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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - oec23226wsmejw1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
Département
du
Jura
nmnnnnnn
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2016
Présents : Jean-Daniel
Maire,
Alain
Blondet,
Christine
Hugonnet,
Frédéric
Cottet-Emard,
Bernard
Mutin,
Anne-Marie
Kleinklaus,
Jean-François
Chastang,
Sophie
Jacquier,
Gaëtan
Mourgue,
Joël
Thibaudon,
Dominique
Bailly
Excusés
avec
pouvoirs
:
Nadine
Guillet
a
donné
pouvoir
à Anne-Marie
Kleinklaus,
Michèle
Quesnel
a donné
pouvoir
à
Christine
Hugonnet
Absents
: Laëtitia
Perrin
Secrétaire
de
séance
: Christine
Hugonnet
Début
de
la séance
: 19h00
ORDRE
DU
JOUR
Avant
de
débuter
la
séance,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
conseillers
de
rajouter
des
sujets
à
l'ordre
du
jour :
-
DM
n°5 :
Budget
Communal
: Virement
au
Budget
annexe
Assainissement
-
DM
n°1 :
Budget
Assainissement
: Affectation
de
l'emprunt
-
DM
n°2
: Budget
Assainissement
: Augmentation
de
crédits
Avenant
Marché
public
SOMEC
pour
la
STEP
de
Sièges
Autorisation
de
signature
pour
l'arrêté
de
permis
de
construire
de
Jean-Daniel
Maire
Convention
d'assistance
technique
Assainissement
du
Conseil
Départemental
du
Jura
t 3
Au
vu
de
l'urgence
des
dossiers,
le
Conseil
Municipal
accepte
l'ajout
de
ces
sujets
à
l’ordre
du
jour. Ensuite,
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
le
compte-rendu
du
18
novembre
2016.
Après
un
tour
de
table,
celui-ci
est
approuvé
à
l'unanimité.
FINANCES >
2016/81
: DM
n°4
: Budget
Communal
: Opération
d'ordre
Travaux
Route
de
la
Pesse
:
La
Trésorerie
nous
demande
de
passer
une
écriture
de
régularisation
d'opération
d'ordre
budgétaire
pour
les
travaux
de
la
route
de
la
Pesse.
1
s'agit
de
passer
les
travaux
en
cours
dans
un
compte
d'affectation
définitif.
Selon
la
demande
de
la
Trésorerie,
l'écriture
est
comme
suit :
Budget
d'investissement
Augmentation
Diminution
Article
2151
—
Chapitre
041
: Réseau
de
voierie
2
184,00
€
Article
2031
—
Chapitre
041
: Frais
d'études
2
184,00
€
D'après
ces
explications,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
DM
N°4.
>
2016/82
: DM
n°5
: Budget
Communal
: Virement
de
crédits
au
Budget
Assainissement
:
Afin
d'honorer
les
factures
relatives
au
marché
d'Assainissement
de
Sièges,
il
convient
d’approvisionner
le
budget
Assainissement
:
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
COMPTE
|
MONTANT
|
COMPTE
}
MONTANT
657364
40
000.00
023
-40
000.00
TOTAL
0.00]
TOTAL
0.00 INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
COMPTE |
MONTANT
|
COMPTE |
MONTANT
2313
-40
000.00
021
-40
000.00
TOTAL
-40
000.00 | TOTAL
-40
000.00
D'après
ces
explications,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
cette
opération
budgétaire
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
DM
N°5.
>
2016/83
:DM
n°1
:Budget
Assainissement
:Affectation
de
Pemprunt
:
Lors
de
l'établissement
du
Budget
Assainissement
de
l’année
2016,
il était
convenu
de
recourir
à
un
emprunt
de
88
000
€.
Cependant,
d'après
le
montant
des
travaux
d'assainissement,
il
a
été
décidé
de
souscrire
un
crédit
de
115
000
€.
I
convient
donc
d'augmenter
les
crédits
au
compte
1641
—
Emprunts
par
le
biais
d’une
décision
modificative
correspondant
à
la
différence.
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
COMPTE |
MONTANT | COMPTE |
MONTANT
1641
27 082.14
2315/23 |
27 082.14
TOTAL.
TOTAL
27 082.14
D'après
ces
explications,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
cette
opération
budgétaire
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
DM
N°1.
»
2016/84
:DM
n°2
:Budget
Assainissement
:Augmentation
de
crédits
:
Suite
au
virement
de
crédits
de
la
Commune
au
Budget
Assainissement,
il
convient
d'affecter
le
montant
au
Chapitre
23
pour
le
financement
des
factures
du
marché
Assainissement
de
Sièges.
Le
crédit
alloué
au
Chapitre
23
n'étant
toujours
pas
suffisamment
approvisionné,
il
convient
d'augmenter
le
crédit
par
le
biais
des
comptes
6061
puis
au
2031.
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
COMPTE
|
MONTANT
|
COMPTE |
MONTANT
6061
-7
000.00
747
40
000.00
023
47
000.00
TOTAL
40
000.00 | TOTAL
A0
000.00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
COMPTE
j
MONTANT
|
COMPTE |
MONTANT
2313
50
000.00
021
47
000.00
2031
-3
000.00
TOTAL
47
000.00
TOTAL
47
000.00
D'après
ces
explications,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
cette
opération
budgétaire
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
DM
N°2.
TRAVAUX >
2016/85
:Avenant
n°1
- Marché
public
SOMEC
: Réseau
d’assainissement
et
station
de
traitement
des
eaux
usées
:
Monsieur
le
Maire
informe
les
Conseillers
de
la
réception
d'un
avenant
au
Marché
public
conclu
avec
la
SOMEC
pour
la
réalisation
de
l'assainissement
de
Sièges.
Celui-ci
correspond
à
des
travaux
non
prévisibles
de
remblaiement.
La
Commission
d'Appel
d'Offres
s'est
réunie
jeudi
15
décembre
2016
à
18H30
et
a
validé
l'offre.
Le
Conseil
Municipal
doit
en
délibérer
à
présent. Après
lecture
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
VALIDE
l'avenant
n°1
d'un
montant
de
21
028
Euros
HT
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
le
signer.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
HAUT-JURA
SAINT-CLAUDE
»
2016/86
: Modification
statutaire
Loi
NOTRe
:
Monsieur
le
Maire
présente
les
statuts
et
les
modifications
apportées.
En
effet,
la
loi
n°2015-991
portant
la
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
république
(NOTRe)
du
7
Août
2015
renforce
l'intégration
des
communautés
de
communes
et
communauté
d'agglomération
en
étendant
d'une
part,
la
liste
de
leurs
compétences
optionnelles,
et
d'autre
part
en
leur
attribuant
de
nouvelles
compétences
obligatoires,
Vu
Farrêté
préfectoral
n°14-59
définissant
les
statuts
actuels
de
la
communauté
de
communes
Haut-Jura
Saint-Claude,
Vu
la
loi
NOTRe,
Vu
la loi
MAPTAM,
Vu
les
articles
L5214-16
et
5211-6-1
du
CGCT,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
Haut-Jura
Saint-Claude
du
7
décembre
2016
approuvant
la
modification
de
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Haut-Jura
Saint-
Claude, Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
projet
de
statuts
présenté,
AUTORISE
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération. >
CCID:
Monsieur
le
Maire
explique
également
une
mission
actuellement
confiée
à
la
Communauté
de
Communes
de
recenser
les
logements
vétustes
et
vacants
sur
le
territoire.
Ainsi,
les
membres
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
de
Viry
a
été
convoqué
pour
le
mercredi
4 janvier
pour
étudier
la
liste
fournie
par
le
service
des
impôts.
PARC
NATUREL
REGIONAL
DU
HAUT-JURA
»
2016/87
: Appel
à
manifestation
d'intérêt
«
Centrale
Villageoise
Photovoltaïque
» :
Dans
le
cadre
du
programme
LEADER
«
Haut-Jura
:
la
chaîne
de
valeur
durable
»,
le
Parc
Naturel
Régional
du
Haut-Jura
lance
aujourd'hui
un
projet
de
production
d'électricité
renouvelable
décentralisée
suivant
le
modèle
des
«
Centrales
villageoises
photovoltaïques
».
Ce
projet
de
développement
local
qui
implique
des
citoyens,
des
collectivités
et
des
entreprises
locales,
a
pour
objectif
d'utiliser
le
potentiel
solaire
territorial
pour
produire
de
l'énergie
renouvelable.
Concrètement,
les
Centrales
Vilageoises
sont
des
sociétés
locales
(SCIC
où
SAS)
créées
dans
l'objectif
de
développer,
de
façon
collective,
les
énergies
renouvelables
sur
un
territoire
déterminé.
Les
valeurs
à
prendre
en
compte
sont :
>
une
intégration
architecturale
et
paysagère
des
équipements
;
>
une
démarche
collective
associant
citoyens,
collectivités
et
entreprises
;
>
des
projets
économiquement
viables
et
le
partage
de
bénéfices,
permettant
un
développement
local.
Par
cet
appel
à
manifestation
d'intérêt,
le
Parc
propose
aux
communes
et
communautés
de
communes
de
s'engager
pour
favoriser
le
développement
de
centrales
villageoises
sur
leur
territoire
en
identifiant
les
dynamiques
locales
propices
à
leur
développement,
en
participant
à
la
promotion
de
cette
démarche
auprès
des
citoyens
et
des
entreprises
du
territoire,
et
en
participant
à
la
mise
en
œuvre
de
l'action.
Par
la
suite,
les
collectivités
pourront,
de
façon
facultative,
s'impliquer
davantage
dans
le
développement
des
centrales
villageoises
à
travers
leur
participation
dans
la
société
locale
«
Centrale
Villageoise
»
et
la
mise
à
disposition
de
toits
de
bâtiments
publics
pour
les
installations
photovoltaïques
des
Centrales
Villageoises.
Le
Parc
du
Haut-Jura
a
confié
aux
associations
Ajena
et
Hélianthe
une
mission
d'accompagnement
au
développement
des
démarches
de
centrales
villageoises
sur
le
Haut-
Jura. Cet
accompagnement
vise
à
:
>
faire
émerger
des
projets
de
centrales
villageoises
à
travers
la
mobilisation
des
communes
et
des
communautés
de
communes,
et
l'organisation
de
réunions
publiques
d'information
sur
les
territoires
retenus
à
l'issue
du
présent
appel
à
manifestation
d'intérêt;
>
accompagner
la
structuration
des
centrales
villageoises
sur
les
plans
juridique,
technique
et
financier.
Dans
une
deuxième
phase,
le
Parc
proposera
une
assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
technique
mutualisée
aux
centrales
villageoises
pour
la
mise
en
œuvre
opérationnelle
de
leurs
projets
photovoltaïques. D'après
tous
ces
éléments,
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
l'intérêt
de
la
Commune
pour
ce
projet.
Après
discussions,
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
de
participer
à
cet
appel
à
manifestation
d'intérêt
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
candidater
auprès
du
Parc.
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
JURA
2016/88
:
Convention
de
mise
à
disposition
de
lassistance
technique
départementale
:Domaine
Assainissement
Collectif
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Conseillers
que
la
Commune
a
signé
en
2013
une
convention
d'assistance
technique
sur
le
domaine
de
l'assainissement
collectif
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Jura.
Cette
prestation
prévoit
des
visites
bi-annuelles
de
la
station
d'épuration
et
des
réseaux,
une
aide
à
lauto-surveillance
réglementaire,
des
prestations
ponctuelles
sur
demande
de
la
collectivité
et
une
fiche
annuelle
de
synthèse
présentant
le
bilan
de
fonctionnement
et
les
perspectives
du
service,
Cette
convention
prenant
fin
en
2016,
le
Conseil
Départemental
du
Jura
propose
une
reconduction
jusqu'en
2021
avec
les
mêmes
conditions
et
le
même
tarif.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
ACCEPTE
la
reconduction
de
la
convention
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
afférents.
URBANISME >
2016/89
:Désignation
d’un
signataire
pour
l’arrêté
de
permis
de
construire
au
bénéfice
du
Maire
:
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
d'un
courrier
reçu
de
la
Sous-Préfecture
de
Saint-Claude
annonçant
l’illégalité
de
l'arrêté
de
permis
de
construire
délivré
à
l'attention
de
M.
Jean-Daniel
Maire
le
3
novembre
2016
et
signé
par
M.
Alain
Blondet,
1%
adjoint.
En
effet
selon
les
dispositions
de
l'article
L422-7
du
Code
de
l'Urbanisme,
lorsque
le
Maire
est
intéressé
au
projet
faisant
l'objet
de
la
demande
de
permis
de
construire,
il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
désigner
un
autre
de
ses
membres
pour
délivrer
la
décision.
Ainsi,
Monsieur
le
Maire
se
retire
de
la
séance
pour
laisser
la
réflexion
aux
Conseillers
Municipaux. Après
concertation,
avec
13
voix
Pour
et
1
Abstention,
le
Conseil
Municipal
AUTORISE
Monsieur
Alain
Blondet
à
signer
l'arrêté
de
permis
de
construire
à
la
date
du
15
décembre
2016. QUESTIONS
DIVERSES
-
Réunion
publique
PLU
:Mardi
13
décembre
dernier,
le
Cabinet
Verdi
a
tenu
une
réunion
publique
présentant
le
projet
du
PLU
de
Viry.
Cette
présentation
est
à
disposition
en
mairie
pour
les
habitants
qui
souhaiteraient
la
consulter.
La
prochaine
phase
sera
l'enquête
publique
pendant
laquelle
des
commentaires
ou
des
réclamations
pourront
être
consignés
dans
un
registre. Disponibilité
agent
administratif :
Madame
Astrid
Didillon-Quesnel,
secrétaire
titulaire,
demande
une
mise
en
disponibilité
prolongée
jusqu’au
10
septembre
2017.
Isabelle
Neton
pourra
obtenir
un
nouveau
CDD
le
11
mars
2017
pour
6
mois.
Cantine
: Le
SIVOS
s'inquiète
de
la
capacité
à
accueillir
les
enfants
de
moins
de
6
ans
à
la
rentrée
prochaine.
En
effet,
l'effectif
de
l'école
augmentera
de
18
élèves
en
septembre
2017. La
Commune
a
entamé
une
réflexion
pour
une
nouvelle
cantine.
Cependant,
il
convient
d'aborder
le
sujet
du
financement
du
projet.
Ainsi,
il
est
proposé
que
Monsieur
le
Maire
rencontre
les
maires
des
deux
autres
communes
membres.
Visite
de
la
PMI
:
Le
rapport
de
visite
de
la
garderie
et
de
la
cantine
est
parvenu
au
Président
du
SIVOS
énumérant
la
liste
des
non-conformités
des
locaux.
Il
convient
d'isoler
les
actions
prioritaires
à
mener
et
les
actions
facilement
corrigeables.
Dégât
des
eaux
école
: La
Commune
a
obtenu
une
somme
forfaitaire
pour
la
réfection
du
couloir
des
sanitaires
de
l'école
primaire
après
la
visite
de
l'expert.
Cependant,
le
mur
présente
plus
de
dommages
à
ce
jour.
Il
convient
de
demander
une
nouvelle
expertise
pour
le
changement
total
des
plaques
de
placo-plâtres
détrempées.
Equipement
des
bus
scolaires
:
||
a
été
signalé
que
les
bus
semblent
ne
pas
être
correctement
équipés
pour
assurer
la
sécurité
des
élèves
par
temps
hivernal.
Monsieur
le
Maire
appellera
la
Régie
pour
faire
part
de
ces
remarques.
SICTOM
: Le
SICTOM
met
à
disposition
des
collectivités
des
broyeurs
de
végétaux
sur
demande.
Celui-ci
permettrait
de
réduire
considérablement
les
dépôts
faits
au
Gros
Molard
et
le
brûlage
des
déchets
verts.
Une
convention
sera
donc
signée
pour
l’année
2017. Assainissement
de
Sièges
: Les
travaux
de
la
1*®
tranche
sont
terminés
et
reprendront
vers
le
15
avril
2017
pour
la
2°"
tranche.
Vente
de
bois:
La
Commune
met
en
vente
au
plus
offrant
5m°
de
hêtres
en
forêt
communale
de
Viry.
Date
de
limite
de
réception
des
offres
le
vendredi
6 janvier
2017
18H.
Recrutement
employé
communal
: A
ce
jour,
la
commune
a
reçu
3
candidats
et
recevra
lundi
19
décembre
un
quatrième
pour
un
1*'
entretien.
Vœux
2017
: La
Commune
souhaite
mettre
à
l'honneur
lors
de
la
Cérémonie
des
Vœux
les
jeunes
ayant
obtenu
leur
Bac
ou
un
diplôme
d'études
supérieures
avec
mention
Très
bien,
les
jeunes
ayant
été
admis
à
des
concours
remarquables
ou
culturels,
les
sportifs
ayant
obtenu
une
reconnaissance
régionale
ou
nationale.
Ces
jeunes
doivent
se
faire
connaître
en
mairie
avant
le
9 janvier
2017.
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
: Vendredi
20
janvier
2017
à
20h
Fin
de
la
séance
: 21H30
Le
Maire,
Jean-Daniel
MAIRE