Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2024 06 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 Budget Principal vp
Document publié le Mardi 12 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2024 06 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 Budget Principal vp)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Justice et droit,
PUBLIÉ le
Communauté de communes
Portes de la Creuse en Marche
PORTES GE LA CREUSE
sh Marche.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N° : 2024-06 EN DATE DU : 12 MARS 2024
PORTANT SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2023 « BUDGET PRINCIPAL »
ANNEXE LIÉE : //
L’an deux mille vingt quatre, le douze mars à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire s’est réuni à la salle des fêtes de Moutier-Malcard, selon convocation le 04/03/2024, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
M. Pierre GUYOT a été désigné Secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS (22) : Mesdames et Messieurs
APPERE Roger, AUSSANAIRE Béatrice, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT Philippe, DARVENNE Céline, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean- François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOULIN Éveline, PILAT Hélène, POIRIER Michel, POLLI Martine, THEVENET Didier.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR (3) : Mesdames et Messieurs
-ROUSSILLAT Florence donne pouvoir à DARVENNE Céline.
-AUROUSSEAU Jean-Claude donne pouvoir à MARSALEIX Guy.
-LAMONTAGNE Marc donne pouvoir à LALANDE Martine.
Excusés (2) :
-AUSSOURD Jacques
-MOREAU Adrien.
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 23 23 23 0
Le Conseil Communautaire sous la présidence de M.GENEVOIS Jean-François, 1” Vice-Président délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2023 dressé par M. Guy MARSALEIX, Président, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré ;
1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
LIBELLE Dépenses | Recettes | Dépenses | Recettes | Dépenses | Recettes
ou ou ou ou ou ou
Déficit Excérdents Déficit Excédents Déficit Excédents
Résultats reportés 992 &1 10 798 375,09 1 79D 586,18
Opérations de l'exercice 3 766 418,78 3 860 194.36 + +69 883,09 997 574,95 3 936 298,87 4 BST 7EU,34
TOTAUX 3766 415,78 4857 BIS48 + 189 883,05 + 196 950,04 4 315 298.87 8 648 755,60
Résultats de clôture + 096 340.68 626 066,95 * 712456,63
Restes à réaliser 285 003,66 552 48,34 288 3,56 562 RAB 37
TOTAUX CUMULES 3766 415.78 4 852 808.46 1 459 785,75 2 348 798,35 5 226 202,69 7 201 80281
Résultats définitifs 4 046 339,68 889 911,80 à 975 401,28 Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées ;
2° Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
4° Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
et ont signé les Membres présents
Pour Extrait Conform
Le Vice-Président,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(023-200041 556-2024031 2-2024-06-BF|
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 12/04/2024]
AMPLIATION TRANSMISE au représentant de l’État le