Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations 20.10
Déliberation - liste délibérations 1801
Déliberation - liste délibérations 08.12
Déliberation - LISTE DELIB. 071223
Déliberation - liste délibérations 19.10
Déliberation - liste délibérations 04.05
Déliberation - 2024 02 22 MFD liste délib
Procès Verbal - liste délib
Déliberation - liste deliberations 27 fevrier
Déliberation - liste delib. 241024
Déliberation - liste délibérations 08.06
Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Martigné-Ferchaud.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations 08.06)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Ruralité,
Département d’Ille et Vilaine
Commune de
MARTIGNÉ-FERCHAUD
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2023
Membres présents : Président de séance : Patrick HENRY, Maire
Mme Chrystelle BADOUD, M. Joseph BODIN, M. Sébastien BOUDET,
Mme Véronique BRÉMOND, Mme Christelle CAILLAULT LEBLOIS, M.
Julien FRÉMONT, M. Yann LE GALL, M. Alain MALOEUVRE, Mme Carine
MARSOLLIER, M. Yves MARTIN, Mme Monique MOULIN, M. Pierre RIX,
Mme Carole ROINSON.
Membres absents/excusés : Mme Amandine LE MOULT, Benjamin BOIXIÈRE, M. Stéphane GOSNIER, M. Johann CHEVALIER, Mme Stéphanie MALOEUVRE-RASTELLI, M.
Christophe COUPÉ, Mme Claude MONHAROUL, Mme Catherine
THOMMEROT, Mme Chantal MAZURAIS
Nombre de votants : 20
Secrétaire de séance : M. Joseph BODIN
N° de la
délibération Objet Décision
2023.035 Approbation de la convention d’opération de revitalisation de territoire (ORT) – Programme Petites Villes de Demain Approuvé
2023.036 Tarifs périscolaires 2023/2024 Approuvé
2023.037 Modalités de versement des subventions 2023 Approuvé
2023.038
Autorisation de signature d’une convention avec l’OGEC du Collège
pour la restauration scolaire des élèves de l’école privée Saint Jean-
Baptiste de la Salle
Approuvé
2023.039 Demande de prorogation du délai d’exécution d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) Approuvé
2023.040 Mise à l’enquête du dossier de classement dans la voirie communale du lotissement des Quintaines Approuvé
2023.041 Vente d’une portion de terrain communal à M. et Mme SAVOURE Approuvé 2023.042 Vente d’une portion de terrain communal à M. et Mme PESLHERBE Approuvé 2023.043 Aliénation d’un délaissé de chemin rural Approuvé
2023.044 Déclassement de voirie communale avant cession Approuvé
2023.045 Modification du tableau des effectifs Approuvé
2023.046 Instauration d’une gratification pour stage dans le cadre de l’enseignement scolaire et universitaire Approuvé
2023.047 Décision Modificative n°1 – Budget Annexe ZAC du Bocage Approuvé