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Déliberation - liste delib 290126
Déliberation - LISTE DELIB. 071223
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Martigné-Ferchaud.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB. 071223)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Justice et droit,
Département d’Ille et Vilaine
Commune de
MARTIGNÉ-FERCHAUD
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DÉCEMBRE 2023
Membres présents : Président de séance : Patrick HENRY, Maire
Mme Chrystelle BADOUD, M. Joseph BODIN, Benjamin BOIXIÈRE, M.
Sébastien BOUDET, Mme Véronique BRÉMOND, Mme Christelle
CAILLAULT LEBLOIS, M. Julien FRÉMONT, M. Stéphane GOSNIER, M.
Yann LE GALL, Mme Carine MARSOLLIER, M. Yves MARTIN, Mme
Chantal MAZURAIS, Mme Monique MOULIN, M. Pierre RIX, Mme
Carole ROINSON, Mme Catherine THOMMEROT
Membres absents/excusés : | M. Johann CHEVALIER, M. Christophe COUPÉ, Mme Amandine LE
MOULT, M. Alain MALOEUVRE, Mme Stéphanie MALOEUVRE-RASTELLI,
Mme Claude MONHAROUL
Nombre de votants : 21
Secrétaire de séance : Mme Monique MOULIN
N° de la . PR délibération Objet
Décision
2023.073 Recrutement personnel saisonnier ou occasionnel 2024 Unanimité
2023.074 Demande de dégrèvement - Aqualia Unanimité
2023.075 Renouvellement de la convention de gestion du service de l’ALSH Unanimité
Mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et 20 pour 2023.076 A | de Randonnées 1 abstention
Evolution des modalités de contribution de la commune au CR
Pr fonctionnement du SDE 35 Dane
2023.078 Acceptation fonds de concours de Roche aux Fées Communauté Unanimité
pour l'entretien du plan d’eau
2023.079 Aliénation d’un délaissé de chemin rural — La Romerie Unanimité
2023.080 Aliénation d’un délaissé de chemin rural — La Gillotière Unanimité
2023.081 Aliénation d’un délaissé de chemin rural — Le Petit Buard Unanimité
2023.082 Décision modificative n°2 sur le budget principal Unanimité
2023.083 Convention de soutien — « Communes et groupements Unanimité
communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
La secrétaire de séance, Le Maire,
Monique Moulin Patrick Henry
QE
ET