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Déliberation - LISTE DELIB 2025 03 26
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune d'Aubusson.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 2025 03 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
Liste des délibérations – 26 mars 2025
Conseil municipal
Liste des délibérations examinées
Séance ordinaire
Du 26 mars 2025
Au préalable :
- Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Johan PICOUT
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance : Unanimité
N°affaire N°délibération Objet Adoption
3 2025-01 Convention Territoriale Globale avec la CAF Unanimité
4 2025-02 Mandat au CDG 23 – complémentaire santé Unanimité
5 2025-03 Modification convention VYV3 Cœur d’Aquitaine Unanimité
6 2025-04 Cession parcelle ZA 330 Unanimité 3 abstentions
7 2025-05 Gendarmerie - Extension Unanimité
8 2025-06 Affaire Commune d’Aubusson/Jacqueline Lesain Unanimité
9 2025-07 Demande de subvention Coulée verte tranche 2 Unanimité
10 2025-08 Taux de promotion pour les avancements de grade Unanimité
11 2025-09 Tableau des emplois et des effectifs 2025 Unanimité
12 2025-10 Ligne de trésorerie Unanimité
13-1 2025-11 Approbation compte de gestion budget de la commune
Unanimité
13-2 2025-12 Approbation compte de gestion budget annexe de l’eau
Unanimité
13-3 2025-13 Approbation compte de gestion budget annexe de l’assainissement
Unanimité
14-1 2025-14 Compte administratif budget de la commune Unanimité 3 abstentions
14-2 2025-15 Compte administratif budget annexe de l’eau Unanimité
14-3 2025-16 Compte administratif budget annexe de
l’assainissement
Unanimité
15-1 2025-18 Affectation des résultats 2024 Budget de la commune Unanimité
15-2 2025-19 Affectation des résultats 2024 Budget annexe de l’eau
Unanimité
15-3 2025-20 Affectation des résultats 2024 Budget annexe de l’assainissement
Unanimité
16 2025-17 Etat annuel des indemnités des élus Unanimité
17 Questions et informations diverses