versement
d’une
subvention
complémentaire
au
comité
de jumelage
allemand
d’un
montant
de
500
€
;
Le
Secrétaire
La
Maire
|
Se
—>
Fabricé
LOISEAU
Nadège
Na
7