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Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 26 09 23)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Jeunesse,
Maussane les Alpilles le 22 septembre 2023
MAUSSANE Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux LES ALPILLES N° Dép : JCC/PR/NG - EG 23
10.
il
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Mes Chers Collègues,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2121-7,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Mardi 26 septembre 2023 à 18H00,
Salle du Conseil Municipal, imp. de l'Olivier à 13520 Maussane les Alpilles
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2023 Information des décisions municipales conformément à l'article L.2122-22 du CGCT
Ordre du jour :
Approbation d'une convention entre la commune et la CCVBA relative à la co maitrise d'ouvrage pour les travaux impasse
de la Source et rue de la Reine Jeanne.
Rapporteur : Patrick LAFFITTE
Restauration du petit patrimoine rural non protégé de la commune approbation de l'avant-projet. Rapporteur : Fabienne CITI
Conseil municipal des jeunes : approbation de la charte et du règlement de fonctionnement. Rapporteur : Emilie GERMAIN
Approbation d'une convention entre la commune et l'association Terre des Baux relative à une intervention en milieu
périscolaire.
Rapporteur : Emilie GERMAIN
Approbation commune/URAPEDA Sud relative à l'intervention de personnels spécialisés en milieu périscolaire. Rapporteur : Emilie GERMAIN
Approbation convention commune/ERILIA relative à la gestion en flux des logements sociaux. Rapporteur : Henri REYNOUD
Octroi complément de subvention à l'association « Terre des Baux ».
Rapporteur : Jean-Christophe CARRE
Approbation d'une convention avec la commune des Baux dans le cadre d'un partenariat entre CCFF. Rapporteur : Marc FUSAT
Approbation convention commune/CCVBA pose d'équipements antenne sur bâtiments publics Rapporteur : Marc FUSAT
Dispositif du programme d'éducation à l'environnement avec le Parc Naturel Régional des Alpilles (PNRA) : approbation participation de la commune.
Rapporteur : Emilie GERMAIN
Recrutement intervenant à la vacation pour les échecs.
Rapporteur : Emilie GERMAIN
Recrutement d'intervenants périscolaires études dirigées.
Rapporteur : Emilie GERMAIN
Convention de financement de travaux SMED 13 BT et Telecom poste Calville chemin de Fondchaude. Rapporteur : Alexandre WATS
Approbation d'une convention entre la commune et la CCVBA service commun numérique CCVBA. Rapporteur : Jean-Christophe CARRE
Contribution au fonds de solidarité pour le logement au titre de l'année 2023. 16.
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Rapporteur : Henri REYNOUD
Annulation de la délibération n° 2023/07/10/09 du 10 juillet 2023 relative à un don. Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON
Décision modificative budget général.
Rapporteur : Alexandre WATS
Octroi d'une subvention à l'association Maison Benjamin Priaulet.
Rapporteur : Dominique STEKELOROM
Préemption parcelle en Espace Naturel Sensible.
Rapporteur : Laurent JUGLARET
Approbation avenants Maison de Santé Pluridisciplinaire.
Rapporteur : Dominique STEKELOROM
Acquisition de parcelles en espaces naturels sensibles : demande de subvention au conseil départemental 13. Rapporteur : Laurent JUGLARET
Création emploi chargé de mission programme leader.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON
Fixation indemnité d'occupation du domaine public enseigne « Piazza del Gusto ». Rapporteur : Jean-Christophe CARRE
Modification du règlement d'occupation du domaine public communal à des fins commerciales. Rapporteur : Jean-Christophe CARRE
Majoration de la taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires.
Rapporteur : Alexandre WATS
Informations et questions diverses
Le Maire,
Jean-Christophe CARRE
PT :
PV du conseil municipal du 10 juillet 2023,
Procuration,
Liste des décisions municipales
Vous pouvez nominativement consulter tous documents concernant ces délibérations en Mairie