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Déliberation - 2025+n°
Document publié le Mercredi 14 mai 2025 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - 2025+n°)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DU
TERRITOIRE DE BELFORT
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Qui ont pris part à la délibération : 13
Date de la convocation :
08/05/2025
Date d'affichage :
21/05/2025
Objet de la
délibération
N° 38
Stade Roger
Bergdoll :
Travaux d'entretien
du terrain d'honneur
2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ROUGEGOUTTE
SÉANCE DU 14 MAI 2025
ARR
L'an deux mil vingt-cinq, le quatorze mai, à vingt heures, en
application du II! de l'article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai
2020 des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil
Municipal de la Commune de ROUGEGOUTTE.
Membres _présents : M. Guy MICLO - Mme Mélanie
BLEICHER -— Mme Alexanne CANAL - M. Nicolas CHARNOT-
Mme Sarah GROSCLAUDE - M. Sylvain HEIDET - M. Florent
MONCHABLON -— M. Mickaël RONDON -— M. Michel TEREBUS
- Mme Gabrielle VENCK-MILLET
Absents excusés : Procuration à :
Florence FIMBEL Sarah GROSCLAUDE
Quentin GUYOD Guy MICLO
Absent :
Francis COURBOT
Gabrielle VENCK-MILLET a été nommée secrétaire de
séance.
Le Maire expose au Conseil Municipal qu'il convient de procéder à des travaux d'entretien du terrain d'honneur lesquels n'ont pas été réalisés depuis plusieurs années.
Des devis ont été sollicités et l'entreprise SOTREN a été retenue pour les interventions suivantes :
fourniture et épandage de sable,
$ carottage
& emiettage
$ semis de regarnissage à disques, avec fourniture
& fourniture et épandage d'engrais.
Le montant de ce devis s'élève à 4.874,40 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de l’entreprise SOTREN.
Fait et délibéré à ROUGEG
dessus.
Ont signé au registre tous les
Extrait certifié conforme.