Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 3 juin 2024
Procès Verbal - PV DU 23 JUIN
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 24
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 23
Déliberation - LISTE DELIB 2023 03 22
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SEANCE CM du 23 SEPTEMBRE 2020
Déliberation - LISTE DELIB 2025 03 26
Déliberation - LISTE DELIB 2023 juillet
Déliberation - LISTE DELIB 2023 11 21
Déliberation - LISTE DELIB 2023 2023 06 08
Conseil Municipal - LISTE Délibérations du CM du 23 juin 2023
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune d'Aubusson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LISTE Délibérations du CM du 23 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal
Liste des délibérations examinées
Séance ordinaire
du 23 juin 2023
Liste affichée et publiée le 30 juin 2023
Procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints affiché et publié le 23 juin 2023
Délibérations publiées le 26 juin 2023
Au préalable :
- Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Benjamin BOUQUET
N°affaire N°délibération Objet Adoption
2 2023 - 34 Élection du Maire
Procès-verbal
dressé et clos le
23 juin à 19h30
3 2023 - 35 Fixation du nombre d’Adjoints Procès-verbal dressé et clos le
23 juin à 19h30
4 2023 - 36 Élection des Adjoints Procès-verbal dressé et clos le
23 juin à 19h30
5 2023 - 37 Délégations données au Maire Unanimité
Liste des délibérations – 23 juin 2023
Page 1 sur 1