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Déliberation - 2021 01 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boisseuil.
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Affiché le :1Ùlo3l202l 2021 .01 _06 DELIBERATON DU CONSEIL ttuNICIPAL (Hôute-Vienne) L an deux mll üngt et un, le 5 mars, le conseil municipal, dtment convoqué, s'est réuni en 5esslon ordlnalre à I'E5p.ce Culturel du Croury, sous la présidence de Il. Philippe JÀNICOT. Datê de convocation du Con5eil Municipal : 1" mârs 2021 PRESENTS: l,tme BEAUGERIE Delphine, M. BlÀD Bràhlm, ltme BOUCHON Véronique, l,tme BOURGEOIS Aînick, ltme BRAILLON Eliane, fime COqUEL Laure, l me HAY Salomé, M. JANICOT Philippe, M. LARROqUE J(Èl, M. NARAIN Glno, M. SAUVAGNAC Be.nàrd, l'{. TOURNIEROUX vincent, M. VALADON Thlerry, M. VILLAUTREIX Jddl, Mme WSSOCq lhthilde, ttme ASTIER ltàrtinê, lt. BOURDOLLÊ Philippe, lâmê DEBÀYLE ,'{ichàle, M. EJNER Pascal, M. ZBORALA Bernard COMTAUNE DE EOISSEUIL Nombre de Conselllêrs en exerclce: 23 Prérents: 20 Votants: 73 ABSENTS: M. DOUDARD Christiân (Pouvoir à M. Eernard SAUVÀGNAC), Mme I{OREÀU Aurore (Pouvoir à rrt. TOURNIEROUX Vincent), ,t^me MOUMIN À{anon (Pouvoir à M. VÀLADON Thierry). Secrétaire de sé.nce : M. Joël LARROQUE 6. Règlement intérieur du Relais d'Assistants Maternels (RAM). La commune de Boisseuil disposait jusqu'à ce jour d'un règlement intérieur pour le RAM reprenant notamment les missions du relais et son fonctionnement. Il convient de compléter ce règlement intérieur et d'apporter des precisions concernant le déroulement des temps collectifs, le fonctionnement des inscriptions, les règles applicables aux utilisateurs du RAM et les responsabilités de chacun. Le conseil municipal, aprà en avoir délibéré, décide d'adopter Ie règlement intérieur du RAM de la commune tel qu'annexé à la présente délibération. VOTE 23 POUR 23 CONTRE O ABSTENTION O Fait et déliberé en Mairie Lesjour, mois et an que dessus, Au registre sont les signatures Le Moire, Philippe JANICOT I ^g Utel