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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 06 11 compte rendu cm 05062026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Culture et patrimoine,
2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 175
Commune de Rosans
Département des Hautes-Alpes
Compte-rendu du conseil municipal
Séance du 5 juin 2026 – 15h00
L’an deux mille vingt-six, le cinq juin à quinze heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après
convocation légale, dans la salle de réunion du rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de Lionel
TARDY, Maire.
Date de la convocation : 29/05/2026
Présents : ANDRE Cendrine, BASSO Sabine, BILLOTEY Denis, CETTOUR Nadège, FITE Serge,
GUEYTTE Françoise, MICHEL Pierre, MONNIER Boris, NAVARRO Manuel, OLIVIER Josy, ROSIN
Nicolas, SAVARY Liliane, TARDY Lionel
Absents excusés : BERTOLDO Vincent pouvoir à ANDRE Cendrine, BESSIERE Annick
Secrétaire de séance : MONNIER Boris
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance : MONNIER Boris
2. Procès-verbal du 10 avril 2026 approuvé
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection sénatoriale
Les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 27 septembre prochain.
Les conseils municipaux sont obligatoirement réunis le 5 juin pour élire leurs délégués et leurs suppléants.
Pour la commune de Rosans, 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants sont à élire.
Un bureau électoral présidé par le maire et comprenant les deux conseillers municipaux les plus âgés et
les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir MM./ Mmes
OLIVIER Josy, MICHEL Pierre, ANDRE Cendrine et NAVARRO Manuel, a été installé.
Le maire a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants
parmi les membres du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs.
Election des délégués :
4 candidats se sont déclarés : Lionel TARDY, Nicolas ROSIN, Cendrine ANDRE et Serge FITE.
Lionel TARDY a recueilli au premier tour de scrutin 13 voix, Cendrine ANDRE 12 voix, Nicolas ROSIN 11
voix et Serge FITE 6 voix.
Lionel TARDY, Cendrine ANDRE et Nicolas ROSIN ont été déclarés élus délégués. 2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 176
Election des suppléants :
3 candidats déclarés : Josy OLIVIER, Pierre MICHEL et Liliane SAVARY
Josy OLIVIER a recueilli au premier tour de scrutin 14 voix, Pierre MICHEL 14 voix et Liliane SAVARY 14
voix. Josy OLIVIER, Pierre MICHEL et Liliane SAVARY ont été déclarés élus délégués suppléants.
5. Délégations du conseil municipal au Maire : Délibération n°DCM2026-05-01 Reprise de la délibération n°DCM2026-03-03 du 20 mars 2026 relative aux délégations accordées au Maire
pour la rendre conforme en mentionnant expressément la valeur du montant maximal des créances
irrécouvrables présentées par le comptable public que le Maire peut admettre en non-valeur. Ce montant
a été fixé à 1000 €. Les autres délégations votées par délibération du 20 mars 2026 ont été conservées.
Vote à l’unanimité.
6. Règlement budgétaire et financier : Délibération n°DCM2026-05-02
Le conseil municipal, à l’unanimité, a adopté le Règlement budgétaire et financier pour la commune de
Rosans.
7. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Ce point a été retiré de l’ordre du jour et reporté au prochain conseil municipal.
8. Désignation d’un représentant de la commune auprès d’IT05 : Délibération n°DCM2026-05-
03
Le conseil municipal, à l’unanimité, a désigné Monsieur Serge FITE en tant que titulaire et Monsieur Denis
BILLOTEY en tant que suppléant auprès d’IT05.
9. Désignation d’un correspondant « incendie et secours » : Délibération n°DCM2026-05-04
Le conseil municipal, à l’unanimité, a désigné Monsieur Vincent BERTOLDO, conseiller municipal, comme
correspondant incendie et secours de la commune de Rosans.
10. Désignation des délégués au Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires
Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM) : Délibération n°DCM2026-05-05
Le conseil municipal, à l’unanimité, a décidé d’appliquer le scrutin uninominal majoritaire pour la
désignation des délégués au sein des instances du SICTIAM et a désigné Monsieur Lionel TARDY délégué
titulaire et Monsieur Nicolas ROSIN délégué suppléant pour représenter la commune de Rosans au sein
de l’Assemblée générale du SICTIAM.
11. Association des communes pastorales de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur –
Désignation des délégués de la commune : Délibération n°DCM2026-05-06
Le conseil municipal, à l’unanimité, a accepté le principe de l’adhésion de la commune de Rosans à
l’Association des Communes Pastorales de la Région SUD PACA et a désigné Madame Françoise
GUEYTTE comme déléguée titulaire et Monsieur Boris MONNIER comme délégué suppléant.
12. Convention de mise à disposition de la piscine du Camping des Rosières pour l’école de
Rosans : Délibération n°DCM2026-05-07
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à signer avec l’Inspection d’Académie des Hautes-
Alpes et le camping des Rosières la convention de mise à disposition à titre gratuit de la piscine du camping
des Rosières pour les séances de natation au mois de juin 2026 et a autorisé le Maire à recourir à la
prestation d’un maitre-nageur pour l’encadrement de ces séances.
13. Requalification du centre bourg - Tranche 2 – Demande de subvention au département des
Hautes-Alpes : Délibération n°DCM2026-05-08
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à déposer le dossier de demande de subvention
pour l’opération « Requalification du centre bourg » au titre de l’année 2026 auprès du Département des
Hautes-Alpes, pour un montant sollicité de 258 332,87 € HT sur un montant total de 516 665,75 € HT. 2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 177
14. Réfection du mur de soutènement de la route du Lastic - Demande des subventions :
Délibération n°DCM2026-05-09
Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé le Maire à déposer le dossier de demande de subvention
pour la réfection du mur de soutènement de la route du Lastic auprès de l’Etat (programme national pont)
pour un montant de 54 000,00 € HT et auprès du Département des Hautes-Alpes pour un montant de
18 000,00 € HT sur un montant prévisionnel total des travaux de 90 000,00 € HT.
15. Entretien de la Maison France Services - Convention de prestations de services avec la
CCSB : Délibération n°DCM2026-05-10
Le conseil municipal, à l’unanimité, a approuvé la convention avec la CCSB pour la prestation de services
« entretien des locaux de l’Espace France Services situé, Maison des Energies, 05150 Rosans ».
16. Subventions aux associations : Délibération n°DCM2026-05-11
Le Maire a présenté les demandes de subventions reçues, préalablement examinées en bureau exécutif
le 11 mai.
NOM ASSOCIATION
AMF Téléthon 50,00 €
Amicale GIE Serres 50,00 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers 500,00 €
Association Capitaine Hochet – MAM 1 000,00 €
Association culturelle du ROSAN'EYGUES 2 000,00 € Boris MONNIER n’a pas pris part au débat
Association les enfants du Rosanais 100,00 €
Association du marché potier de Rosans 600,00 € Manuel NAVARRO n’a pas pris part au débat
Chorale l'Eygues l'Oule 200,00 €
Club Athlétique Veynois 50,00 €
Club de l'amitié du Rosanais 350,00 € Josy OLIVIER n’a pas pris part au débat
Comité des fêtes de Rosans 2 500,00 € Cendrine ANDRE n’a pas pris part au débat
Ecole de Rosans - Coopérative scolaire 1 500,00 €
La Diane Rosanaise (ACCA) 300,00 € Serge FITE n’a pas pris part au débat
MARPA Rémuzat 200,00 €
MJC Serres 200,00 €
Souvenir Français 50,00 €
Sport et Nature 1 500,00 €
Truite du Buëch 100,00 €
TOTAL 11 250,00 €
NOM ASSOCIATION – INTERET SOCIAL
ADMR 1 500,00 € Nicolas ROSIN n’a pas pris part au débat
Association Au Fil du Temps – SSIAD 100,00 €
Le chemin solidaire - Epicerie Solidaire 100,00 €
Les Restaurants du cœur 400,00 €
TOTAL 2 100,00 €
Le conseil municipal, à l’unanimité, a décidé d’attribuer pour un total de 13 350 € de subventions.
La demande de subvention pour La Petite Boule Rosanaise sera présentée au prochain conseil municipal.
Un courrier d’attribution des subventions 2026 sera envoyé aux différentes associations avec une mention
demandant la transmission obligatoire à la commune du bilan financier de l’exercice et/ou du compte
bancaire comme pièces justificatives. 2, Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 178
17. Questions diverses
- Nicolas ROSIN informe que la salle au-dessus du dojo se nomme à présent la salle du Lanternot
- Le prochain conseil municipal se tiendra le 29/06/2026 à 17h30
- Manuel NAVARRO a remercié toutes les personnes pour leur aide pour le 08/05
- Le conseil municipal a exprimé son vœu que l’école vienne voir l’exposition du 8 mai l’année
prochaine, en amont de la cérémonie.
La séance publique est levée à 17h45.
Vu le présent compte-rendu,
Le 8 juin 2026.
Lionel TARDY, Maire.