Conseil Municipal - CM 06 07.09.2023

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Conseil Municipal - CM 06 07.09.2023 Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Claveisolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 07.09.2023)Thèmes du document : Environnement, Logement, Énergies, 1

Procès-verbal de la REUNION du 07 SEPTEMBRE 2023

_____________________________________

Présents : M. Dominique Despras, M. Pierre Dumontet, Mme Isabelle Durand, M. Gérard Achaintre, Mme Séverine Renaud, M. Thomas Dumontet, Mme Françoise Raynaud, M. Paul Martin, M. Sébastien Laval, Mme Christine Déprèle, Mme Nicole Saint-André, Mme Gaëlle Leschiera.

Absents excusés : M. Sébastien Polloce, Mme Claudine Verdolini.

Désignation du Secrétaire de séance : M. Pierre Dumontet.

. 1/ Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2023

*DEL. 36/2023 :

Le Conseil Municipal, n’ayant pas d’observations à formuler, approuve le procès-verbal de la séance du 11 juillet dernier.

Adopté à l’unanimité.

. 2/ Présentation de l’audit agricole réalisé sur la commune par Philippe Bonnet

La parole est donnée à Philippe Bonnet pour qu’il présente le bilan de l’audit agricole réalisé sur la commune au printemps 2023 après rencontre des agriculteurs (32 personnes pour 19 exploitations). Si globalement les agriculteurs ont une vision plutôt positive et sont conscients que les exploitations sont appelées à évoluer pour rechercher plus de rentabilité, des inquiétudes existent : effets du changement climatique et baisse des rendements, augmentation des coûts de production, parcellaire dispersé, vente directe plus difficile avec la baisse du pouvoir d’achat, …

Le Conseil Municipal s’interroge sur la suite à donner à cet audit. Après échanges et évocation de quelques pistes d’action (remembrement, échange amiable de parcelles), il est décidé de créer un collectif de réflexion composé de jeunes agriculteurs et de voir comment la commune peut être facilitatrice.

3/ Etat d’avancement de divers projets

 Révision de la carte communale :

Sur demande de Monsieur le Sous-Préfet, le projet de révision de la carte communale a été présenté à Pascal Ronzière, président du Scot Beaujolais. Il ressort de cette rencontre que le projet de lotissement est cohérent au vu du diagnostic et du contexte (ouverture de la MAS et besoin en logements), que les aspects qualitatifs et d’intégration paysagère doivent être affinés et la densité augmentée pour se rapprocher des objectifs du SCOT (2 logements pour 1000 m2). Un nouveau rendez-vous a été sollicité auprès du Sous-Préfet.

 Réflexion sur le multi-commerce :

*DEL. 38/2023 :

Monsieur le Maire rappelle qu’il a été demandé à Nathalie Cinquin et Julie Herrgott de réaliser une étude de faisabilité pour le déplacement du multi-commerce et la transformation du bâtiment existant. Celles-ci ont envoyé en mairie leur proposition financière qui s’élève à 15 500.00 € HT. Considérant que cette étude est indispensable à toute prise de décision, le Conseil Municipal valide la proposition de Nathalie Cinquin et Julie Herrgott.2

 Réfection de 2 dessertes forestières :

Paul Martin fait un bilan de la rencontre avec les services de la Région et le CNPF qui s’est tenue le 22 août en mairie dans un premier temps puis sur site. Le chemin de La Grandouze ne pose pas de problème et sera éligible à la subvention au titre d’une route forestière. Il reste à étudier le début de la desserte, non prévu dans le projet initial, qui nécessiterait l’arrachage d’un frêne et la réalisation d’un petit enrochement.

Quant au chemin de Marcellin pour lequel quelques réserves avaient été émises compte tenu de la pente et du devers, les services de la Région ont confirmé ce jour l’éligibilité du projet. Les mandats des propriétaires ont presque tous été retournés. Les devis de travaux restent à affiner (2 devis par desserte sont obligatoires).

. 4/ Point sur les travaux

 Bâtiments communaux :

 Durant l’été, des travaux de peinture ont été réalisés à l’école dans la classe de Mme Touchard et à la cantine et des panneaux en liège ont été posés pour l’affichage.  Mme Serre a sollicité quelques adaptations dans le logement communal qu’elle occupe dans la Résidence des Fougères.

 Des placards supplémentaires seront installés à la salle des sports pour satisfaire tous les utilisateurs.

 Voirie :

Le PATA a été réalisé en début de semaine à La Neyret. La commission Voirie devra se réunir pour planifier la prochaine campagne d’élagage qui sera assurée par l’Entreprise GIRAUD TDT début octobre.

. 5/ Rentrée scolaire et rencontre avec les directeurs et directrices des différentes structures du village (écoles, collège, MAS, micro-crèche)

Monsieur le Maire indique avoir organisé comme l’année dernière une réunion en mairie le 22 août avec Aurélie Cavot, directrice de l’école publique, Sandy Saad Condemine et Sophie Chamard de la micro- crèche « La Clé des Gônes », Cyrille Bonjour, directeur de l’école privée et du Collège et Ludovic Serna, directeur de la Mas. Cette rencontre conviviale permet de maintenir le lien entre toutes les structures, de faire un bilan de l’année écoulée et une présentation des projets et événements à venir.

 Effectifs des écoles à la rentrée 2023/2024 :

32 élèves à l’école publique

32 élèves à l’école privée

88 élèves au collège

 Jardin partagé :

Le jardin est très productif grâce à la bonne qualité de la terre et à l’implication des jardiniers bénévoles (Paul Martin, Armand Plasse et Gilles Poudière). Une soupe sera préparée avec les légumes récoltés et servie pour le 08 décembre.

 Micro-crèche :

Prévoir de déplacer l’interphone et de vitrer la porte de la cuisine.

 MAS :

L’Opac du Rhône a livré la totalité des bâtiments ; la cuisine est presque terminée. 10 résidents arrivent à la mi-septembre et 10 autres à la mi-octobre. Une autre vague est prévue courant décembre. Le recrutement du personnel est toujours difficile, notamment pour les postes d’infirmiers de nuit et d’accompagnants de la vie quotidienne.

Il est signalé que les résidents ont du mal à venir dans le village en raison de la pente. Il serait intéressant d’étudier un accès par le collège et l’internat.3

Monsieur le Maire communique quelques informations sur « Les Clés du Soleil » dont il assure maintenant la présidence. L’internat a rouvert avec 49 enfants. Le devenir de la structure est toujours incertain car il est lié au maintien ou non de la subvention du Département et à l’évolution du nombre d’internes. L’organisation de classes vertes est à l’étude pour permettre des recettes complémentaires.

. 6/ Tourisme : Mise en place du parcours Gnolus

Dans la continuité du séminaire du mois d’octobre 2022 lors duquel avait été abordé le développement de l’attractivité touristique de la commune, et après attache auprès du service Tourisme de la COR, il a été décidé de mettre en place un parcours Gnolus (concept développé dans le Rhône et consistant en une chasse aux trésors grâce à une application gratuite téléchargeable sur son téléphone). Vu que le parcours Gnolus doit faire moins de 5 km et doit traverser le centre du village, il n’est pas possible de le faire passer au Mont Soubran. Le thème retenu est celui de l’agriculture et de la sylviculture. L’itinéraire retenu est le suivant :

. 7/ Bois du couvent : devenir de la parcelle déboisée

Le Conseil Municipal s’est retrouvé sur site le 03 août pour étudier le devenir de la parcelle déboisée. Il est décidé que, dans un premier temps, la haie du fonds sera coupée pour faire du bois de chauffage et que la parcelle sera broyée. Des devis ont été sollicités et le Conseil Municipal décide de retenir l’offre de l’entreprise PAGE d’un montant de 4 000.00 € H.T.

. 8/ Projet de séminaire

*DEL. 37/2023 :4

Le Conseil Municipal valide le projet de séminaire qui aura lieu les 4 et 5 novembre prochains. Le choix du lieu et de l’hébergement a été confié à Nicole Saint-André.

. 9 Soirée des nouveaux arrivants

Une soirée sera organisée le vendredi 10 novembre à 19h00 à la salle des fêtes pour accueillir les nouveaux arrivants des 3 dernières années. Il est demandé à chaque conseiller municipal de les répertorier afin qu’une invitation nominative leur soit adressée Cet événement sera aussi l’occasion de convier les présidents d’association pour qu’ils présentent l’association dont ils s’occupent.

. 10/ Atelier Fresque du Climat

Monsieur le Maire rappelle qu’un Atelier Fresque du Climat sera animé par Vincent Fimbel lundi 10 septembre à 19h00 au gîte. Cet atelier est ouvert au conseil municipal et à toutes les personnes intéressées.

. 11/ Questions et informations diverses

 Contrats d’assurance : Monsieur le Maire rappelle que la commune est depuis de nombreuses années assurée chez GROUPAMA et qu’une proposition a été demandée au Crédit Agricole avant les vacances. Il est décidé de ne pas donner suite à cette proposition.

 Urbanisme : Le Conseil Municipal prend connaissance des demandes d’urbanisme déposées depuis la dernière séance :

 Permis de construire et déclaration accordés

DP 069 060 23 00006 M. PICART Olivier

236 Impasse de Bel Air

Pose de panneaux solaires sur toiture

DP 069 060 23 00007 M. GRONDIN Denis

104 Montée du Couvent

Remplacement des tuiles et mise en place d’un

velux

DP 069 060 23 00008 EVYNERGIE

Mme CHUPIN Marie

243 Rue de l’Azergues

Installation de deux panneaux photovoltaïques

de 4m²

DP 069 060 23 00010 ISOWATT

M. SANLAVILLE Alexis

Installation de panneaux photovoltaïques

23 m²

DP 069 060 23 00011 M. KLEIN Yann

12 Rue de la Manécanterie

Réfection des façades avec isolation par

l’extérieur

 Permis de construire et déclarations préalables en cours d’instruction PC 069 060 22 00005

M01

Mme JEREZ Virginie

145 Chemin de la Combe

Certain

Modification de la toiture

PC 069 060 23 00002 Mme GUIDEZ Emelyne

59 Impasse des Grands

Douglas

Construction d’une maison individuelle

DP 069 060 23 00012 M. PERRAUD Wilfried

90 Chemin du 11 août 1944

Installation de photovoltaïques 30 m²

DP 069 060 23 00013 M. BERTHOD Eric

20 Montée du Couvent

Ravalement des façades enduit à la chaux

finition talochée ton pierre

DP 069 060 23 00014 M. PITTORE Jean-Pierre

256 Route des Igauds

Installation de 8 panneaux photovoltaïques

de couleur noir en ajouté à la toiture5

 ENEDIS : Suite à la coupure d’électricité du 13 au 15 août, Monsieur le Maire doit rencontrer ENEDIS la semaine prochaine pour évoquer notamment la problématique de l’élagage des arbres se trouvant à proximité des lignes électriques et les difficultés rencontrées dans la gestion de cet épisode.

 Gestion des déchets : Pierre Dumontet et Paul Martin ont assisté à une réunion à la COR et informe le Conseil Municipal du projet d’équiper les déchèteries d’un système d’ouverture des sites par reconnaissance des plaques d’immatriculation pour limiter l’accès aux habitants du territoire. Il a en effet été constaté un accès abusif d’habitants n’habitant pas la COR.

 Terrain de tennis : Gaëlle Leschiera propose de rédiger un règlement pour l’utilisation du terrain de tennis qui vient d’être rénové.

 Ambroisie : Sébastien Laval signale une présence importante de cette plante allergisante le long des routes départementales.

 Bibliothèque : Françoise Raynaud informe que les bénévoles lui ont fait part de problèmes récurrents avec la connexion internet et demande si un raccordement à la fibre pourrait être envisagé. Il lui est indiqué que cette question est à l’étude en raison de la fin de la gratuité du réseau câblé dans tous les bâtiments publics.

 40 ans du Soubran en 2024 : L’association du Soubran aimerait organiser un feu d’artifice pour cet événement et sollicite une aide de la commune. Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide d’allouer au Soubran une subvention de 1000 € sur le budget communal 2024.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Pierre DUMONTET Dominique DESPRAS