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Conseil Municipal - 11 recapitulatif votes cm 19.11.2020
Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 11 recapitulatif votes cm 19.11.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
FE
DE CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
19
NOVEMBRE
2020
RÉCAPITULATIF
DES
VOTES
M
© SIN
1e dE
ie
En
Approbation
du
PV
du
07
novembre
2020 :
À
LA
MAJORITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
(Abstention
: Mme
Catherine
AUTAJON,
M.
Laurent
LANFRAY,
Mme
Françoise
CAPMAL,
Mme
Pairicia
BRUNEL-MAILLET)
1 - AFFAIRES
GÉNÉRALES
ET RESSOURCES
HUMAINES
MAJORITÉ
ABSOLUE
DES
“Re
G
NE
ne
UE
1.00
G. SAVIN
Modification
du tableau
des effectifs
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
ne RE
ne
Er
ABSTENTION
: 4
BRUNEL-MAILLET
-
.
.
.
À L'UNANIMITÉ
DES VOTES
DES
1o1
G.
SAVIN
TI
du
Centre
Social
Colucci
- Ouverture
aux
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTES
£
ABSTENTION
:
M.
Christophe
ROISSAC
MAJORITÉ
San
DES
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Karim
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
BENSID-AHMED,
Mme
Cécile GILLET,
M.
1.02
N. GRAVES
Débat
d'orientations
budgétaires
2021
.
Laurent
MILAZZO
ABSTENTION
: 8
CONTRE:
Mme
Catherine
AUTAJON,
M.
:
Laurent
LANFRAY,
Mme
Françoise
CONTRE
: 4
CAPMAL,
Mme
Patricia BRUNEL-MAILLET
Demande
de
renouvellement
de
la
garantie
d'emprunt
sollicitée
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
par
la
Société
pour
le
Développement
de
l'Habitat
pour
la
£
1,08
N.GRAVES
construction
de
16
logements
locatifs
« Résidence
Sainte
Agnès
» -
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
îlot
Cuiraterie
à
Montélimar
REPRÉSENTES
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
-
État
des
1104
NÉSRAVES
travaux
réalisés
au
cours
de
l'année
2019
PREND
ACTE
2 - URBANISME
ET TRAVAUX
Récapitulatif
des
votes
-
CM
19.11.2020
- Page
1 sur
2 A
DER ESS
DE
M
©
AIN
1h
SERIE
VA
Autorisation
de
signature
d'une
convention
multipartenariale
entre
NATURPRO,
le
Groupe
PERRET,
l'association
drêmoise
À L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
200
KPOUMEDEEUR
d'agroforesterie
et
la
ville
de
Montélimar
pour
la
protection
du
EPRÉSENTÉS
captage
en
eau
potable
de
«la
Tour
»
R
2.01
K.
OUMEDDOUR
|
Rapport
annuel
du
délégataire
du
service
de
l'eau
-
Exercice
2019
PREND
ACTE
Rapport
annuel
du
Maire
du
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
2.02
ÉOUMEDEQUR
de
l'eau
potable
-
Exercice
2019
PREND
ACTE
203
K.
OUMEDDOUR
Qualité
du
service
public
de
chauffage
urbain
-
Rapport
annuel
PREND
ACTE
d'activité
-
Exercice
2019
3 -
JEUNESSE
ET
ÉDUCATION
3.00
N.
DELOLY
Rapport
d'activité
annuel
du
délégataire
en
charge
de
la
PREND
ACTE
restauration
scolaire
et
du
portage
de
repas
aux
personnes
âgées
4 - PRÉVENTION,
SÉCURITÉ,
MOBILITÉ,
ACCESSIBILITÉ
ET INSALUBRITÉ
Modification
de
la
composition
des
membres
de
la
Commission
À L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
4.00
S. VERCHERE
A
à
-
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
|
l'
bilité
d
h
z
£
communale
pour
l'accessibilité
des personnes
handicapées
REPRÉSENTÉS
Renouvellement
d'une
convention
relative
à
la
mise
en
œuvre
du |
À
L'UNANIMITÉ
DES
VOTES
DES
4.01
J.M.
GUALLAR
forfait
de
post-stationnement
sur
le
territoire
de
la
commune
de
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
Montélimar
pour
la
période
2021-2023
REPRÉSENTÉS
5 - VIE
ASSOCIATIVE
ET
FE
STIVITÉS
MAJORITÉ
ABSOLUE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
ABSTENTION
:
Mme
Catherine
AUTAJON,
M.
Laurent
LANFRAY,
Mme
5.00
C.
MANIN
Marché
de
Noël
- Village
blanc
—
Fixation
des
tarifs
Françoise
CAPMAL,
Mme
Patricia
ABSTENTION
: 4
BRUNEL-MAILLET
À L'UNANIMITÉ
DES VOTES
DES
5.01
C.
MANIN
Fixation
du
tarif de
location
des
chalets
à
l'Agglomération
MEMBRES
PRÉSENTS
ET
REPRÉSENTÉS
Le
Maire
Julien
CORNILLET
Récapitulatif
des
votes
-
CM
19.11.2020
- Page
2 sur
2