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Convocation - CONVOCATION CM
Convocation - convocation cm 20231106
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20231106)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Pignans, le 31/10/2023
M. BRUN Fernand
Maire de PIGNANS
MAIRIE
DE A
PIGNANS -— VAR Mesdames les conseillères municipales
Messieurs les conseillers municipaux Arrondissement de BRIGNOLES
Objet : Convocation séance Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
LUNDI 06 NOVEMBRE 2023 À 18 H 30
SALLE LONGO MAÏ
< PREAMBULE
e Désignation du Secrétaire de séance
e Adoption du procès-verbal du Conseil municipal en date du 14/09/2023
e Liste des décisions prises sur la base de la délibération portant délégation de pouvoirs
< FINANCES
e DEL. 68/2023 — Autorisation d'emprunt sur le budget principal pour la rénovation
énergétique des bâtiments communaux
e DEL. 69/2023 -— Décision modificative du Budget Principal
e DEL. 70/2023 - Décision modificative du budget annexe de l’Assainissement
e DEL. 71/2023 -— Autorisation pour engager, liquider et mandater le 1/4 des dépenses
d'investissement des Budgets primitifs 2023 de la commune, de l'Eau celui de l’Assai-
nissement avant le vote du budget 2024
LR
piGnans MairiedePignans= place dela Mairie 83790 Pignans - 0494135490 accueil@pignans.fr Village au cœur du Var DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS -— VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
< URBANISME
e DEL. 72/2023 — Acquisition de la parcelle a 1079 — Za la Lauve migranon
e DEL. 73/2023 - Acquisition de la parcelle a 1072 — Rue Recluse
* RESSOURCES HUMAINES
e DEL. 74/2023 - Modification du règlement intérieur et des conditions d'attribution du
CIA
e DEL. 75/2023 — Rapport Social Unique 2022
e DEL. 76/2023 - Lignes Directrices de Gestion
e DEL. 77/2023 - Taux de promotion interne
e DEL. 78/2023 — Plan de formation de la Collectivité territoriale
ASSAINISSEMENT
e DEL. 79/2023 — Adoption du rapport d'activité du SPANC
JEUNESSE
e DEL. 80/2023 - Crédit de direction
SPORTS ET CULTURE
e DEL. 81/2023 — Attribution de subvention de sponsor
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS...
Rte
piGnans Mairiede Pignans - place dela Mairie 83790/Pignans 0494135490 - accueil@pignans.fr Village auscœuridu Var