Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ signe
Ordre du Jour - ODJ SIGNE
Ordre du Jour - ODJ signe
Ordre du Jour - ODJ 27 mars signe
Ordre du Jour - ODJ signe RETOUR PREF
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ 1
Procès Verbal - 00 PV CM 09 octobre 2025 signe et retour PREF
Ordre du Jour - ODJ CM 9 Fevrier 2023
Ordre du Jour - ODJ SIGNE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Frépillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ SIGNE)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE de FRÉPILLON
95740 — VAL D'OISE -
Frépillon, le 13 février 2026
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le :
Jeudi 19 février 2026
À 21h00
(salle des délibérations)
L'ordre du jour est le suivant :
A — Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2025
B — FINANCES LOCALES
BUDGET COMMUNAL
B-1 Approbation du Compte Financier Unique 2025
B-2 Affectation du résultat — exercice 2025 — Budget Commune
B-3 Vote des taux de contribution directe
B-4 Évolution des tarifs
B-5 Budget Primitif 2026
B-6 Provision pour créances douteuses 2026
B-7 Attribution des subventions aux associations sportives
B-8 Attribution des subventions aux associations de culture et de loisirs
B-9 Attribution d’une subvention exceptionnelle pour Association ASL des Hameaux
B-10 Attribution d’une subvention au CCAS
BUDGET ANNEXE ATELIERS LOCATIFS ET COMMERCES
B-11 Approbation du Compte Financier Unique 2025 — Budget annexe les Ateliers Locatifs
et Commerces
B-12 Affectation du résultat 2025
B-13 Budget primitif 2026
B-14 Provision pour créances douteuses 2026
B-15 Provision pour créances éteintes 2026
B-16 Reversement de 60% de l’excèdent sur le budget communal BUDGET ANNEXE CLOS DU BOUCHER
B-17 Compte Financier Unique 2025
B-18 Budget primitif 2026
C- URBANISME
C-19 Incorporation dans le domaine privé communal de biens présumés sans maître —
validation de la procédure et habilitation du Maire à prendre l’arrêté d’incorporation.
C-20 Convention de gestion et d'entretien du Pont du Chemin des Effaits
C-21 Convention de gestion et d'entretien du Pont du Chemin de Pierrelaye
D — INTERCOMMUNALITÉ — COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VALPARISIS D-22 Convention de mise à disposition du service observatoire fiscal
E - RESSOURCES HUMAINES
E-23 Mise à jour plan de formation triennal 2025-2027 des agents communaux au titre de
l’année 2026
F - ÉTAT DE DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS CONFIÉE À MME LE MAIRE PAR DÉLIBÉRATION DU 28 MAI 2020
F-24 Décisions prises 2026-001 à 2026-004
G — QUESTIONS DIVERSES
Dans l'attente,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal, en l'expression de ma
considération distinguée.