Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 07 10 listes des deliberations
Déliberation - 2025 01 15 listes des deliberations
Déliberation - 2023 10 19 listes des deliberations
Déliberation - 2024 10 17 listes des deliberations
Déliberation - 2022 12 15 listes des deliberations
Déliberation - 2025 05 15 listes des deliberations
Déliberation - 2024 10 17 listes des deliberations 1
Déliberation - 2024 09 10 listes des deliberations 1
Déliberation - 2026 07 27 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2026 06 11 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2026 10 15 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Saint-Georges-de-Luzençon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 10 15 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
RépubIue Lo LISTE DES DECISIONS PRISES LORS DU a de CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2026 ep COMMUNE DE SAINT GEORGES DE LUZENÇON L’Aveyron DRGES DE LEZENCON
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-six et le quinze du mois d’octobre, à vingt heures trente, le conseil municipal
de la Commune de Saint-Georges-de-Luzençon, régulièrement convoqué le 9 octobre 2026, s’est
réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Didier
CADAUX, maire de la commune de Saint-Georges-de-Luzençon.
La séance a été publique.
D2026-109 | Désignation d’un secrétaire de séance A l’unanimité
D2026-110 | Approbation du procès-verbal de la séance du 9 | Arrêté à l'unanimité
septembre 2026
D2026-111 | Compte-rendu du maire au conseil municipal | Le conseil municipal prend
relatif à l'exercice des délégations de pouvoir du | acte
conseil municipal
D2026-112 | Présentation du rapport annuel sur le prix et la | Le conseil municipal prend
qualité du service public (RPQS) d'élimination | acte
des déchets — exercice 2025
D2026-113 | Présentation du rapport annuel d’activités 2025 | Le conseil municipal prend
de la Communauté de communes Millau Grands | acte
Causses
D2026-114 | Recensement de la population 2027 —|A l'unanimité
Coordonnateur et agents recenseurs
D2026-115 | Budget du service d’eau et d'assainissement — | À l'unanimité
Décision modificative n°1
D2026-116 | Détermination des taux de promotion pour les | A l’unanimité
avancements de grade
D2026-117 | Création d’un emploi permanent temps non | A l’unanimité
complet - Grade Agent de maîtrise-Modification
du tableau des emplois
D2026-118 | Création d’un emploi permanent temps plein - | A l’unanimité
Grade secrétaire de mairie-Modification du
tableau des emplois
D2026-119 | Création d’un emploi permanent temps plein - | A l’unanimité
Grade Adjoint administratif principal 2nde
classe-Modification du tableau des emplois
D2026-120 | Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant | A l'unanimité
compte des Fonctions, de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Fait et délibéré, le 15 OCTOBRE 2026,
Ont signé le maire et le secrétaire de séance.
La secrétaire de séance, v Le maire, Elisabeth MUYS Didier CADAUX
Conformément à l’article L.2121-25 du CGCT, la présente liste des délibérations a été affichée
en mairie le 026
et publiée sur le site internet de la commune le 22 OCT. 2026