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Déliberation - 2025032710 DE 1 1 1
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Bouzy-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 2025032710 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/04/2025
Mairie, 18 rue de la Mairie -45460
Date de la
convocation
21.03.2025
Date
d'affichage
21.03.2025
Nombres de
membre
En exercice: 15
Présents : 13
Votants : 15
Délibération
2025032710
Pour 15
Contre 0
Abstention 0
Reçu en préfecture le 18/04/2025
Publié le
ID : 045-214500498-20250327-2025032710-DE
TT
CTITÉQISITETIENT AV TES
Conseil Municipal
Délibération numéro 2025032710
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept mars à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de BOUZY-LA-FORET se sont réunis, à la mairie.
Présents : Mmes et Mrs. Florence BONDUEI,, Jean-Claude FONDU, Christian TOUSSAINT, Christian AMEUR, Sylvie VUILLET, Gilberte BADAIRE, François DAUBIN, Sophie THIRET épouse ALLION, Ilona BERNY-VILFROY, Yann GOLLION, Dominique BAUDOIN, Aurélie DAUBIN, Aurélia BLOT.
Absents donnant pouvoir : Jonathan RÉMIÈNÉ à Christian TOUSSAINT, Catherine FOUCAULT à François DAUBIN.
Budget pédagogique 2025 école
La commission municipale finances réunie le 13.03.2025 propose de reconduire le budget 2024 en réévaluant le montant des fournitures scolaires de 47 à 48 € par élève.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité
Adopte le budget ci-dessous :
Prise en compte des effectifs présentés au conseil premier conseil d’école N-1/N
E Montant alloué
Base effectif année N = effectif année ?
scolaire N-1/N
48 € par élève (maternelles et
primaires)
L Domaine Descriptif
Fournitures scolaires
| (papeterie, matériel
pédagogique)
Facture à payer en N pour année
scolaire N-1/N
10 € par élève maternelle
13€ECPàCMI1 Ï
19 € CM2
Livres de prix
Versé en avril N pour année scolaire
N-1/N
580 € par classe
Coopérative scolaire
(subvention pour
sorties)
Versé en avril N pour année scolaire
N-1/N
130 € par élève, maximum 1 classe €
Aide classe de
découverte Mairie, 18 rue de la Mairie -45460 Conseil Municipal
| Envoyé en préfecture le 18/04/2025
Reçu en préfecture le 18/04/2025 S L 9
Publié.le
ID : 045-214500498-20250327-2025032710-DE
CHTCUIOURCITIEIR AVTENU
Délibération numéro 2025032710 Investissement | 700 € annuel
Piscine
10 séances à 23.50 €)
| Transport pris en charge par la CCL
Facture entrées piscine prise en
charge par la commune (4 classes de
Photocopieur CREDIT ANNUEL : 60 000 copies
NB ct 8 000 copies couleur (contrat
négocié par la commune- budget
annuel pris en charge par la
| commune de 2064 € TTC)
Musique | Conte musical
TOTAL approximatif
17 500 €
Le Secrétaire de séance,
Madame la Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut
faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif d'Orléans, situé 28 rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet http://telerecours.fr