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Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Frépillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 27 mars signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE de FRÉPILLON
95740 — VAL D'OISE -—
Frépillon, le 21 mars 2025
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal,
J'ai honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le :
: Jeudi 27 mars 2025
À 20 h 30 (salle des délibérations)
L'ordre du jour est le suivant :
A — Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2024
B — FINANCES LOCALES
BUDGET COMMUNAL
B-1 Compte de gestion 2024
B-2 Compte administratif 2024
B-3 Affectation du résultat 2024
B-4 Vote des taux de contribution directe
B-5 Budget Primitif 2025 communal
B-6 Provision pour créances douteuses (commune)
B-7 Attribution des subventions aux associations sportives
B-8 Attribution des subventions aux associations de culture et de loisirs
B-9 Attribution des subventions aux associations (diverses)
B-10 Attribution d’une subvention au CCAS
B-10 b- Attribution d’une subvention exceptionnelle de soutien en faveur de la
population de Mayotte
BUDGET ANNEXE ATELIERS LOCATIFS ET COMMERCES
B-11 Compte de gestion 2024
B-12 Compte administratif 2024
B-13 Affectation du résultat 2024
B-14 Budget primitif 2025
B-15 Provision pour créances douteuses (ateliers locatifs)
B-16 Créances éteintes BUDGET ANNEXE CLOS DU BOUCHER
B-17 Compte de gestion 2024
B-18 Compte administratif 2024
B-19 Budget primitif 2025
B-20 Affectation du résultat 2024
C- URBANISME
C.1 Acquisition parcelle AC 48 située au lieudit « Le Tillot »
C.2 Acquisition parcelle AC 50 située au lieudit « Le Tillot »
C.3 Acquisition parcelles AC 53, AC 54 et AC 60 situées au lieudit « Le Tillot »
C.4 Acquisition parcelle AC 62 située au lieudit « Le Tillot »
C.5 Cession à titre gratuit des parcelles AD 395 et AD 396 situées rue Marcel Adam
C.6 Cession à titre gratuit de la parcelle AD 397 située rue Marcel Adam
C.7 Acquisition des parcelles AC 79, À 124, À 1501, B 447 et ZA 113
D - INTERCOMMUNALITE — COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VALPARISIS
D.1 Approbation de la modification des statuts de la CA Valparisis — définition de la
compétence supplémentaire « organiser ou accompagner des activités culturelles et
sportives à dimension intercommunale »
E — AUTRE DOMAINE DE COMPETENCE DE LA COMMUNE
E.1 Renouvellement de la signature d’une convention d’objectifs et de financement avec
la CAF — Convention Territoriale Globale (CTG)
F - ETAT DE DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFIÉE A MME LE MAIRE PAR DELIBERATION DU 28 MAI 2020
Dans l'attente,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal, en l'expression de ma considération distinguée.
atricia ZEISS-T
aire-de Frépillon