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Déliberation - 20241216 Liste des délibérations votées pour site internet
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 00h22 par la commune d'Eygliers.
Lien du pdf (Déliberation - 20241216 Liste des délibérations votées pour site internet)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
DECEMBRE
2024
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 10
décembre
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
seize
décembre,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Eygliers,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
CHOUVET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
: 13
; présents
: 12
; votants
: 13 ;
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
Anne
CHOUVET,
Jean-Marc
POULLILIAN,
Etienne
HUMBERT,
Séverine
QUICHOT,
Joseph
DEVEVEY,
Tom
VAN
DE
VELDE,
Agnès
SIMOND,
Anne-Laure
DUPASQUIER,
Eric
COUDRON,
Jacques
ROUX,
Mickaël
CHEBANCE,
Vincent
PELLETIER
Absents : Procuration
: Jean-François
PORTET
(pouvoir
à Joseph
DEVEVEY)
Secrétaire
de
séance
: Jacques
ROUX
LISTE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
ENTRE
LE
16/10/2024
ET
LE
16/12/024 :
DDM
2024-10
: Convention
d’assistance
juridique
DDM
2024-11
: Décision
modificative
n°
3 — Budget
commune
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
N°
Intitulé
Vote
Observations
Signature
de
la
convention
de
transfert
de
la
POUR
: 9
maîtrise
d'ouvrage
entre
la
commune
CONTRE
: 2 (A
Simond,
T Van
d
2024-65 |
7
ni
|
Approuvée
FAIRE
THEN LE
d’Eygliers
et
le
syridicat
d'alimentation
en
eau
Velde)
Convention
d'adhésion
au
service
prévention
POUR
: 10
2024-66
|
des
risques
professionnels.
du
Conseil
de
Approuvée |
CONTRE :
2 (A Simond,
V Pelletier)
Gestion
05
(CDG
05)
F
ABSTENTION
: 1 (T Van
de
Velde)
POUR
: 11
CONTRE
: 0
2024-67
|
Tarif
s en
la
forme
administrative
Approuvée
arif
des
acte
4
a
pp
ABSTENTION
: 2
(A
Simond,
V
Pelletier)
Convention
d'adhésion
au
service
d'aide
à
POUR
: 13
2024-68
|
l'archivage
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Approuvée |
CONTRE :
O
Publique
Territoriale
des
Hautes-Alpes
(CDG
05)
ABSTENTION
: O
POUR
: 13
2024-69
|
Convention
de
collaborateur
occasionnel
de
l’école | Approuvée |
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
L
:
.
£a
x
R:1
Participation
financière
de
la
commune
à
la
,
FO
3
2024-70
bec
al
lé
taire
d
£
Approuvée |
CONTRE
: 0
protection
sociale
complémentaire
des agents
MESTENTION
-
POUR :
13
2024-71
|
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
/
Mobilité
Approuvée |
CONTRE : 0 ABSTENTION
: O0
Libération
des
retenues
de
garantie
- SAS
,
POUR :
13
2024-72
M
iserie
du
Guil
/ t
rnalon
dé
Cest
Approuvée |
CONTRE :
O0
enuiserie
du
Guil /
travaux
extension
de
l’école
ABETÉTION
à Tarifs
pour
l’occupation
précaire
d’un
terrain
POUR
: 13
APA-FS
communal
par
les saisonniers
en
camion
ARRFGUNÉR|
CONTRETQ ABSTENTION
: O0
Convention
de
répartition
des
obligations
entre
la
commune
d’Eygliers
et
la
Communauté
de
POUR
: 13
2024-74
|
communes
de
Guillestrois-Queyras
relatives
à
Approuvée |
CONTRE
: 0
l'occupation
d’un
terrain
communal
pour
les
ABSTENTION
: O
travailleurs
saisonniers
POUR
: 13
2024-75
|
Rapport
social
unique
2023
Approuvée |
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
POUR
: 13
2024-76
|
Redevance
eau
potable
de
l’Agence
de
l’eau
Approuvée |
CONTRE
: 0
‘
ABSTENTION
: 0
POUR
: 10
2024-77 |
Tarifs de l’eau 2025
Agprouvée | SPNFRE:S
LA Slorene, W Pedletier,
Van
de
Velde)
ABSTENTION
: O
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h15.
Toutes
ces
délibérations
et
leurs
annexes
sont
consultables
à la
mairie
d’Eygliers
aux
horaires
d'ouverture
au
public
ainsi
que
sur
le site
Internet
de
la
mairie
www.evygliers.fr
Le
Maire,
Anne
CHOUVET