Arrêté - Préfecture - Ain - RAA Special du 13 07 2016

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Arrêté - Préfecture - Ain - RAA Special du 13 07 2016 Document publié le Mercredi 13 juillet 2016 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ain - RAA Special du 13 07 2016)Thèmes du document : Transports, Santé, Libertés publiques, 1

AIN

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°01-2016-099

PUBLIÉ LE 13 JUILLET 2016Sommaire

01_DDARS_Délégation départementale de l?Agence régionale de santé de l'Ain

01-2016-06-24-005 - Arrêté préfectoral ayant pour objet la nomination de médecins agréés

auprès de la Préfecture de l'Ain, pour l'établissement de rapports médicaux au titre de

l'article R.313-22 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, en vue de

la délivrance d'un titre de séjour pour raison de santé. (3 pages) Page 3

01_Pref_Préfecture de l’Ain

01-2016-07-13-001 - Arrêté accordant dérogations aux conditions de passage du Tour de

France dans l'Ain les 16 et 17 juillet 2016 (4 pages) Page 7

201_DDARS_Délégation départementale de l?Agence

régionale de santé de l'Ain

01-2016-06-24-005

Arrêté préfectoral ayant pour objet la nomination de

médecins agréés auprès de la Préfecture de l'Ain, pour

l'établissement de rapports médicaux au titre de l'article

R.313-22 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

du droit d'asile, en vue de la délivrance d'un titre de séjour

pour raison de santé.

Nomination de médecins agréés auprès de la Préfecture de l'Ain.

01_DDARS_Délégation départementale de l?Agence régionale de santé de l'Ain - 01-2016-06-24-005 - Arrêté préfectoral ayant pour objet la nomination de médecins agréés auprès de la Préfecture de l'Ain, pour l'établissement de rapports médicaux au titre de l'article R.313-22 du code de l'entrée et du séjour des 3PREFET DE L’AIN

AGENCE REGIONALE DE SANTE

AUVERGNE-RHONE ALPES

Délégation départementale de l’AIN

ARRETE PREFECTORAL

ayant pour objet la nomination de médecins agréés auprès de la Préfecture de l'Ain, pour l'établissement de rapports médicaux au titre de l'article R. 313-22 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, en vue de la délivrance d'un titre de séjour pour raison de santé.

Vu L'article L. 313-11-11° du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile,

Vu L'article R 313-22 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile,

Vu L'arrêté ministériel du 9 novembre 2011 relatif aux conditions d'établissement et de transmission des avis rendus par les agences régionales de santé en application de l'article R. 313-22 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en vue de la délivrance d'un titre de séjour pour raison de santé,

Vu L'avis de l'Union Régionale des Professionnels de Santé (URPS médecins AuRA) en date du 31 mai 2016,

Vu L'avis du Conseil Départemental de l'ordre des Médecins de l'Ain en date du 21 juin 2016,

Sur Proposition du délégué départemental de l'Ain par délégation de la directrice générale de l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône Alpes ;

ARRETE :

ARTICLE 1 : Le présent arrêté remplace celui en date du 15 mai 2013 arrivé à échéance, portant agrément des médecins pour établir le rapport médical relatif à l'état de santé des étrangers.

ARTICLE 2 : Outre les praticiens hospitaliers exerçant dans les établissements de santé publics et participants au service public hospitalier, sont agréés, pour établir les avis médicaux concernant les étrangers malades, les médecins dont les noms suivent.

ARTICLE 3 : Cet agrément est accordé pour une période de trois ans à compter de la date de signature du présent arrêté.

MEDECINS GENERALISTES

AMBERIEUX EN DOMBES

DURAFFOURG Brice 12 Rue de la Mairie 01330 AMBERIEUX EN DOMBES  04 74 00 33 63

ARTEMARE

MARISSAL Philippe Maison Médicale du Valromey 01510 ARTEMARE  04 79 87 10 46 22 Rue du Savoie

BELLEY

CARROZ Pierre Cabinet Médical 01300 BELLEY  04 79 81 17 13 25 Rue des Cordeliers

CZYBA Eve Cabinet Médical 01300 BELLEY  04 79 81 17 13 25 Rue des Cordeliers

BOURG EN BRESSE

PENETRAT Pascal Maison Médicale des Arbelles 01000 BOURG EN BRESSE  04 74 21 01 01 459 Rue Léopold Le Hon

YAILIAN Bernard Cabinet Médical 01000 BOURG EN BRESSE  04 74 24 74 55 1 Rue Aristide Briand

01_DDARS_Délégation départementale de l?Agence régionale de santé de l'Ain - 01-2016-06-24-005 - Arrêté préfectoral ayant pour objet la nomination de médecins agréés auprès de la Préfecture de l'Ain, pour l'établissement de rapports médicaux au titre de l'article R.313-22 du code de l'entrée et du séjour des 4CHATILLON SUR CHALARONNE

ALGOUD Gilles Cabinet Médical 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE  04 74 24 10 70 326 A Avenue Maréchal Foch

ROUSSEL François Cabinet Médical 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE  04 74 24 10 70 326 A Avenue Maréchal Foch

FERNEY VOLTAIRE

BRYS Véronique 28 Rue de Meyrin 01210 FERNEY VOLTAIRE  04 50 40 46 77

GUERIN Rachel Cabinet Médical des Sablons 01210 FERNEY VOLTAIRE  04 50 40 11 11 Pôle de santé de l'Est Gessien

13 A Chemin du Levant

VITAL DURAND Marc Cabinet Médical des Sablons 01210 FERNEY VOLTAIRE  04 50 40 11 11 Pôle de santé de l'Est Gessien

13 A Chemin du Levant

IZERNORE

BARDE Jean-Pierre 725 Grande Rue 01580 IZERNORE  04 74 76 97 31

LA BOISSE

LESPINE Thierry 28 Le Pré Vert 01120 LA BOISSE  04 72 25 91 07

MEXIMIEUX

NERON-BANCEL Marc 5 Avenue de Verdun 01800 MEXIMIEUX  04 74 61 47 00

MONTREVEL EN BRESSE

MAHIER Philippe Maison Médicale 01340 MONTREVEL EN BRESSE  04 74 30 83 22 24 Rue du Stade

OYONNAX

VUILLERMOZ Bernard 5 Avenue Jean Jaurès 01100 OYONNAX  04 74 77 49 79

PONT DE VAUX

BONNARD Fabienne 15 Rue de Lattre de Tassigny 01190 PONT DE VAUX  03 85 36 44 73

BONNARD Jean-Charles 15 Rue de Lattre de Tassigny 01190 PONT DE VAUX  03 85 36 44 73

SAINT-GENIS POUILLY

CIORTEA Lucia 105 Place Jean Monnet 01630 SAINT-GENIS POUILLY  04 50 42 24 58

SAINT-JEAN DE GONVILLE

MOGENET Pierre Antoine 51 Rue de la Louvatière 01630 SAINT-JEAN DE GONVILLE  04 50 56 44 21

SAINT-MARTIN DU FRESNE

BARADEL Aurélien 1 Route de Chamoise 01430 SAINT-MARTIN DU FRESNE  04 74 49 10 24

SAINT-MAURICE DE BEYNOST

VERMANDE Aranzazu Cabinet Médical 01700 SAINT-MAURICE DE BEYNOST  04 78 55 15 14 2 Avenue des Ecoles

SAINT-TRIVIER DE COURTES

FAYE-PASTOR Sylvie 200 Route de Chalon 01560 SAINT-TRIVIER DE COURTES  04 74 30 78 18

THOIRY

FRANCK Gilles Place de la Mairie 01710 THOIRY  04 50 41 28 61

TURZANSKI Jean-Marie 7 B Rue Pierraz Frettaz 01710 THOIRY  04 50 20 88 58

VILLARS LES DOMBES

LASSUS-BONHOMME Jocelyne 77 Rue Pierre Duverger 01330 VILLARS LES DOMBES  04 74 98 01 83

MEDECINS SPECIALISTES

ANGIOLOGIE

BOURG EN BRESSE

BOZEC Corinne 15 Avenue Bad Kreuznach 01000 BOURG EN BRESSE  04 74 22 20 57

01_DDARS_Délégation départementale de l?Agence régionale de santé de l'Ain - 01-2016-06-24-005 - Arrêté préfectoral ayant pour objet la nomination de médecins agréés auprès de la Préfecture de l'Ain, pour l'établissement de rapports médicaux au titre de l'article R.313-22 du code de l'entrée et du séjour des 5GASTRO-ENTEROLOGIE et HEPATOLOGIE

PREVESSIN MOENS

FOUILLET Philippe Centre Médical EUROPA 01280 PREVESSIN MOENS  04 50 42 80 25 180 Route du Nant

NEPHROLOGIE-DIALYSE

BOURG EN BRESSE

GLACHANT Jean-Claude Centre Hospitalier de Fleyriat 01012 BOURG EN BRESSE  04 74 45 42 71 900 Route de Paris

NEUROLOGIE

BOURG EN BRESSE

GOUTTARD Michel Centre Hospitalier de Fleyriat 01012 BOURG EN BRESSE  04 74 45 42 30 900 Route de Paris

OPHTALMOLOGIE-MALADIE DES YEUX

SAINT-GENIS POUILLY

HUGUET Pierre Technoparc 01630 SAINT-GENIS POUILLY  09 67 06 74 61 55 Rue Auguste Piccard

OTO-RHINO-LARINGOLOGISTE

AMBERIEU EN BUGEY

DADOLE Jacques Cabinet Médical Les Arcades 01500 AMBERIEU EN BUGEY  04 74 34 01 74 Avenue du Général de Gaulle

PNEUMOLOGIE

BOURG EN BRESSE

BRAUD Marie-Laure Centre Hospitalier de Fleyriat 01012 BOURG EN BRESSE  04 74 45 43 17 900 Route de Paris

UROLOGIE

BOURG EN BRESSE

PAULHAC Jean-Bernard Clinique Convert 01000 BOURG EN BRESSE  04 74 45 64 19 62 Avenue de Jasseron

ARTICLE 4 : La secrétaire générale de la Préfecture de l’Ain et le délégué départemental de l’Ain de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Ain.

Fait à Bourg en Bresse, le 24 juin 2016

Le Préfet

Laurent TOUVET

01_DDARS_Délégation départementale de l?Agence régionale de santé de l'Ain - 01-2016-06-24-005 - Arrêté préfectoral ayant pour objet la nomination de médecins agréés auprès de la Préfecture de l'Ain, pour l'établissement de rapports médicaux au titre de l'article R.313-22 du code de l'entrée et du séjour des 601_Pref_Préfecture de l’Ain

01-2016-07-13-001

Arrêté accordant dérogations aux conditions de passage du

Tour de France dans l'Ain les 16 et 17 juillet 2016

01_Pref_Préfecture de l’Ain - 01-2016-07-13-001 - Arrêté accordant dérogations aux conditions de passage du Tour de France dans l'Ain les 16 et 17 juillet 2016 7PREFET DE L'AIN

PRÉFECTURE DE L'AIN

DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION

ET DES LIBERTÉS PUBLIQUES

Bureau des titres

et des usagers de la route

Section épreuves sportives

Arrêté d’autorisation n° 04/16

Arrêté préfectoral accordant dérogations

aux conditions de passage du « Tour de France 2016 »

dans le département de l'Ain le 16 et le 17 juillet 2016

Le Préfet de l’Ain,

VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L 2212-12-1 et suivants, L 2215-1 L 3321-4 et L 3221-5 ;

VU le code de la route ;

VU le code du sport, notamment ses articles L 331-5 à L 331-7, L 331-9, D 331-5, R 331-6 à R 331-17 et A 331-2 à A 331-2 à A 331-7 ;

VU le code de l'environnement, notamment ses articles L 414-4 et R 414-19,

VU le code de la santé publique, notamment en ses articles L 3321-1 et L 3334-2 ;

VU l'arrêté ministériel du 17 juin 2016 portant autorisation du «103ème Tour de France cycliste», du 2 juillet au 24 juillet 2016 ;

VU l'arrêté préfectoral du 1er juillet 2016 fixant les conditions de passage du « Tour de France 2016 » dans le département de l'Ain le 16 et le 17 juillet 2016 ;

VU la demande de dérogation présentée par le président du conseil départemental pour assurer la sécurisation des voies empruntées par le tour de France, mettre en place les animations au Col du Grand Colombier les 16 et 17 juillet 2016, et pour y conduire les invités du conseil départemental le 17 juillet 2016 ;

VU la demande de dérogation présentée par le maire de Culoz pour transporter du public au col du Grand Colombier le 16 juillet dans le cadre de la Foire aux vins organisée sur la commune de Culoz ;

VU la demande de dérogation présentée par le maire d'Anglefort pour permettre le déplacement des habitants de 2 hameaux de la commune enclavés ;

VU la demande de dérogation présentée par le maire de Lochieu pour permettre le déplacement du gérant du Refuge d'Arvières

VU la demande de dérogation présentée par l'union professionnelle des transporteurs

CONSIDERANT que ces demandes entre dans le cadre de la sécurisation et des animations prévues pour le passage du Tour de France ;

SUR proposition du directeur de Cabinet ;

45, avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre- BP 400 - 01012 Bourg-en-Bresse Cedex Tel 04.74.32.30.00 Télécopie 04.74.23.26.56- Site internet : www.ain.pref.gouv.fr

01_Pref_Préfecture de l’Ain - 01-2016-07-13-001 - Arrêté accordant dérogations aux conditions de passage du Tour de France dans l'Ain les 16 et 17 juillet 2016 8-ARRÊTE-

ARTICLE 1 : Par dérogation à l'arrêté préfectoral du 1er juillet fixant les conditions de passage du « Tour de France 2016 » dans le département de l'Ain, les véhicules suivants sont autorisés à emprunter les voies d'accès au Col du Grand Colombier, selon les conditions et horaires approximatifs fixés ci-après :

SAMEDI 16 JUILLET 2016

Entretien des chaussées :

Les véhicules du conseil départemental suivants sont autorisés à emprunter les RD 120 et 120a afin de patrouiller sur l'itinéraire de la course et effectuer les éventuels travaux nécessaires sur la chaussée : - Poids-lourd / balai / eau immatriculation 66 WN 01

- véhicule Kangoo immatriculé AN-196-NM

- Fourgon Trafic immatriculé BL-698-GY

- Fourgon immatriculé CL-011-JR

- Fourgon immatriculé DL-349-SC

- poids-lourd / balai immatriculé 2541 WF 01

- véhicule Kangoo immatriculé CT-498-GS

- fourgon Master immatriculé 4759 XD 01

- fourgon trafic immatriculé DS-212-YT

- véhicule Kangoo immatriculé DS-719-EY

Riverains :

Les habitants des hameaux de Lavanche et de Bezorne (Commune d'Anglefort) sont autorisés à emprunter les RD 120, RD 120a et RD 992 :

- véhicule immatriculé ED-838-GZ (M. Stéphane BRESSAN)

- Véhicule immatriculé AG 640 H (M. Kevin KOMPAORE)

Organisation des animations :

- Le véhicule Peugeot 307 immatriculé 7515 YM 01 est autorisé à emprunter les différentes voies d'accès au Col du Grand Colombier

Accès au Col du Grand Colombier par Lochieu - Les véhicules suivants sont autorisés à emprunter les RD 120d et RD 120 :

- 15h00 : véhicules Peugeot 207 immatriculé BB-481-KS et Skoda Roomster immatriculé AG-520-RL

- 17h30 : véhicule Peugeot 208 immatriculé ED-178-PN

- 18h00 : véhicule Land Rover Discovery immatriculé EB-072-HS avec remorque DF-824-KB

- 18h30 : véhicule Renault Trafic immatriculé AY-677-CL

- 20h00 : véhicule Renault Clio immatriculé DR-672-PJ

- 22h00 : véhicule Iveco immatriculé EC-640-QM

Accès au Col du Grand Colombier par Culoz – Les véhicules suivants sont autorisés à emprunter la RD 120 :

- 18h00, 19h00 et 20h00 : 2 minibus (société Bustours) immatriculés CK-334-KG et BV-399-WH

- 2 -

01_Pref_Préfecture de l’Ain - 01-2016-07-13-001 - Arrêté accordant dérogations aux conditions de passage du Tour de France dans l'Ain les 16 et 17 juillet 2016 9DIMANCHE 17 JUILLET 2016

Entretien des chaussées :

Les véhicules du conseil départemental suivants sont autorisés à emprunter les RD 120 et 120a afin de patrouiller sur l'itinéraire de la course et effectuer les éventuels travaux nécessaires sur la chaussée jusqu'à 13h30 (1 heure avant l'horaire prévisible du passage de la Caravane) :

- Poids-lourd / balai / eau immatriculation 66 WN 01

- véhicule Kangoo immatriculé AN-196-NM

- Fourgon Trafic immatriculé BL-698-GY

- Fourgon immatriculé CL-011-JR

- Fourgon immatriculé DL-349-SC

- poids-lourd / balai immatriculé 2541 WF 01

- véhicule Kangoo immatriculé CT-498-GS

- fourgon Master immatriculé 4759 XD 01

- fourgon trafic immatriculé DS-212-YT

- véhicule Kangoo immatriculé DS-719-EY

Accès au poste de commandement communal (PCC) :

Les véhicules Renault Clio de la direction des routes du conseil départemental immatriculés DS-387-SG et DQ-195-EC sont autorisés à circuler sur la commune de Culoz et à emprunter les voies permettant leur accès au PCC situé en mairie de Culoz.

Riverains :

Les habitants des hameaux de Lavanche et de Bezorne (Commune d'Anglefort) sont autorisés à emprunter les RD 120, RD 120a et RD 992 jusqu'à 13h30 (1 heure avant l'horaire prévisible du passage de la Caravane):

- véhicule immatriculé ED-838-GZ (M. Stéphane BRESSAN)

- Véhicule immatriculé AG 640 H (M. Kevin KOMPAORE)

Organisation des animations :

- Le véhicule Peugeot 307 immatriculé 7515 YM 01 est autorisé à emprunter les différentes voies d'accès au Col du Grand Colombier jusqu'à 13h30 (1 heure avant l 'horaire prévisible du passage de la Caravane)

Accès au Col du Grand Colombier par Lochieu - Les véhicules suivants sont autorisés à emprunter les RD 120d et RD 120 :

- 8h00 : véhicules Peugeot 207 immatriculé BB-481-KS et Skoda Roomster immatriculé AG-520-RL

- 10h00 : véhicules Citroën Picasso immatriculé 8022 YN 01 et Renault Clio immatriculé BX-554-CY, ainsi

que les 11 bus dont la liste suit :

Iveco Ways immatriculé BV-399-WH

Wolkswagen immatriculé BW-835-NM

Wolkswagen immatriculé BE-908-DB

Yutong IC12 immatriculé BV-824-LL

Yutong IC13 immatriculé DL-629-QQ

Irizar I6 immatriculé CJ 187 YD

Mercedes Inturo immatriculé DT-359-WJ

Scania immatriculé CK-224-JF

Renault immatriculé BR-663-KX

Wolkswagen immatriculé DS-323-PF

Isuzu immatriculé BX-877-JM

- 12h00 : véhicules Opel Vivaro immatriculé AP-211-ZZ, Lada Niva immatriculé 381 CCW 38 et Peugeot 307 immatriculé AX-983-XN

- 3 -

01_Pref_Préfecture de l’Ain - 01-2016-07-13-001 - Arrêté accordant dérogations aux conditions de passage du Tour de France dans l'Ain les 16 et 17 juillet 2016 10Accès au Col du Grand Colombier par Anglefort – Les véhicules suivants sont autorisés à emprunter les RD 120, RD 120a et RD 992

- 11h00 : les véhicules Renault Clio immatriculés CH-610-FQ et DR-672-PJ

ARTICLE 2 : Ces véhicules progresseront sur des voies réservées aux cyclistes et aux piétons. Les conducteurs devront être particulièrement vigilants et devront adapter leur vitesse en conséquence.

ARTICLE 3 : la secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, le commandant du groupement de gendarmerie de l'Ain, les maires des communes concernées, le président du conseil départemental sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Ain. Copie sera adressée au ministre de l’intérieur, à Amaury Sport Organisation et au SDIS de l'Ain.

A Bourg-en-Bresse, le 13 juillet 2016

Le préfet,

Signé :

Laurent TOUVET

- 4 -

01_Pref_Préfecture de l’Ain - 01-2016-07-13-001 - Arrêté accordant dérogations aux conditions de passage du Tour de France dans l'Ain les 16 et 17 juillet 2016 11