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Déliberation - Liste deliberations 25 01 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Poncey-lès-Athée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 25 01 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 25 janvier 2024
Présents : M. Éric COLLIN (Maire); Mme Christine CHARRIER (Adjointe); M. Jean-Paul GARRIEN (Adjoint), Mme Marilyne BARBIER, M. Franck BRISSET, M. Eric FAUCHIER, M. Sylvain FONTAINE, M. Mathieu MATRAT.
Absents excusés : Mme Bérangère BORDOT donne procuration à M. Eric COLLIN
M. Laurent COLLIN donne procuration à M. Franck BRISSET
M. David DULLIER donne procuration à Mme Christine CHARRIER
Absent : M. Guillaume CORDON
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance: M. Eric COLLIN
Secrétaire de séance: Madame Christine CHARRIER
Ordre du jour Adopté Rejeté
ONF : parcelles 12 et 14 SZ
Résultat du vote : 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
ONF : parcelle 19 La
Résultat du vote : 7 voix pour, 4 voix contre et O abstention
Ouverture des crédits en investissement us
Résultat du vote : 11 voix pour, O voix contre et 0 abstention
Nom pour le lotissement de la route départementale ba
Résultat du vote : 11 voix pour, O voix contre et 0 abstention
Subvention DETR 2024 : 2 fenêtres et 1 porte
{Bâtiment école/mairie) DA
Résultat du vote : 11 voix pour, O voix contre et O abstention
Subvention DETR 2024 : 5 volets roulants
{Bâtiment école/logement communal) ps
Résultat du vote : 11 voix pour, O voix contre et 0 abstention
0
OU
0
UC
Date d’affichage : 30/01/2024
Date de fin d’affichage :
Date de publication : 30/01/2024