Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2021 01 06
Déliberation - 2021 04 04
Déliberation - 2021 01 01
Déliberation - 2021 04 01
Déliberation - 2021 01 15
Déliberation - 2021 01 20
Déliberation - 2021 01 17
Convocation - 2026 01 04
Déliberation - 2021 01 03
Déliberation - 2021 01 22
Déliberation - 2021 01 04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 01 04)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
2021_01_M
COI.U,IUNE DE BOISSEUIL DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Haute-viênne)
Affiché le :1010312021
L'an deux mll üngt et un, le 5 mârs, le conseil munlcipal,
dûment convoqué, s'est réuni en ees3ion ordlnaire
à I'Espace Culturel du Croury, sour la présldence de M. Phillppe JANICOT.
Date de convocation du Conreil Municipal : l" mars 2021
PRESENTS: l'{rne BEÂUGERIE Delphine, Àt. BIAD Brahim, l,{me BOUCHON Véronique, me BOURGEOIS Annick, ,rlme BRÀILLON Eliâne, L{me COQUEL Laure, rrlmê HAY Salomé, M. JANICOT PhiliPPe, M. LARROqUE Jdl, M. NARAIN Gino,
^.t.
SAUVAGNAC gernard, M. TOURNIEROUX Vincent, M.
VALADON Thierry, M. VILLAUTREIX Joël, Mme WISSOCq ,,bthllde, l me ASTIER Martine, ,{. BOURDOLLE Phitippe, Mme DEBAYLE
^.tichèle,
M. EJNER
Pascal, M. ZEORALA Eernard
Nombre de Conseillers
en exercice: 23
Présents: 20 Votànti: 23
ABSENTS: l,{. DOUDARD Christian (Pouvoir à M. Bernard SAUVAGNAC), l,tme
^IOREAU
Aurore (Pouvoir à . TOURNIEROUX Vincent), lilme MOUMIN,,tânon
(Pouvoir à M, VÀLADON Thlerry).
Secrétaire de séance : M. J(Él LARROqUE
4. Adoption du règlement intérieur des temps périscolaires.
La commune de Boisseuil disposait jusqu'à cejour uniquement d'un règlement intérieur pour I'ALSH
reprenant notamment le fonctionnement de I'accueil de loisin, les modalités d'inscription et la participation des familles.
Il convient aujourd'hü de disposer d'un règlernent intérizur reprenant I'ensemble des temps périscolaires proposés par la commune, à savoir :
- les temps d'accueil périscolaire matin et soir (7h30 à 8h30 et 16h30 à 18h30), - la garderie gratuite (8h30 à 8h50, 15h45 à 16h30 et l2hà l2h45le mercredi),
- la pause méridierure (11h45 à l3hl0 pour l'école matemelle et l2hà 13h30 pour l'ecole élémentaire),
- les ateliers périscolaires (l6h à l7h la plupart du temps), - les temps d'accueil extrascolaire (mercredi après-midi et vacances),
- le service minimum d'accueil.
Ce règlement permettra aux familles d'avoir un document unique reprenant pour chaque temps les horaires, le fonctionnement, Ies inscriptions et les responsabilités de chacun.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d'adopter le règlement intérieur des temps périscolaires de la commune lel qu'annexé à la presente délibération.
POUR 23 CONTRE O ABSTENTION O
VOTE 23
Fait et déliberé eî Mairie
[-es jour, mois et an que dessus,
Au rogistre sont les signatures
Le Maire,
Pht ppe JÀNICOî