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Déliberation - Liste des deliberations 01 04 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Poncey-lès-Athée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 01 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 1°’ avril 2026
Présents : M. Éric COLLIN (Maire), Mme Christine CHARRIER (Adjointe), M. Eric
FAUCHIER (Adjoint), Mme Laure POUSSOT (Adjointe), Mme Marilyne
BARBIER (départ à 21h23), M. Laurent COLLIN, Mme Marie-Laure COTTET, M.
Mathieu MATRAT, M. Jean-Marie KOSZELA, Mme Laure CUROT, M. Romain
LUCOT, Mme Sophia MORLET, Mme Nadège PICARD.
Absent excusé : Mme Bérangère BORDOT donne procuration à M. Mathieu MATRAT
M. José GOULART donne procuration à M. Eric FAUCHIER
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance: M. Eric COLLIN
Secrétaire de séance: Monsieur Romain LUCOT
Ordre du jour Adopté Rejeté
FIXATION DES INDEMNITÉS AU MAIRE
Résultat du vote : 14 voix pour, O voix contre et 1 abstention
FIXATION DES INDEMNITÉS À LA 1è'° ADJOINTE
Résultat du vote : 14 voix pour, O voix contre et 1 abstention
DETERMINATION DU NOMBRE AU 2è"° ADJOINT
Résultat du vote : 13 voix pour, O voix contre et 2 abstentions
DETERMINATION DU NOMBRE À LA 3*"° ADJOINTE
Résultat du vote : 14 voix pour, O voix contre et 1 abstention
DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Résultat du vote : 14 voix pour, O voix contre et 1 abstention
DÉSIGNATION DE LA COMMISSION « APPEL D'OFFRES »
Résultat du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et O abstention
DÉSIGNATION DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES
Résultat du vote : 14 voix pour, O voix contre et O abstention
DÉSIGNATION DU MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA
COMMISSION DE CONTROLE DE LA LISTE ELECTORALE
Résultat du vote : 14 voix pour, O voix contre et 0 abstention
DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ RGPD
Résultat du vote : 14 voix pour, O voix contre et O abstention
DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ AU SEIN DE LA CLECT
Résultat du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et O abstention
DÉSIGNATION DES 3 GARANTS DES BOIS
Résultat du vote : 14 voix pour, O voix contre et 0 abstention x
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00000 DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE D«
Résultat du vote : 14 voix pour, O voix contre et 0 abstention
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU SICECO D
Résultat du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et O abstention
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ARNIA a
Résultat du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et O abstention
URBANISME : MAIRE INTÉRESSÉ
Résultat du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et O abstention
DÉSIGNATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
DIRECTS bd
Résultat du vote : 14 voix pour, O voix contre et 0 abstention
Date d’affichage : 03/04/2026
Date de fin d’affichage :
Date de publication :
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