Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil ecole janvier 2022
Compte-Rendu - 1 cr conseil du 23 janvier 2025
Compte-Rendu - 1 cr conseil du 17 janvier 2019
Compte-Rendu - 3 cr conseil du 25 septembre 2021
Compte-Rendu - 5 cr conseil du 23 novemmbre 2019
Compte-Rendu - 3 cr conseil du 20 avril 2019
Compte-Rendu - cr conseil ecole octobre 2021
Compte-Rendu - cr conseil du 06 septembre 2014
Compte-Rendu - cr conseil ecole mars 2021
Compte-Rendu - 2 cr conseil du 03 avril 2021
Compte-Rendu - 1 cr conseil du 30 janvier 2021
Document publié le Samedi 30 janvier 2021 par la commune d'Espalais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 cr conseil du 30 janvier 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
La version complète du compte rendu de la séance ordinaire du
conseil m uni cipal e st à consulter directement au secrétariat de la ma irie.
Séance du 30 janvier 2021 :
Les Membres du Conseil Municipal, se sont réunis en séance ordinaire par convocation en
date du 26 janvier 2021, à 09 h 00 sous la Présidence de M. Marcel MOLLE, maire.
Etaient présents :
MOLLE Marcel, ROBERTS Leigh, PINCEMIN Bernard, BERTHOUMIEU Jean-Claude,
MARRASSÉ Karine, CHAGNARD Nathalie, FOSTITSCHENKO Florian, LACOSTE Francis,
TIMISTCHENKO Natacha
Absente excusée : BEDOUCH Roselyne
Secrétaire de séance : CHAGNARD Nathalie
Le compte rendu de la séance précédente, ayant été adressé aux Membres du Conseil
Municipal, est adopté à l’unanimité ;
Il a été décidé, selon l’ordre du jour :
Logements :
La locataire du logement du 3 rue du Barry a quitté les lieux à/c du 01/01/2021, après
avoir satisfait les causes de départ prévues, et a été remis en location à/c du
01/01/2021 aux conditions prévues.
La locataire du 31 Rue du Barry, a quitté les lieux le 24/10/2020 suite à un jugement
d’expulsion avec une dette, qui fait condamnation par jugement. Des travaux de
remise en état étant nécessaires, il est décidé de le remettre en location après
viabilité nécessaire, notamment à cette période (chauffage, etc.)
Garages :
Suite au départ de la commune, de l’occupant du garage n°1 « rue des reinettes », une mise
en location est accordée suivant l’ordre de demande, à ce jour. Il est relevé qu’un ancien
habitant de la commune, qui a quitté les lieux et a été mis en sous-location par celui-ci, il est
décidé de revoir cette sous-location sans autorisation de la Mairie du dit garage.
Subventions aux associations :
Pour l’année 2021, il est décidé d’adresser à toutes les associations, qui sollicitent une
subvention municipale, un dossier et une décision municipale sera effectuée, selon les
critères souhaités et règlementaires pour être inscrite au budget 2021.
Fibre optique :
Suite aux décisions prises par les Instances Départementales, la Sous-préfecture et les
responsables chargés de cette opération, nous informant que d’ici la fin de l’année 2022 tous
les particuliers, qui le souhaiterons, pourront être raccordés à la fibre dans l’agglomération et la campagne, et auront le même débit d’au moins 100 Mbit/s et souvent bien plus en fonction
des fournisseurs d’accès à internet.
Aménagement sanitaires « Agence Postale » :
Il est décidé de faire effectuer les travaux nécessaires dans ces lieux, après mise en
concurrence des Entreprises. Des subventions seront sollicitées.
« Agence Postale » : concernant les services prévus, il serait nécessaire de mettre à l’étude
les jours et les heures de service, notamment en ce qui concerne le samedi matin.
Adressage postal :
Une étude et sollicitation de la Poste avait été effectuée en 2019, dont il avait été donné un
avis favorable, il est décidé de le mettre en place, après choix des plaques de numérotation
et lieux-dits, au cours de l’année 2021.
Secrétariat de Mairie :
La secrétaire de mairie doit faire valoir ses droits à la retraite dès l’âge requis à compter du
14 avril 2021, mais en considération de son dossier examiné par le Centre de Gestion, une
demande souhaitée de prolongation sera effectuée jusqu’au mois de juillet 2021, il est décidé
d’étudier des candidats à ce poste, remplissant les conditions et maitrise liés à ce poste.
Rénovation énergétique à la salle à usages multiples :
Une ébauche du projet a été effectuée concernant la climatisation, l’isolation et les
aménagements des abords, pour ces faits une demande de diagnostic énergétique sera
effectuée dans les meilleurs délais. Il est décidé de lancer les dits travaux et approuver le
plan de financement et les demandes de subvention et marché de maitrise d’œuvre.
Eclairage du Pont « Auvillar – Espalais » :
Il avait été sollicité l’éclairage du dit Pont auprès du Conseil Départemental, qui a dressé une
étude et sollicité notre accord sur le projet présenté. Ce jour, nous ne pouvons que donner
notre accord.
Questions diverses :
L’état des recettes à recouvrir à/c du 27/01/2021, concernant les non-payés de
loyers de l’assainissement et divers, nous a été adressé par la Trésorerie de
Valence d’Agen. Nous sollicitons la poursuite car cela est inadmissible et pénalise la
Commune.
R I F S E P : Suite à modification concernant le personnel « Ecole » et le personnel
voirie communal dans le régime indemnitaire, il est décidé d’augmenter l’enveloppe
budgétaire. Il est toutefois relevé des problèmes de discipline du personnel voirie.
Personnes vulnérables et aides de soutien : Il a été mis en place, un plan
d’assistance à personnes agées et en difficultés suite à la pandémie du virus. Un
dossier a été adressé aux personnes pour une suite d’aide et de suivi, notamment
en ce qui concerne la vaccination contre le COVID-19.
Toute décision à prendre prévu à l’ordre du jour étant effectuée, la séance est levée à
11h40.