Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste délibérations 19.10
Déliberation - Liste des délibérations 20.10
Déliberation - liste délibérations 04.05
Procès Verbal - 2024 02 22 MFD pv cm
Déliberation - 2024 05 16 MFd liste délib
Déliberation - liste délibérations 08.06
Déliberation - liste des deliberations 090426
Déliberation - liste délibérations 1801
Déliberation - liste délibérations 16.03
Déliberation - liste delib 200326
Déliberation - 2024 02 22 MFD liste délib
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Martigné-Ferchaud.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 22 MFD liste délib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Département d’Ille et Vilaine
Commune de
MARTIGNÉ-FERCHAUD
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2024
Membres présents : Président de séance : Patrick HENRY, Maire
M. Joseph BODIN, M. Sébastien BOUDET, Mme Christelle CAILLAULT
LEBLOIS, M. Julien FRÉMONT, M. Stéphane GOSNIER, M. Yann LE GALL,
M. Alain MALOEUVRE, Mme Stéphanie MALOEUVRE-RASTELLI, Mme
Carine MARSOLLIER, M. Yves MARTIN, Mme Chantal MAZURAIS, Mme
Claude MONHAROUL, Mme Monique MOULIN, M. Pierre RIX, Mme
Carole ROINSON
Membres absents/excusés : Mme Chrystelle BADOUD, M. Benjamin BOIXIÈRE, Mme Véronique BRÉMOND, M. Johann CHEVALIER, M. Christophe COUPÉ, Mme
Amandine LE MOULT, Mme Catherine THOMMEROT
Nombre de votants : 23
Secrétaire de séance : M. Joseph BODIN
N° de la
délibération Objet Décision
2024.008 Présentation du rapport d’activité 2023 du SDE35 Unanimité
2024.009 Indemnités de gardiennage de l’église 2024 Unanimité
2024.010 Modification du tableau des effectifs Unanimité
2024.011 Coûts de scolarisation maternelle et élémentaire 21 pour 2 absentions
2024.012 Compte-rendu de délégations – Décision du Maire DEC2023.002 Unanimité
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Joseph BODIN Patrick Henry