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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 026 Convention relative a lutilisatin et a lanimation du city stade)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Jeunesse,
DEPARTEMENT
YONNE
Nombre
de
membres
afférents
au
|
En
exercice
|
Qui
ont
pris
Conseil
part
à
la
municipal
délibération
29
29
25
Date
de
convocation
24
mars
2023
Objet
de
la délibération
Convention
relative
à
Putilisation
et
à
l’animation
du
city
stade
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2028
S
L
Publié
le
12/04/2023
C
COMMUNE
DE
VILLENF
(5: 689-218904647-20220331-2023
026-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
31
mars
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présents
: Mme
NAZE,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M.LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
AUTRET,
M.
BRIET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
Mme
GOBET,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
Mme
SZEWZYK,M.
ANDRÉ,
Mme
LOPEZ.
Absents
excusés:
M.
KASPAR
(pouvoir
à
Mme
SIMON),
Mme
LETIN
(pouvoir
à
Mme
AUTRET),
M.
VERGNAUD
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
M.
BOUREL
(pouvoir
à
M.
COCHARD),
M.
BOULLEAUX,
Mme
BERTRAND
(pouvoir
à M.
BURGUIÈRE)
Absents
: Mme
ROLLOT,
M.
HERVÉ,
Mme
EL
HAOUCHI,
Secrétaire
de
séance:
M.
Éric
PÉANNE,
qui
accepte,
est
élu
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité. L’assemblée
est
informée
du
projet
de
création
d’un
city
stade
dont
le
plan
de
financement
a été
approuvé
lors
de
sa
séance
du
03
mars
dernier.
Pour
pouvoir
obtenir
l’aide
financière
de
l’Agence
Nationale
du
Sport,
il
convient
de
joindre
au
dossier
de
demande
de
subvention,
une
convention
relative
à l'utilisation
et à l'animation
de
cet
équipement,
signée
entre
le porteur
de
projet
(la
commune)
et
à
minima
une
association
à
vocation
sportive
et,
le
cas
échéant,
d'autres
utilisateurs
(collectivités,
clubs,
établissements
scolaires,
entreprises….).
Les
dossiers
transmis
sans
convention
seront
considérés
comme
inéligibles. Une
convention
relative
à
l’utilisation
et
à l’animation
du
city
stade
a donc
été
rédigée.
Diverses
associations
vont
être
contactées
afin
de
leur
proposer
l’utilisation
de
l’équipement
dans
le cadre
de
cette
convention.
Considérant
l’avis
favorable
de
la
Commission
des
finances
réunie
le
22
mars
2023, Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés
:
>
ACCEPTE
la
convention
relative
à
l’utilisation
et
à
l’animation
du
city
stade,
>
AUTORISE
Madame
la
Maire
ou
l’adjoint
en
charge
de
la
vie
associative
et sportive
à signer
cette
convention,
Le
Secrétaire
La
Maire
Éric PEANNE
|
C—