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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Données personnelles, Éducation,
Inesrte Objet : Réunion
du
Conseil
Municipal Affaire
suivie
par
:
Sonia
SAINZ
Assistante
de
Direction Direction
Générale
des
Services
sonia.sainz@ville- figeac.fr tél.
05
65
50
05
40
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
FIGEAC
Le
Maire,
à Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
À Figeac,
le 23
mars
2026
Madame
la Conseillère
Municipale,
Monsieur
le Conseiller
Municipal,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
LE
VENDREDI
27
MARS
2026
à 18H00
Salle
du
Conseil
Municipal
— Hôtel
de
Ville
- 46100
FIGEAC
sur
l’ordre
du
jour
suivant
:
-
Installation
du
nouveau
Conseil
Municipal
suite
aux
élections
municipales
de
mars
2026
-
Désignation
d’un.e
secrétaire
de
séance
-
Élection
du
Maire
-
Détermination
du
nombre
des
Adjoint.e.s
au
Maire
-
Élection
des
Adjoint.e.s
au
Maire
-
Lecture
et
communication
de
la Charte
de
l’élu.e
local.e
-
Désignation
du
référent
déontologue
des
conseillers
municipaux
de
la
Ville
de
Figeac
-
Maison
de
Santé
Pluriprofessionnelle
Simone
Veil
— Conclusion
d’une
convention
tripartite
—
Rectification
d’une
erreur
matérielle
Vous
trouverez
en
annexes
à la présente
convocation
: Note
de
synthèse
sur
les
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour,
formulaire
de
pouvoir,
articles
L.1111-12
à
L.1111-14,
articles
L.2123-1
à
L.2123-35
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
délibération
adoptant
le
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
en
date
du
3
juillet
2020,
délibération
du
26
janvier
2026
concernant
la
Maison
de
Santé
Pluriprofessionnelle,
projet
de
convention
tripartite
concernant
la Maison
de
Santé
Simone
Veil.
Veuillez
trouver
également
un
formulaire
de
collecte
de
données,
que
je
vous
remercie
de
renseigner
et de
renvoyer
à Mme
Sonia
SAINZ
à l’adresse
mail
indiquée
ou
bien
de
remettre
lors
de
cette
réunion.
En
vous
remerciant
de
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame
la
Conseiller
Municipale,
Monsieur
le
Conseiller
Municipal,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
TOUT
COURRIER
EST
À
ADRESSER
SOUS
LA
FORME
IMPERSONNELLE
À
MONSIEUR
LE
MAIRE
HÔTEL
DE ViLLe
- 8 RUE
DE
CoLoM8
- B.P. 205
- 46106
FiGEAC
CEDEX
- TÉL.
: 05 65
50 05 40 - wwwwville-figeac.fr