Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 11.10.2023
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 11.10.2023
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 05.06.2025
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 05.06.2025
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 15.12.2022
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 05.05.2022
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 15.12.2022
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 05.05.2022
Déliberation - 01. ORDRE DU JOUR CM 19.12.2019
Ordre du Jour - 01. ORDRE DU JOUR CM 19.12.2019
Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 02.07.2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 02.07.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Industrie,
Ville d’Annemasse Date de convocation : 25 juin 2026 Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 JUILLET 2026
La séance publique est programmée
à 18 heures 30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville
OUVERTURE DE SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 05 juin 2026
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Présentation du fonctionnement et des projets d’Annemasse Agglo
QUESTIONS INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
AFFAIRES GÉNÉRALES
Cabinet du Maire
01) Règlement intérieur du conseil municipal
Direction Générale
02) Désignation des représentants de la Ville dans les établissements scolaires - Modifications
RESSOURCES
Finances
03) Placement de fonds auprès du Trésor Public - Ouverture de 4 comptes à terme 04) Indemnité de gardiennage de l’église Saint-André – Années 2025 (régularisation) et 2026 MODERNISATION
Ressources Humaines / Prévention
05) Tableau des emplois - Modifications / Juillet 2026
06) Comité des Œuvres Solidaires (COS) du personnel de la Ville d'Annemasse - Subvention au titre de l'année 2026
Système d'Information et Usages Numériques
07) Système d’archivage électronique (SAE) - Convention de mutualisation à intervenir entre la Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération et la Ville d’Annemasse
COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Vie Culturelle et Associative
08) Adhésion de la Ville d'Annemasse au réseau des musées et mémoriaux des conflits contemporains (RMMCC)
09) Manifestations organisées à Château Rouge par diverses associations - Subventions pour compenser les charges variables liées à l'occupation de l'équipement
Événementiel
10) Association Léman Blues Festival - Convention de partenariat entre la Ville et l'association pour l'organisation du festival 2026 et versement d'une subvention
11) Associations participant aux manifestations organisées par Ville - Approbation d'une convention- type de partenariat à intervenir entre la Ville et les associations concernées 12) Association Caravane Paix-Unité-Diversité - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association pour l'organisation d'une journée conviviale dédiée à la rencontre et au partage le 26 septembre 2026
Sports
13) Office municipal des sports - Subvention de fonctionnement 2026 - Versement du solde 14) Appel à projets - Versement d'une subvention aux associations Mölkky Lac et Montagne et Jaypee Gym Training Center
15) Clubs sportifs - Versement des subventions 2026 (subventions ordinaires et haut niveau)
Jeunesse
16) Offre de loisirs jeunesse - Création de tarifs pour les séjours vacances de l'été 2026 17) Actions jeunesse - Convention type de partenariat à intervenir entre la Ville et les établissements scolaires
Éducation - Petite Enfance
18) Règlement périscolaire – Actualisation
19) Accueil périscolaire du matin (CLAE) - Création d'une nouvelle grille tarifaire pour la première tranche d'accueil
20) Relais petite enfance - Convention d'objectifs et de financement à intervenir avec la Caisse d'allocations familiales de la Haute-Savoie
Action Sociale et Solidaire
21) Don du sang - Convention de partenariat entre l'EFS, l'Association fédérée pour le Don de Sang Bénévole Annemasse et environs et la Commune d'Annemasse pour la promotion du don du sang bénévole AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Urbanisme et Foncier
22) Mise à disposition gracieuse du local situé 4 rue du Mont-Rond à Annemasse - Chenil pour la brigade cynophile de la Direction interdépartementale de la police nationale de la Haute-Savoie 23) Acquisition foncière - Acquisition de parcelles à l'euro symbolique rue de Valeury / impasse Laphin et classement dans le domaine public communal
24) Ilot Deffaugt - Modalités d'intervention de l'EPF 74 pour l'acquisition d'un fonds de commerce situé 3 Place Jean Deffaugt (OLTA Institut)
25) Projet communal de création de locaux administratifs et de logements de fonction - Intérêt de la maîtrise foncière
Transition Ecologique
26) Mise en œuvre du Programme CEE - ACTEE+ de la FNCCR - Conventions de partenariat / Financement d'un poste d'économe de flux - Fonds CHENE 6
Aménagement des Espaces Publics
27) Chantiers Air Climat - Convention d'objectifs 2026-2027 entre la Ville d'Annemasse et l'association Atmo AuRA pour la surveillance de la qualité de l'air et versement d'une subvention 28) ZAC EcoQuartier de Château Rouge - Approbation du Compte-rendu annuel d’activité à la collectivité (CRACL) au 31 décembre 2025
29) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SARL MOBILE MULTIMEDIA SERVICE (Save & Docteur Ordinateur) suite à l'avis rendu par la CIAP