Compte-Rendu - compte rendu cm du 05062026

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Compte-Rendu - compte rendu cm du 05062026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaurecueil. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 05062026)Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Justice et droit, Compte-rendu du conseil municipal du 5 juin 2026 1/2

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026

L’an deux mil vingt-six, le 5 juin à 17h00, le Conseil Municipal de Beaurecueil, régulièrement convoqué le 29 mai 2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie de Beaurecueil, sous la présidence du maire en exercice, Mme Sarah COULOMB.

Étaient présents : Sarah COULOMB, Bertrand DORE, Emmanuelle PERONI, Thierry DALLARD, Claudine BESSON, Vincent DESVIGNES, Armand DEMBSKI, Dominique ZEZZA, Valérie GAUTIER, Vincent VILLERET, Natacha BERGES, Geoffrey COTTIN

Procurations : Eglantine ROCCHIA à Armand DEMBSKI, Anaïs DURAND à Sarah COULOMB, Lionel MALLET à Valérie GAUTIER

Le quorum est atteint (8 élus présents au minimum). L’Assemblée délibère valablement. Signature de la feuille de présence.

Conformément à l’article L2121-15 du CGCT, un secrétaire de séance est désigné en la personne de Vincent DESVIGNES.

Le procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2026 est adopté. L’ordre du jour est abordé.

1. DECISIONS PRISES PAR MME LE MAIRE DEPUIS LA DERNIERE SEANCE

Mme le Maire rend compte des décisions prises en vertu des délégations de pouvoirs qui lui ont été données par le Conseil Municipal. Ces décisions sont consultables dans le registre des délibérations : NEANT

2. DELIBERATIONS

2026-031. ELECTIONS SENATORIALES 2026 – ELECTIONS DES DELEGUES DES COMMUNES Rapporteur : Sarah COULOMB

Vu le décret 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, et l’arrêté préfectoral 2026-15 du 27 avril 2026 portant indication du nombre des délégués et des suppléants à désigner et à élire en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026, Considérant que les élections sénatoriales de la série 2 dont font partie les Bouches-du-Rhône auront lieu le 27 septembre 2026,

Il y a lieu d’élire les délégués de la commune de Beaurecueil.

Les conseils municipaux des communes de moins de 1.000 habitants doivent élire séparément, parmi leurs membres, leurs délégués titulaires et leurs délégués suppléants, selon le nombre et le mode de scrutin indiqués suivants :

- 3 délégués titulaires et 3 suppléants élus au sein du conseil municipal ; - Candidatures distinctes et élections distinctes pour les délégués titulaires, puis pour les délégués suppléants ;

- Scrutin uninominal ou plurinominal secret majoritaire à 2 tours

A l’issue des 2 scrutins, sont désignés, à l’unanimité des votants :Compte-rendu du conseil municipal du 5 juin 2026 2/2

- délégués titulaires : DALLARD Thierry, Eglantine ROCCHIA, Sarah COULOMB - délégués suppléants : Bertrand DORE, Vincent DESVIGNES, Emmanuelle PERONI

2026-032. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur : Bertrand DORE

Chaque année, la commune contribue au fonctionnement des associations implantées sur son territoire en leur accordant des subventions pour favoriser le tissu associatif, important pour la dynamique villageoise. Les élus concernés par ces subventions ne participent ni au débat ni au vote.

Entendu l’exposé du rapporteur, chaque subvention a fait l’objet d’un vote individuel.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

ARTICLE 1 : à l’unanimité, APPROUVE la subvention de 3.000 € pour le Foyer Rural ARTICLE 2 : à l’unanimité, APPROUVE la subvention de 500 € pour Centre Ressource Aix-en-Provence.

2026-033. CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL « PROVENCE EN SCENE » AVEC LE DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Rapporteur : Anaïs DURAND

Depuis de nombreuses années, le Département des Bouches-du-Rhône s'est engagé dans le soutien et la mise en œuvre de multiples actions dans le domaine culturel. A ce titre, le Département des Bouches-du-Rhône, avec le dispositif « Provence en scène », a souhaité créer une synergie entre les communes et les artistes du département. Le label « Provence en scène » favorise la création et la diffusion de spectacles vivants d'artistes professionnels résidant sur le territoire départemental.

Les spectacles labellisés « Provence en scène » sont des spectacles de haute qualité dans les secteurs musique, théâtre, danse, jeune public, spectacle de rue et cirque.

Le Département des Bouches-du-Rhône prend en charge à hauteur de 70 % pour les communes de moins de 3.000 habitants (et 80 % pour les communes de moins de 6 000 habitants pour les spectacles labellisés Provence en Scène Plus).

Dans le but de faciliter l'accès de tous au spectacle vivant, participer au partage des œuvres et ainsi développer et nourrir le lien social, la Commune souhaite renouveler son adhésion au dispositif « Provence en scène ».

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

ARTICLE 1 : DECIDE de renouveler l’adhésion de la commune de Beaurecueil au dispositif « Provence en scène » pour toute la durée du présent mandat

ARTICLE 2 : AUTORISE Madame le Maire à signer tous documents y afférents.

III. QUESTIONS DIVERSES

NEANT

IV. INFORMATIONS DE MADAME LE MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL

NEANT

La séance est clôturée à 17h25