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Déliberation - LISTE DELIB 2023 11 21
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune d'Aubusson.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 2023 11 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Famille,
Conseil municipal
Liste des délibérations examinées
Séance ordinaire
du 21 novembre 2023
Liste affichée et publiée le 29 novembre 2023
Délibérations publiées le 29 novembre 2023
Au préalable :
- Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Benjamin BOUQUET
- Présentation des services de la MEF23
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance
N°affaire N°délibération Objet Adoption
4 2023-52 Adaptation commissions municipales et représentation organismes extérieurs Unanimité
5 2023-53 Réalisation d’une bande de roulement de la voie sur le pont de la Rebeyrette :
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
Unanimité
6 2023-54 Ouverture dominicale des commerces 2024 Unanimité
7 2023-55 Dissolution de l’Association Foncière d’Aménagement Foncier, Agricole et Forestier de Moutier Rozeille
Unanimité
8 2023-56 Opération de Revitalisation du Territoire Unanimité
9 2023-57 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Unanimité
10 2023-58 Pertes sur créances irrécouvrables/Extinction de créances
Unanimité
11-a 2023-59 Projet coulée verte : Allée Jean-Marie Couturier Unanimité
11-b 2023-60 Projet création d’une passerelle piétonne sur la Beauze Unanimité
Liste des délibérations – 21 novembre 2023
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